APPROVISIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES ANNEE 2026

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE POPULAIRE

Wilaya de Mascara

Daïra d’El-HACHEM

Commune D ZELAMTA

NIF ;09842905043125

N° /2025

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC DES CAPACITES MINIMAL

.03/2025

Le Président De L’Assemblée Populaire Communale De La Commune de zelamta  Lance un avis d’appel d’offre ouvert AVEC DES CAPACIES MINIMAL  pour le projet de :

APPROVISIONNNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES L’ANNEE 2026

-Lot N° 01 : Alimentation + Pain Amélioré -Lot N° 02 : Légumes et fruits frais – Lot N° 03 : Viandes blanche fraiche et Œufs frais

Condition d’éligibilité : – le soumissionnaire doit disposer un registre de commerce dans l’activité demander pour chaque Lot –

Lot N °01: Alimentation + Pain Amélioré :

– acquisition du  registre commercial  détient une activité grossiste pour les produits associer a l’alimentation humaine  ou  activité  de taillant  pour les denrées alimentaires .

– moyen de  chiffre d’affaire égale ou supérieur 3.500.000,00 DA  pour des trois années (2022-2023-2024)  justifier par bilan financier et CV20

– un véhicules avec frigorifique .

Lot N °02 : Légumes et fruits fraiche :

– acquisition du  registre commercial  détient une activité grossiste (mondataire) pour légumes et fruits  ou  activité detail  pour légumes et fruits  .

– moyen de  chiffre d’affaire égale ou supérieur  8.000.000,00 DA  pour des trois années (2022-2023-2024)  justifier par bilan financier et CV20

– un véhicules utilitaire normal    ou  camion –

Lot N °03 : œufs et viande blanches fraiche :

– acquisition du  registre commercial  détient une activité engraissement artificiel des volailles et l’élimination artificiel  des œufs ou une activité de production de viande en boucherie , volaille et lapins frais , congelé ou glacé ou l’activité d’abattage et découpe artificiel de viande en boucherie (abattoir industriel ) ou  activité commercial grossiste des  volailles , des œufs et des lapins .

– moyen de  chiffre d’affaire égale ou supérieur  2.000.000,00 DA  pour des trois années (2022-2023-2024)  justifier par bilan financier et CV20

– un véhicules avec frigorifique –

les soumissionnaires. Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de  Marché Public  de la commune de zelamta  , contre paiement d’un montant de 7.000,00 DA Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes :

 

Offre  de candidature Comprendra

Déclaration de probité remplie complètement signée et paraphé (dans tous les pages), et datée (selon le formulaire du cahier de charge).

Déclaration de candidature remplie complètement signée et paraphé (dans tous les pages), et datée (selon le formulaire du cahier de charge).

Une copie de la loi fondamentale pour les personnes morales.

Une copie du pouvoir de signature pour la société

Une copie de la convention de groupement spécifique pour les associés et leur mandateurs validée durant la durée du marché avec les lois fondamentales pour les partenaires.

Une copie  du casier judiciaire valide.

Une copie de l’extrait de rôle apuré.

Une Copies des attestations CNAS, CASNOS pour les personnes morales.

Une Copie de la carte d’immatriculation fiscale (NIF)

Une Références bancaires (RIB)  -Copie de certificat C20

Tous les documents permettant de juger les capacités du soumissionnaire.

Une copie de Liste de la ressource humaine visée par CNAS ou CNAS  individuelle

Une Copie de Registre de Commerce en relation  avec activité + Détail des articles (les indices d’activité clarifiants et précisant habilité à exercer l’activité délivrés par le CNRC

Une copie du récépissé de dépôt comptes sociaux de société auprès de la CNRC

Liste de matériels justifiée par la Carte Grise+ Assurances –Certificat d’agrément sanitaire pour véhicule frigo

Une copie Certificat de fidélité.

Offre Technique Comprendra

Déclaration à souscrire remplie paraphé, datée et signée (selon modèle ci-joint)

Tout document permettant d’évaluer l’offre technique ; un mémoire technique justificatif  et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du présent décret.

Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire dans sa dernière page «  lu et accepté »

Offre Financière Comprendra

La lettre de soumission remplie paraphé, datée et signée (selon modèle ci-joint)

Le bordereau des prix unitaire dument remplie (en lettre et en chiffre)  paraphé, datée et signée.

Devis estimatif et quantitatif dument remplie paraphé, datée et signée par le soumissionnaire (en précisant le délai).

 

L’enveloppe extérieure devra être strictement anonyme et portera obligatoirement la Mention suivante :

Appel d’offre ouvert avec exigence des capacités minimal

APPROVISIONNNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES L’ANNEE 2026:

« à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres»

-Cette enveloppe extérieure doit contenir trois enveloppes distinctes, relative l’une à l’offre candidature, technique et l’autre à l’offre financière, enveloppe à déposer au bureau du secrétariat général de l’APC  de zelamta

-La date limite de dépôt des offres est fixée à 08 jours à compter de la première publication dans les quotidiens nationaux  ou le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) ou presse électronique à (12 h :00).

-L’ouverture des plis aura lieu le jour limité des offres à (12 h:15) au siège de l’APC  de zelamta

-Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à la date d’ouverture des offres plus  Dili prépare  les offre compter de. Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant

 

ANEP2531015406

 

 

 

 

REALISATION RESTE DES TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DACTION DE LA REHABILITATION DE LEXTENSION DE DEVELOPEMENTDU BARRAGE VERT

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et de la Pêche

Direction Générale des Forêts

CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA D’EL BAYADH  

NIF : 099532019000726

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES

  N°05 / 2025

La Conservation des Forêts de la Wilaya d’EL-Bayadh lance un avis d’un appel d’offres ouvert avec une exigence de capacités minimales pour réaliser les travaux restants ,qui font partie d’opération « mise en œuvre du plan d’action de la réhabilitation , de l’extension et du développement du barrage vert, tranche 03 de la wilaya d’el Bayadh programme 2025 », réparti en 11 Lots , dont 07 Lots sont attribués aux entreprises réguliers et  04 Lots attribués aux micro- entreprises, comme le montre le tableau suivant :

Entreprises Réguliers

N° Lots

Nature des travaux

Commune

Impacts

Unité

Volume

6

Plantation forestière

El Bayadh

Djebel Boudargua

Ha

30

Plantation de bande vert mixte

Cheguig

Limite de la wilaya Tiaret_Boughrara

Ha

50

21

Plantation pastorale

Kef Lahmar

Chebeika 03

Ha

400

22

Plantation pastorale

Kef Lahmar

Chebeika 04

Ha

300

23

Plantation pastorale

Kef Lahmar

Chebeika 05

Ha

400

25

Plantation de bande vert mixte

Rogassa

Chemin de wilaya N° 99 vers ElBayadh

Ha

50

Travaux CES

El Bayadh

Djebel Boudarga 01

M3

1000

26

Plantation fruitiere

Boussemghoune

Boussemghoune

Ha

20

Plantation brise vent

Boussemghoune

Boussemghoune

Km

35

28

Plantation pastorale

Cheguieg

Oued Cheguieg

Ha

100

Travaux CES

El Bayadh

Djebel Boudarga 03

M3

500

Micro- entreprises

N° Lots

Nature des travaux

Commune

Impacts

Unité

Volume

29

Plantation de bande vert mixte

Chellala

Chellala_Daighame

Ha

50

30

Plantation fruitière

Rogassa

Rogassa

Ha

10

31

Plantation brise vent

Rogassa

Rogassa

Km

20

35

Travaux CES

Boussemghoune

Oued Boussemghoune 06

M3

500

Les entreprises publiques et privées qui remplissent les conditions suivantes peuvent participer à l’appel d’offres national ouvert

1. Pour les entreprises régulières : les lots 6, 21 , 22 , 23 , 25, 26 et 28 :

Posséder un Code d’immatriculation au registre du commerce (n° 101.103).

Posséder des certifications professionnelles en travaux forestiers.

2. Pour les micro-entreprises : les lots 29, 30, 31 et 35 :

Posséder une concession spécifique pour les travaux forestiers, délivrée par la CNAC-ANADE (ANGEM-ANSEJ).

Remarque : Les entreprises réguliers peuvent participer aux lots réservés aux micro-entreprises aux mêmes conditions que les entreprises reguliers, la priorité étant accordée aux micro-entreprises conformément à l’article 16 (Instructions aux contractants) du cahier des charges.

le cahiers des charges peuvent retirés auprès de la conservation des forêts de la wilaya d’EL Bayadh , Route d’Aflou –El Bayadh- , sous Forme de CD avec un versement de 2000 DA auprès de trésorier de la wilaya. 

Le dossier d’appel d’offres doit comprendre les pièces énumérées ci-dessous :

1)Dossier de candidature :

Déclaration de la candidature (selon model ci-joint) (cachée et datée et paraphée).

La déclaration de probité renseignée (selon model ci-joint) (cachée  et datée et  paraphée).

Planning des travaux renseignés pour chaque lot (cachée et datée et paraphée).

Copie des statuts de l’entreprise. (en cas d’existence)

Copies des Documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l’entreprise.

Copie du Bilan financier des dernières années 2021-2022-2023 visés par les services des impôts.

Copie de la liste des Moyens humains déclarés au niveau des services de la CNAS, avec pièces justificatives (attestation d’affiliation des cadres avec diplôme durant la période de préparation des offres) et liste nominative délivrée par les services CNAS pour l’année 2024).

Copie des Moyens matériels (soutenue par des copies de cartes grises ou équivalents et des attestations d’assurance valides au jour de l’ouverture).

Copie des références Professionnelles (Les attestations de bonne exécution) avec les montants des projets.

Copie de l’attestation de dépôt des comptes sociaux pour l’année 2024, délivrée par les services du registre de commerce pour les sociétés

Copie du registre de commerce électronique comportant le code 101-103.

Copie de l’extrait de casier judiciaire  de moins de 3 mois valable le jour de l‘ouverture

Copie en cours de validité de l’extrait  de rôle apuré ou échelonné valable le jour de l‘ouverture

Copie de la carte fiscale.

Copie des mises à jour CNAS, CASNOS, CACOBATH valable le jour de l‘ouverture

PV de sortie sur les lieux des travaux pour chaque lot, signé par l’administration et le soumissionnaire.

Certificat d’agrément de pépinière d’arbres forestiers et d’arbres fruitiers et un certificat de contrôle technique des plants forestiers pour la saison 2024/2025 ou bien une promesse de financement des plants attachée au certificat d’accréditation de la pépinière financée et au certificat de contrôle technologique des plants forestiers pour la saison 2024/2025.

Offre technique:

Déclaration à souscrire pour chaque lot, selon model ci-joint (cachée et datée et paraphée).

Le cahier des charges comportant CCAG et CPT (portant à la dernière page. La mention manuscrite – lu et accepté.

Mémoire technique justificative pour chaque lot, selon model ci-joint et toutes pièces relatives à l’évaluation des offres.

3) Offre financière:

Lettre de soumission pour chaque lot, selon model ci-joint, signée, paraphée et datée.

Bordereau des prix unitaires renseigné en chiffres et en lettres (selon model ci-joint) signé, paraphé et daté.

Devis Quantitatif et estimatif renseigné en chiffres et en lettres signé, paraphé et daté.

Le dossier de candidature. L’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et  l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de  candidature » « Offre  technique » et « offre  financière » selon  le  cas, ces  enveloppes sont mises dans une autre enveloppes cachetée et anonyme. Comportant la mention  « à  n’ouvrir que par  la  commission d’ouverture des  plis et  d’évaluation  des offres » Appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales  N :05 /2025 pour réalisation le reste des travaux ,qui font partie d’opération mise en œuvre du plan d’action de la réhabilitation, de l’extension et du développement du barrage vert, tranche 03 de la wilaya d’el bayadh programme 2025.

L’offre devra être déposée dans les délais requis à l’adresse ci-après

A Monsieur le conservateur des forets de la wilaya d’EL-Bayadh

Avis d’appel d’offre ouvert avec exigences de capacités minimales N°05 /2025

Réalisation le reste des travaux, qui font partie d’opération de mise en œuvre du plan d’action de la réhabilitation de l’extension et du développement du barrage vert, tranche 03 de la wilaya d’El Bayadh programme 2025

A n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres

– Les entreprises régulières peuvent participer à une ou plusieurs lots (lots 6, 21 , 22 , 23 , 25, 26 et 28), et elles peuvent également détenir une ou plusieurs lots selon l’ordre des lots.

– Les micro-entreprises ou les entreprises régulières ont le droit de participer à une ou plusieurs lots (lots : 29, 30, 31 et 35), cependant, un maximum d’un lot est accordé à chaque entreprise techniquement qualifié.

– La date de dépôt des offres est fixée au quinze (15) jours à partir du premier jour de la publication de l’avis entre 08 H 00 min et 13 H30 min, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’ au jour ouvrable suivant.

– L’ouverture des plis sera publique, elle se fera le jour de dépôt des offres à 14 heures au siège de la conservation des forêts, en présence des soumissionnaires ou de leurs représentants.

– Les Soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 111 jours à compter de la date de publication du présent avis. 

– Le présent avis tient lieu d’invitation à assister à l’ouverture des plis.

ANEP2531015408

 

 

ACQUISITION DES EQUIPEMENTS MEDICAUX POUR LA POLYCLINIQUE BELAHCEL EN 04 LOTS

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

ministere de la sante

DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA POPULATION DE LA WILAYA DE RELIZANE

Etablissement Public de santé de Proximité – YELLEL – RELIZANE

*  AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES *N°     01    /2025

NIF : 000748259004927

L’établissement publique de la sante de proximité yellel  , lance un Avis  d’appel d’offre Ouvert avec exigence  des capacités minimales  pour le projet « ACQUISITION DES EQUIPMENTS MEDICAUX POUR LA POLYCLINIQUE BELHACEL »

LOT N° :01 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS D’IMAGERIE MÉDICALE.

LOT N° :02 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS DE LABORATOIRE.

LOT N° :03 ACQUISITION DES DIFFÉRENTS ÉQUIPEMENTS MÉDICAUX.

LOT N° :04 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS POUR  CHIRURGIE DENTAIRE.

Les entreprises intéressées doivent télécharger le cahier des charges via le lien electronique

que vous trouvez sur la page facebook officielle de L’établissement publique de la sante de proximité yellel  ,tout en se rapprochent aupres du bureau des marche .

L’offre doit comprendre séparément trois (03)  plis celes et portent  uniquement les mentions suivantes :A ne pas ouvrir uniquement par la commission d’everture des plis et évaluation les offres.

Dossier de candidature.

– La déclaration de candidature.

– Le candidature doit être :

N’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel N°15/247 du 16 septembre  2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.

N’est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention « néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le soumissionnaire lorsqu’il s’agit d’une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l’entreprise lorsqu’il s’agit d’une société ;

est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l’organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique, le cas échéant, pour bureau d’études  de droit algérien .

est inscrit au tableau en relation avec l’objet du marché.

a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien(attestation de dépôt des comptes sociaux);

– Une déclaration de probité

– Les statuts pour les sociétés

– Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

–Attestation d’affiliation CNAS  et CASNOS

– Regitre de commerce électronique.

détient un numéro d’identification fiscale,

Attestation d’Extrait de rôle .en cour de validité

Référence professionnelles signée par ordonnateur.

Capacité financière : bilan fiscaux  des trois années ( 2022.2023.2024 ).

Attestation domiciliation du compte bancaire.

Le casier Judiciaire du Soumissionnaire N° 03 Original récent

Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l’année 2023 pour les sociétés dotées de la personnalité morale et soumises au droit algérien (SPA, SARL, SNC, EURL, etc.).

Certificat de conformité.

L’agrément délivré par le ministère de l’Industrie pharmaceutique (valable jusqu’à nouvel ordre).

Attestation d’engagement à former les utilisateurs de cet équipement (médecins, ambulanciers et ingénieurs).

– Tout document permettant d’évaluer les capacités soumissionnaires:

A/ Capacités professionnelles:

– Ayant  au moins une Attestation de bonne exécution de la même nature.

B/ Capacités techniques:

– Les soumissionnaires ayant l’agrément ministériel ou registre commerce (Fabricant, Importateur, grosiste,)  pour exercer l’activité l’objet de cahier des charges

C/ Capacités financières:

– Les soumissionnaires  Ayant un chiffre  affaire moyen des trois années (2022-2023-2024) de:

Lot n 01 : 4.500.000.00 da ;            les lots : 02 ;03 et 04 : : 2.500.000.00da    Justifié par des résultats financiers et des références bancaires.

Offre techniques

la déclaration à souscrire (selon modèle joint en annexe) datée et signée.

Liste des ressources humaines nécessaires à la mise en œuvre du projet, accompagnée des diplômes, attestations de réussite ou certificats de travail, et dûment habilitées à travailler pour la sécurité sociale (joindre une déclaration CNAS). Carte d’adhérent CNAS en cours de validité.

Liste des capacités matérielles: (Joindre les fiches grises ou le reçu de dépôt de dossier, les documents d’assurance ou les factures d’achat ou les contrats notariés) valides.

Le présent cahier des charges portant le cachet et la signature du soumissionnaire, précédés de la mention « lu et accepté- manuscrit ».

Le planning d’exécution

Mémoire technique justificatif

Engagement de Service après-vente  + engagement  de garantie signée, datée, et paraphée.

Le mémoire  technique, précisant les informations relatives aux normes techniques .

02/ Offre Financière : ( Composée de )

– La lettre de Soumission dument remplie (selon modèle ci – joint ) signée et datée

– Un Bordereau des prix unitaires dument, renseigné, signé et paraphé par le soumissionnaire.

– Un Devis quantitatif et estimatif  dument, renseigné, signé et paraphé par le

Soumissionnaire.

Les documents a fournir pour l’offre, son t ceux fixes dans l’article 09 du cahier des charges.

L’enveloppe extérieure doit étre anonyme et ne portera que la mention suivante : A ne pas ouvrir uniquement par la commission d’everture des plis et évaluation les offres.

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES  N° 01       /2025

Soumission à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et  d’evaluation des offres.

Projet : projet « ACQUISITION DES EQUIPMENTS MEDICAUX POUR LA POLYCLINIQUE BELHACEL »

LOT N° :01 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS D’IMAGERIE MÉDICALE.

LOT N° :02 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS DE LABORATOIRE.

LOT N° :03 ACQUISITION DES DIFFÉRENTS ÉQUIPEMENTS MÉDICAUX.

LOT N° :04 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS POUR  CHIRURGIE DENTAIRE

Les offres  accompagnées  des  documents ci  dessus  citées  doivent être  déposées à  l’adresse

suivante : L’établissement publique de la sante de proximité yellel  – bureau des marche.rue besselma djillali-yellel

La durée de préparation des offres est fixée à huit  (08) jours à compter de la première parution de l’avis d’appel d’offre  ouvert sur le BOMOP et  l’un des quotidiens nationaux  ou les journaux electronique.

Le jour et l’heure limite de dépôt des offres correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres à 12 H :00

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d’ouverture des plis qui aura  lieu le

dernier  jour du dépôt des offres  à 14 H 00   A l’adresse suivante : L’établissement publique de la sante de proximité yellel  – bureau des marche.rue besselma djillali-yellel

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03 Mois  à compter de la date limité de réception  des offres fixée ci – dessus.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03 Mois  à compter de la date limité de réception  des offres fixée ci – dessus .

 

 

Anep 2531015410

 

 

APPROVISIONNEMENT DES CANTINES DE LA COMMUNE D’EL KEURT AVEC DIVERS MATERIAUX D’ALIMENTATION POUR ANNEE 2026

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

 

WILAYA DE MASCARA

DAIRA DE TIZI

COMMUNE D’EL KEURT

Numéro d’identification fiscale : 29403001011

 

Avis d’Appel d’Offres National Ouvert avec

Exigence de Capacités Minimales N°01

Le président de l’assemblée populaire de la commune d’el keurt (représentant l’autorité contractante titulaire du Numéro d’identification fiscale : 29403001011 Annonce : Appel d’Offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales N° destiné à :

 

Approvisionnement des cantines scolaires de la commune d’el keurt avec divers matériaux d’alimentation pour l’année 2026.

Lot n°01 : alimentaires générales et pain , Lot n°02: légumes et fruits frais , Lot n°03 : viandes blanches fraîches , Lot n°04 : divers du lait (fromages, yaourts) , Lot n°05 : Œufs frais .

 

Les fournisseurs concernés par cette Annonce  sont priés de contacter le secrétaraiat général de la commune afin de connaître les modalités de paiement de la somme requise de 4000.00 DA au niveau de M. le trésorier communal de mascara . cet avis sera publié dans le BOMOP ou dans la presse nationale , en arabe et en langues étrangères .

Les offre doivent inclure les documents juridiques énumérés ci-dessous :

Enveloppe intérieure n°01 : contient le dossier de candidature : (une enveloppe séparée , solidement indiquant le nom de sa référence consultation et son objet).

– la déclaration de candidature et la déclaration de probité ci-jointes doivent signée, tamponnées et datée conformément au modèle figurant au cahier de charge .

– une copie de lio fondamentale pour les personnes morales .

– Documents relatifs aux autorisations de signature, le cas échéant.

–  une copie du contrat partenariat précisant les leur mandataire, valable pour toute la durée du contrat, ainsi que les statuts de la société.

–  une copie du certificat de casier judiciaire délivré il y a moins de 3 mois .

– extrait de rôle d’imposition filtré  et en cours de validité .

– certificat de dépôt des comptes sociaux des personnes morales pour l’année 2024 .

– une copie de la carte ou du certificat d’identification fiscale (nif) .

– certificat de numéro de compte bancaire ou relevé d’intensification bancaire (RIB) .

– tous les documents permettant d’évaluer les aptitudes du candidat .

– Certificat de fidélité .

A- Capacités professionnelles :

–    une Copie du registre du commerce électronique .

B- capacité financières :

Une Copie du certificat C20 (le système fiscal auquel le soumissionnaire est soumis, qu’il s’agisse d’un impôt fixe ou d’un impôt réel) .

Une copie des états financiers les trois années 2022-2023-2024 délivrés par les autorités fiscale et paraphés en ses pages .

C- capacités techniques :

C1- capacités techniques  :

Une certificat valide de conformité avec la caisse de sécurité social CNAS pour les activité commerciale .

Un certificat valide de règlement d’activité auprès du fond nationale de sécurité social pour les travailleurs indépendants CASNOS .

Une Liste des travailleurs autorisés signée par le fournisseur accompagnée de la liste déclarée aux autorités de sécurité  sociale .

C2- Matériel signifie :

Moyens de transport (propriété) :

La preuve est fournie par des copies des documents d’immatriculation du véhicule ou des permis de circulation temporaire délivré avant la date de l’annonce de l’appel d’offres ,  des certificats d’assurance du véhicule valides , des certificats d’inspection du véhicule valides , des documents de propriété ou un contrat de location d’au moins un an, , des certificats  sanitaires valides pour les camions frigorifique délivrés par les autorités agricoles , sanitaires et vétérinaires compétentes , et une ordonnance du tribunal datée après l’annonce de l’appel d’offre est publiée dans les journaux nationaux ou au bulletin officiel des marchés public , en plus de concernant certificat d’identification du véhicule délivre par la direction des transport

le  ainsi que a la carte grise du véhicule délivrée par la direction des transport .

B- l’Offre Technique    il doit comprendre les éléments suivant :

–   Le présent cahier des charges signé et paraphé et contient la mention « lu est accepté » .

–   Déclaration à souscrire dûment renseignée, signée et datée .

–  Mémoire technique dûment renseignée, signée et datée .

D- l’Offre Financière  il doit comprendre les éléments suivant :

– Lettre de soumission dûment remplie, signée et datée .

– Bordereau des prix unitaires, signé et daté .

– Devis quantitatif et estimatif, signé et daté .

– Le résumé général , signé et daté .

E Enveloppe extérieure n°04 : contient les enveloppes 01 , 02 et 03 : l’enveloppes ne doit pas porter de marque et doit uniquement comporter la mention suivante :

Avis d’Appel d’Offres National Ouvert avec

Exigence de Capacités Minimales N°01

Approvisionnement des cantines scolaires de la commune d’el keurt avec divers matériaux d’alimentation pour l’année 2026.

Lot n°01 : alimentaires générales et pain , Lot n°02: légumes et fruits frais , Lot n°03 : viandes blanches fraîches , Lot n°04 : divers du lait (fromages, yaourts) , Lot n°05 : Œufs frais .

la phrase « ne sera ouverte que par le comité d’ouverture et d’évaluation des offres »

Le délai de dépôt des offres est de dix (10) jours a compter de la de du présent avis .

Le dépôt des offres Ce sera le dernier jour de l’heure 08:00 à 14:00 au niveaux de siège APC el keurt .

la séance d’ouverture des plis se tiendra le dernier jour fixé pour le dépôt des offres après 14:15 Au niveau siège d’APC  d’El keurt .

le présent communiqué constitue une invitation aux fournisseurs à assister à la séance d’ouverture des soumissions .

Remarque : Si le jour de création des spectacles tombe un jour férié ou un jour de repos légal ,  la préparation des spectacles est prolongée jusqu’au prochain jour ouvrable fidélité .

Les soumissionnaires sont invitées à assister à la séance d’ouverture des enveloppes .

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date d’ouverture des offres .

 

 

ANEP2531015414

 

 

 

 

 

 

REPARATION DES DEGATS CAUSES PAR LES INTEMPERISE SUR CHEMIN COMMUNALE RELIENT RN06 ET LACALITE BOUSSIR

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE BECHAR

DAIRA DE BENI OUNIF

COMMUNE DE BENI OUNIF

AVIS  D’APPEL  D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITES MINIMALES N° 10../2025

Monsieur le chargé de la gestion des affaires de la commune de Béni-Ounif, Daïra de Béni-Ounif, Wilaya de Béchar lance un avis d’appel d’offre ouvert avec exigences des capacités minimales pour le projet suivant : Réparation des dégâts causés par les intempéries sur chemin communale reliant RN06

et Localité  BOUSSIR.

Les entreprises intéressées par le présent avis, qualifiées en Travaux publics (principale)  catégorie la Quatre (IV) et plus, peuvent consulter le dossier et retirer le cahier des charges, auprès du service technique de la commune de BENI  OUNIF, contre paiement 3500.00 DA chaque jour  de travail à partir du 08H30 jusqu’à 16H00.

NIF de la commune : 095008219039524

Les soumissionnaires présenteront leur offre sous forme de :

Un dossier de candidature, composé de :

une déclaration de candidature dans laquelle le soumissionnaire atteste qu’il obéit aux conditions stipulées à l’article n°67 du  décret présidentiel n° 15/247 ; insérée dans une enveloppe  cachetée indiquant la dénomination, l’adresse et numéro de téléphone et/ou fax du soumissionnaire ; référence et objet de l’appel d’offre en plus de la mention « dossier de candidature ».

certificat de qualification et classification professionnelle principale en Travaux publics (principale)  catégorie la Quatre (IV) et plus, en cours de validité jusque à la durée de validité des offres.

l’Extrait du casier judiciaire en cours de validité à la date de l’ouverture des plis.

statut de l’entreprise.

La Convention de groupement et le Pouvoir de représentation du groupement (éventuel).

références professionnelles (attestation de maitre d’ouvrage (PVR, de bonne exécution)) pour les travaux similaires réalisés dans 05 dernières années.

Liste des moyens humains a mettre sur le projet avec justification (affiliation ou DAS+ attestation de travail et diplôme).

Liste des moyens matériels destinés au projet avec justification (carte grise, et assurance pour les moyens roulant et PV d’huissier pour les moyens non roulants de l’année en cours.

les Bilans des trois (03) dernières années.

la copie  du registre de commerce.

la copie  de l’extrait de rôle apuré ou avec échéancier.

les mises à jour des pièces fiscales et des organismes de sécurité (CNAS, CACOBATPH, CASNOS).

Les références bancaires (attestation de solvabilité) de l’année en cours

Attestation des dépôts légaux des comptes sociaux.

La copie de la carte d’immatriculation fiscale.

Déclaration de probité signé, cachetée et datées en cour de validité.

Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Une offre technique ; composée de

Le cahier de charges signé, daté et paraphé par le soumissionnaire, le gérant ou le directeur général;

Déclaration à souscrire signée, cachetée et datée par le soumissionnaire, le gérant ou le directeur général;

Planning de réalisation, cachetée et datée par le soumissionnaire

Mémoire technique justificatif, cachetée et datée par le soumissionnaire

Une offre financière ; composée de

Lettre de soumission

Bordereau des prix unitaires ; soigneusement renseigné ; daté et signé

Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ; soigneusement renseigné ; daté et signé

Les soumissions doivent être accompagnées dans trois enveloppes des pièces justificatives légalisées requises par la réglementation en vigueur indiquées dans le cahier des charges.

– La première enveloppe est destinée au dossier de candidature.

La deuxième enveloppe est destinée à l’offre technique.

– La troisième enveloppe à l’offre financière.

– La quatrième enveloppe contiendra les trois premières enveloppes sur lesquelles il sera porté  respectivement les mentions «dossier de candidature»  et « offre technique » et  « offre financière » L’enveloppe extérieure anonyme ne devra indiquer que l’adresse : A monsieur le Délégué à la gestion des affaires de la commune de Béni-Ounif et la mention « Soumission à ne pas ouvrir projet :                       Offre n° ……/2025  Projet : Réparation des dégâts causés par les intempéries sur chemin communale reliant RN06 et Localité  BOUSSIR ».

N.B

– Le soumissionnaire peut soumissionner pour les toutes lots  mais ne peut être attributaire une seul lot (le moins disant pour le plus grand montant).

 

Anep 2531015415

 

 

LOCATION BUS DE TRANSPORT SCOLAIRE ANNE 2026 EN 08 LOTS

République  Algérienne Démocratique et populaire

WILAYA DE MASCARA

DAIRA DE OUED EL ABTAL

COMMUNE DE OUED EL ABTAL

NIF098429109073118  

AVIS DEMANDE D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES   N°03 /2025

pour le projet : Location bus pour Transport Scolaire année 2026

Ligne N°01:Ouled djabour –Bordj mili-Oued el Abtal

Ligne N°02: Ouled Bali – Oued el Abtal

Ligne N°03:Hassi  Oudjarna- Oued el Abtal

Ligne N°04:Fraihia – Sobt – Kadaouet – Brahmia – Sidi  Athmane  – Oued el Abtal.

Ligne N°05: Ouled  Bouaaza – Hassi  Oudjarna – Oued el Abtal

Ligne N°06: Ouled Achour –Mokhfi Tayeb- Oued el Abtal.

Ligne N°07:Chetaounia- Oued el Abtal.

Ligne N°08:  Mehada – Ouled Bali – Oued el Abtal

Le Président de l’assemblée populaire communale de  Oued El Abtal  lance AVIS DEMANDE D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour le projet. cité en haut .

Le fournisseur qualifié ayant un registre commerce de l’activité demandé. les soumissionnaires. Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de  fonctionnement  de la commune  de Oued  El Abtal, contre paiement d’un montant de 5.000,00 DA

Condition d éligibilité :

– Registre commerce transport des voyageurs

– Nombre des places  minimale  de 25 places

– Première  année de mise en circulation 1998.

Observation:le soumissionnaire peut participer pour un lot ou plus.

Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes :

1-  Dossier de candidature : Enveloppe 1 portant la mention* dossier de candidature* comportant

– Une déclaration de candidature  remplis . signée et datée

Une déclaration de probité  remplis . signée et datée

Une copie des statuts pour EURL – SARL ou SNC ;

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants :

A/Capacités  professionnelles : Une copie du registre de commerce :transport des voyageurs.

B/Capacités  Financières : -Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales.

L’extrait de rôle, apuré ou (calendrier) avec échéance de paiement, daté au moins de Trois (03) mois le jour d’ouverture des plis.

Une copie de la carte d’immatriculation fiscale (NIF)

Carte fiscale.

C/Capacités  Techniques: Une copies des attestations CNAS et /ou CASNOS .En cour de validité

Copies de carte grise + polices d’assurances +Les PV de contrôle technique des bus demandés (en cours de validité le jour d’ouverture des plis).

2-L’offre technique : Enveloppe 2 portant la mention* offre technique* comportant

Une déclaration à souscrire  remplis . signée et datée.

Tous   document permettant d’évaluer l’offre technique:

Un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé au cahier des charges

Le cahier des charges remplis . signée et datée .portant à la dernière page la mention manuscrite (lu et Accepté)

3-L’offre Financière : Enveloppe 3 portant la mention* offre financière* comportant

La lettre de soumission remplis . signée et datée

Le bordereau des prix unitaires remplis . signée et datée.

Le détail quantitatif – estimatif remplis . signée et datée

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la références et l’objet de l’appelle d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique »ou « offre financière », selon le cas.ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe

Cacheté et anonyme la mention « à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et évaluation des offre-appel

Location bus pour Transport Scolaire année 2026

La  date de préparation des offres  est fixée à Dix  (10) jours qui commence à courir a partir de la 1 ère  parution de l’avis  d’appel d’offre dans les journaux +presse électronique et  BOMOP.

La date et l’heure limité de  dépôt de offres est fixée à (13H 00) du dernier jour de préparation des offres. ci ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos. la duré de préparation des offres est prorogée jusqu’au La date d’ouverture des plis technique et financier en une seule séance le jour même de la date limité de  dépôt de offres est fixée à  (13H 00) au siège  de l’APC  oued el Abtal

 

ANEP2531015416

 

 

FOURNITURE DES CANTINES SCOLAIRE ANNEE 2026 DE 150 JOURS ECOLES PRIMAIRES MESSERIE MELOUD+FRER BILAL +TEFFAH ABDELKADER+BAHI DJILALI +SAHRAOUI HENNI MAARER

République Algérienne Démocratique et Populaire

Wilaya De Tiaret

Daïra  D’Oued Lili

Commune De Sidi Ali Mellal

N° De Nif  0984.1404.90183.26

N° : 01 / 2025

 

AVIS  D’APPEL  D’OFFRE  OUVERT

 

Le Président de l’assemblé Populaire Communal de Sidi Ali Mellal lance un avis d’appel d’offre ouvert pour Opération : fourniture des cantines scolaires au titre de l’année 2026 ; une durée de 150 jours pour les Ecoles primaires (Ecole Messeri Miloud, Ecole Frères Bilal, Ecole Teffeh Abdelkader, Ecole Bahi djilali, Ecole Sahraoui Henni, Ecole Maarer El hadj)

Fournir : (légumes et fruits – alimentation générale – viandes rouges et blanches et œufs – dérivés du lait – le pain)

 

Avis est adressé des personnes qualifiées dans le domaine et celles qui ont un dossier commercial correspondant  à l’objet de l’opération peut retirer le cahier des charges et paiement de 10.000 DA au  trésorier entre la commune de rahouia

Accompagnée des pièces suivantes :

1- Le Dossier de candidature contient :

Déclaration de candidature dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire (modèle annexé au cahier des charges)

Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire (modèle annexé au cahier des charges)

Copie du Statuts pour les sociétés ;

Attestation de copies de légal pour son compte social

Tous documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’organisme;

Capacité professionnelles : une copie de registre du commerce et certificat de qualité

Capacité financiers (états financiers des trois dernières années 2022-2023-2024  approuvé au les impaux)

Capacité technique: références professionnelles (attestations bonne réalisation prouvant la prestation  de services similaires au type d’opération)

Liste du matériels (cartes grises au nom du soumissionnaire + bons d’ssurance en cours de validité).

2- L’offre technique contient :

Déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire (modèle annexé au cahier des charges)

Le cahier des charges paraphé et portant à la dernière page, la mention manuscrite (écrite à la main) : « lu et accepté ».

Mémoire Technique Justificatif

Quittance des frais du cahier des charges

3- L’offre financière contient:

Lettre de soumission dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire (modèle annexé au cahier des charges).

Bordereau des prix unitaires dûment rempli, daté et signé par le soumissionnaire.

Devis quantitatif et estimatif dûment rempli, daté et signé par le soumissionnaire

 

Les offres doivent être adressées sous trois plis (le dossier candidature- offre technique- offre financière) ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme portant la mention :

« à N’ouvrir Que Par La Commission D’ouverture Des Plis et D’évaluation des Offres »

Avis d’appel N° : 01 /2025

Intitulé de l’opération :

 

La date de dépôt des offres est fixée à Dix (10) jours a partir de la date de la première parution du présent avis dans les journaux quotidien ou  le BOMOP.

Le jour et l’heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres à 10 h.

L’ouverture de dossier candidature et les plis techniques et financiers aura lieu en séance publique le même jour de  dépôt des offres à 10h00 au siège de l’APC. Les soumissionnaires ou leurs représentants peuvent y assister s’ils le souhaitent.

Si le jour de dépôt des offres et d’ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou de repos légal, la durée de préparation des offres sera reporter jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les offres resteront valides pendant une période équivalente à la durée de préparation augmentée de Quatre (04) mois.

 

ANEP2531015418

 

 

 

 

 

LOT 1 CAMION CITERNE 6000L – LOT 2 CAMION NACELLE ARTICULEE 14 M

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MOSTAGANEM

DAIRA  DE  MESRA

COMMUNE  DE  MESRA

NIF : 137 9000 2722 0857

N° : …………70……/ST/2025

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES         2EME TENTATIVE

Le président de la commune de Mesra lance un avis d’appel d’offre ouvert avec exigence  de capacités minimales concernant le projet suivant :

Lot n 01 : CAMION CITERNE  6000 L

Lot n 02 : CAMION NACELLE ARTICULEE 14 M

Les entreprises  intéressées  par  le présent  d’appel d’offre ouvert avec exigence

de capacités minimales doivent  télécharger les  cahiers  des  charges  auprès  la  page  officielle  de  la commune  de  Mesra sur le  réseaux  social  facebook.

Les offres établies doivent  être accompagnées des documents exigés dans le cahier des charges et transmises sous double pli comprenant : Pièces réglementaires exigées dans le cahier des charges à savoir :

Le premier pli portant la mention : Dossier De Candidature

Le deuxième pli portant la mention : Offre technique

Le troisième pli portant la mention : Offre financière

Ces trois plis contenus dans une même enveloppe fermée et anonyme seront adressées à :

Monsieur le  président  de l’APC de Mesra.

Avec mention : « D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES»

Indiquer le projet :

Le délai de remise des offres est fixé à 10 jours à compter de la date première parution  dans les journaux

Les offres resteront valides pour un délai de 100  jours à compter de la date d’ouverture des plis.

L’ouverture des plis aura lieu au siège de la commune de MESRA le dernier jour  du dépôt des offres à 10 heures en présences des soumissionnaires.

N.B : les soumissionnaires ou le représentant peuvent assister à la séance d’ouvertures des plis.

 

 

 

Anep 2531015419

 

 

ALIMENTATION SCOLAIRE ANNEE 2026 EN 02 LOTS

République Algérienne Démocratique et Populaire

Wilaya de Mostaganem

  Daïra de HassiMameche

Commune de HassiMameche

NIF 084827069000138

AVIS  D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITES MINIMALEN° : 05/2025.

Le Président  De L’assemble Populaire Communal De HASSI-MAMECHE wilaya de MOSTAGANEM  Lance Un Avis D’appel D’offres OuvertAvec Exigences Des Capacités MinimaleConcernant l’opération Suivante :

* OPERATION : ALIMENTATIONSCOLAIRE ANNEE 2026.

– Lot N° 01 : alimentation général ¡pain ,légume et fuites frais.

– Lot N° 02 : viande frais.

-cet appel D’offres Ouvert Avec Exigences Des Capacités Minimaleest une procédure qui permet a tous les soumissionnaires ayant un registre commerce électronique suivant a la nature du lotpeuvent soumettre leurs offres.

  – les cahiers des charges sont retirés au siège du commun de Hassi Mameche (bureau des marches publiques) par les fournisseurs contre paiement de 6.000.00 DA après la première parution du présent avis d’appel d’offre ouvert Avec Exigences Des Capacités Minimaledans les quotidiens nationauxécrite ou la presse électronique ou le partenaire public BOMOP.

Conditions D’éligibilité

–  un registre de commerce électronique dans le domaine suivant a la nature du lot.

– les Moyensfinancières : le total des chiffre d’affaire des dernières années (2022 – 2023 -2024) doit être égal ou supérieur a 40.000.000.00 DA

– le soumissionnaire doit assurer une chambre de froide pour le lot de viande (pour conserver les viandes frais) approuvé par un PV de huissier ne dépasse pas (03 mois) et valide le jour de l’ouverture

– le soumissionnaire doit présenter un engagement écritesigné par lui et égaliser par les services de la commune qui engage a garantir la qualité des produits fournier el a les changer en cas de défaut constate

Le dossier  contient :

1-Le dossier candidature contient :

Une déclaration de candidature, le soumissionnaire atteste qu’il n’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du  décret présidentiel.

Unedéclaration de probité dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire.

Le statut pour les sociétés, le cas échéant.

Le registre du commerce électronique dans le domaine  (suivant la nature de lot).

liste des moyens matériels du soumissionnaire justifie par carte grise + assurance en cours  de validité a l’ouverture des plis ou contrat de location égalise par notaire

liste des moneys human.

2- L’offre technique contient :

Une déclaration à souscrire dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire.

Le cahier des charges renseigné, signé paraphé sur chaque page avec mention « lu et accepté » par le soumissionnaire main scrute..

mémoire technique justificatif dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire.

3-L’offre Financière contient :

la lettre de soumission dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire.

le bordereau des prix unitaires (BPU dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire).

Le détail quantitatif et estimatif dument remplie, datée et signée par le soumissionnaire.

Les offres doivent être comporter (03) enveloppes intérieurs séparée portant l’intitulé du projet et l’une portant la mention (offre candidature) et ( offre technique) et l’autre ( offre financière ). l’enveloppe extérieure renfermant les 03 plis devra  être anonyme et devra porter la mention ( appel D’offres OuvertAvec Exigences Des Capacités Minimale N° 05/2025–A n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres )-(intitulé du projet )

La durée de préparation des offres et de 15 jours à compter à la première parution de cet avis dans les quotidiens nationauxécrite ou la presse électronique ou le partenaire public BOMOP.

Les offres devront  être déposées au niveau du bureau des marches de la Commune de HassiMameche .a10h00.

L’ouverture des plis candidature techniques et financiers aura lieu au siège de la commune de HassiMameche10h00, correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offre est prorogé jusqu’au jour ouvrable suivant.

La durée de  validité des offres est égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois.

Le présent avis d’appel d’offres tient lieu d’invitation aux soumissionnaires pour assister à l’ouverture des plis.

ANEP2531015420

 

 

REALISATION UN TERRAIN DE JEUX A HAI HAWCH A OUAZIDAN

REPUBLIQUE  ALGERIENNE  DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE TLEMCEN DAIRA DE CHETOUANECOMMUNE DE CHETOUANE

MATRICULE FISCALE: 098513509059311

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITE MINIMALE   ………….

Le président de l’assemblée Populaire Communale de Chetouane wilaya de Tlemcen lance un avis d’appel d’offres ouvertavec exigence des capacité minimale pour la réalisation  de projet suivant  :

REALISATION D’UN TERRAIN DE JEUX A HAI EL HAWCH EL WAII OUZIDANE

Les soumissionnaires intéresséspar cette annonce et qui sont qualifiées dans le domaine du BATIMENT  activité principalecatégori DEUX (02) et plus + au moin une attestation de bonne execution d’un projet similairepeuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés public au siège dela Commune  de Chetouane contre le paiement de la somme de 6.000.00 DA  par dossier.

L’offre se compose selon les articles 43 et 53 de la loi 12/23 du 05/08/2023 et les articles 67 et 78 N°15-247 Du 16/09/2015 du dossier de condidature de l’offre technique et financiére

– dossier de condidature : contient les documents suivants

– une déclaration de condidature remplie ; cacheté et signée ( selon modèle ci-joint )

Une déclaration de probité remplie ; cacheté et signée ( selon modèle ci-joint )

– les documents relatifs  aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

Tout document permettant d’évaluer les capacité des condidats  des soumissionnaires

Capacité professionnelles

Capcité financiére

Capacité technique

– l’offre technique : contient les documents suivants

– une déclaration à souscrire remplie ; cacheté et signée (selon modèle ci-joint)

– le cahier des charges portant à la dérniére page la mention manuscrite ( lue et accepter )cacheté et signée – un mémoire technique justificatif remplie ; cacheté et signée

– l’offre financiére : contient les documents suivants

– la lettre de soumission remplie ; cacheté et signée par le soumissionnaire ( selon modèle ci-joint )

– le détail quantitatif et estimatifremplie ; cacheté et signée par le soumissionnaire- le borderau des prix unitairesremplie ; cacheté et signée par le soumissionnaire

Les offres seront déposées au bureau marché de la commune de chetouane

Les trois enveloppes sont placée dans une autre enveloppe anonyme bien fermé ne comporte que la mention : APPEL D’OFFRES AVECEXIGENCE DES CAPACITE MINIMALEprojet  :

REALISATION D’UN TERRAIN DE JEUX A HAI EL HAWCH EL WAII OUZIDANE

à ne pas ouvrir sauffe  par la comission d’ouverture et jugement des plis.

Un délai de dix jours ( 10 jours ) est accordé pour la préparation  des offres et leurs dépôt à la commune de CHETOUANE à partir de la date de la première parution du présent avis dans les journaux nationaux et dans deux journaux electronic agrée et au BOMOP de 8h30 jusqua 13h45.

Les soumissionnaires resteront engagés pendant une durée de 90 jours plus la duré de la préparation des offres a partir de la date d’ouverture des plis les soumissionnaires seront inviter a assister l’operation d’ouverture des plis qui aura lieu le même jour de la date de dépôt des offres au siège de la commune de CHETOUANEà 14h  ..

ANEP2531015421