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ENTRETIEN DU CC RELIANT CHEGUIG – ROGASSA (DIFFERENT SECTION)

Posted on by YACINE NEDJAI

Rèpublique Algèrienne Dèmocratique Et Populaire

Wilaya D`El- Bayadh

Daira De Rogassa

Commune De Cheguig

Avis D`Appel D`Offres Ouvert Avec Exigence Des Capacities Minimales  N°:05/2025

NIF : 098432175065418

Confofrmèment du dècret prèsidentiel  n° : 15-247 du : 16/09/2015

Portant règlementation des marchès publics .

Dans Le Cadre Des SDESCL. La Commune De Cheguig Anonce Un Avis D`Appel D`Offres Ouvert  Avec Exigence des Capacities Minimales  Pour :

Entretien du CC reliant CHEGUIG  – ROGASSA

) Différents sections(

Les Entreprises Qualifies . De Cette Réalisation ( Cate gorie 4 et Plus travaux publics Principale) Peuvent  Retrait  Le Cahier  Des Charges Contre Paiement De La Somme De Dix Mille Dinars Algerien (10.000.00 da) Dans Un Delai De quinze Jours 15 Jours Auprès Du  Bureau  Marchès  Pendant Les temps Officiel Du Travail Apartir De Date De La Premiere  Parution Dans La Presse (Arabe- Francais Et Bomop)

Les Dossion Doivent Etre  Adresses Sous 03 Enveloppes Separees (Condidat Technique Et Financier ) Accompagnès Des Pièces Prèvues Par La Règlemetation En Vigueur(Voir Cahier Des Charges ) Dans Un Grand Envolope Anonyme Et Comporter L`Intitilede L`Operation La Mention:

Avis D`Appel D`Offres Ouvert Avec Exigence des   A  ne Pas Ouvrir *

A Monsieur Le Présidant D`Apc De Cheguig .

Daira De Rogassa

Wilaya D`El –Bayadh

L`Enveloppe Extèrieure Doit Etre Anon Yme . Et Comporter La Mention :

Avis D`Appel D`Offres Avec Exigence des Capacities Minimales A Ne PasOuvrir *La Date Limite De Dèpot Des Offres Est Fixèe A quinze (15) Jours .Apartir  De La Date De La Première Parution Dans La Presse Du Prèavis Cette  Date  Est Tacitement  Reportèe Au Premier Jour vrable Au Cas Ou Cette Date Coincide Avec Des Jours Fèries Et / Ou Repos Hebdomadaire.

De Dèpoes Des Offres A 10 Heur .Les Soumissinnaires  Resteront Engages Par Leurs Offres Cent Cinq Jours  (105) Jours . Acompte De La Date Limite De Depot   Des Offres

anep 2531011080

 

LOT 01 TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES RESEAU ASSAINISSEMENT AU POLE URBAIN GRAIA ZONE AADL COMMUNE HASSI EL GHALA

Posted on by YACINE NEDJAI

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’HABITAT

DE L’URBANISME ET DE LA VILLE

DIRECTION DE L’URBANISME

DE L’ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA D’AÏN TEMOUCHENT

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°1223/SSMP/DUAC/2025

La Direction de l’Urbanisme de l’Architecture et de la Construction de la wilaya d’Ain Témouchent  relance un Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence des capacités minimales relatif aux travaux suivant le tableau ci dessous :

N°

Commune

Projet

Conditions d’éligibilité
01 Hassi El Ghella LOT N°01: Travaux de VRD primaires et secondaires (RESEAU ASSAINISSEMENT) au Pole Urbain GRAIAA (ZONE AADL) Commune de HASSI EL GHELLA Être qualifiées en Hydraulique activité principale, ou Travaux publics activité principale et hydraulique secondaire catégorie (Cinq) (V) ou plus en cours de validité

Un chef de projet ayant au moins un ingéniorat ou Master en travaux publics ou VRD ou Hydraulique d’un minimum d’expérience de Trois (03) ans

ayant au moins une pelle mécanique et un retro-chargeur justifiés par les cartes grises et les assurances doivent être au nom des soumissionnaires valides le jour d’ouverture des plis.

Ayant moyenne un chiffre d’affaire d’au moins 50.000.000,00 DA au cours des trois (03) dernières années, éventuellement visée par les services des impôts.

Ayant réalisé au moins un projet de même nature objet d’un marché

(Justifié par une attestation de bonne exécution délivrée par le maitre de l’ouvrage public).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les entreprises intéressées par le présent avis, peuvent retirer les cahiers des charges auprès de la Direction de l’Urbanisme de l’architecture et de la Construction (service de suivi des marchés publics) de la wilaya d’Ain Témouchent à HAI  ZITOUNE

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Dossier de candidature :

Une déclaration de candidature dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire; Dans la déclaration de candidature, le candidat ou le soumissionnaire atteste qu’il :

N’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel n° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation  des marchés publics et des délégations de service public.

N’est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention «néant». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire.

Est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l’organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie.

Est inscrit au registre de commerce ou au registre de l’artisanat et des métiers, pour les artisans d’art ou d’tenant la carte professionnelle d’artisan, en relation avec l’objet du marché.

A effectué le dépôt légal des comptes sociaux de l’année en cours, pour les sociétés de droit algérien.

Détient un numéro d’identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà  exercé en Algérie.

Une déclaration de probité dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Une déclaration du sous traitant dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Les statuts pour les sociétés.

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:

Capacités professionnelles : Certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité

Capacités financières :

Moyens financiers justifiés par les bilans financiers des  trois (03) dernières années et/ou C20.

Les références bancaires “le RIB ou attestation bancaire”.

L’attestation de solvabilité bancaire récente.

Capacités techniques :

Moyens humains doit être justifié par diplômes, CV, attestations de travail, la mise à jour CNAS et les attestations d’affiliations CNAS valides le jour d’ouverture des plis et/ou DAS.

Le protocole d’accord du groupement y compris le pouvoir de signature avec précision de la composition du groupement et désignation du chef de file, mission de chacun et leurs pourcentages financiers respectifs et signé par tous membres du groupement.

Références professionnelles justifiées par les attestations de bonnes exécutions délivrées par les maitres d’ouvrages publics.

L’Attestation d’affiliation des cadres valide le jour d’ouverture des plis avec diplôme).

Moyens matériels roulant à utiliser dans le cadre du projet en y joignant les cartes grises +polices d’assurances en cours de validité au nom  du soumissionnaire (copies conformes à l’original)

Facture d’achat au nom du soumissionnaire pour les matériels non roulant appuyée par un rapport d’expertise ou PV de l’huissier de justice  de l’année en cour.

Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché public, conformément à l’article 69 du décret présidentiel N° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, qui doit les fournir dans un délai de 10 jours à compter de la date de sa saisine ( Casier judiciaire datant de moins de 03 mois du soumissionnaire lorsqu’il s’agit d’une personne physique et du gérant lorsqu’il s’agit d’une société – L’Attestation de mise à jour CASNOS et CACOBATPH doivent être valides- le numéro d’identification fiscal NIF- le registre commerce électronique-Un extrait de rôle apuré ou avec échéancier de l’entreprise datant de moins de 03 mois ; le certificat de dépôt des comptes sociaux année 2024).

Dossier de l’offre technique :

La déclaration à souscrire dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire

Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

Le délai et le planning de réalisation des travaux

Le projet de marché rempli, paraphé et signé

Procès verbal de visite du lieu de projet pour chaque lot (voir annexe ci-joint).

Mémoire technique justificatif qui contient tout document permettant d’évaluer l’offre technique+planning d’exécution, Etats (I, II, III : renseignement financiers et références techniques), Etat IV ; dûment renseigné ; en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel n° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public

Toutes les pièces de l’offre technique doivent être valides à la date d’ouverture des plis.

Dossier de l’offre financière :

La lettre de soumission dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Le bordereau des prix unitaires doit être en chiffres et en lettres signé et paraphé parle soumissionnaire

Le détail  quantitatif et estimatif signé et paraphé parle soumissionnaire

Les pièces jointes doivent renseignées, datées, signées et paraphées.

Les offres doivent être déposées au service administration et moyen de la Direction de l’urbanisme de l’architecture et de la construction de la Wilaya d’Ain Témouchent Hai Zitoune Ain-Témouchent.

La durée de préparation des offres est fixée à  (15 jours) à compter de la date de la première publication.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant la période de préparation des offres plus 03 mois + 15 jours soit Cent (105) jours.

Les offres seront déposées au Bureau du Secrétariat de la Direction de l’urbanisme de l’architecture et de la construction de la wilaya d’Ain Témouchent le 15 eme jour de 8 h :00 mn à 13:30 heures correspondant au dernier jour à compter de la première parution au BOMOP ou sur les quotidiens nationaux, aucune soumission, une fois déposée, ne peut être retirée, ou modifiée.

Les offres devront être cachetées et fermées dans trois enveloppes intérieures distinctes indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offre ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique »et « offre financière ».ces enveloppes sont mise dans une autre enveloppe cachetée et anonyme ,comportant la mention « a n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

Avis d’appel d’offre n°………

LOT N°01: Travaux de VRD primaires et secondaires (RESEAU ASSAINISSEMENT) au Pole Urbain GRAIAA (ZONE AADL) Commune de HASSI EL GHELLA

Anep 2531011123

 

ACQUISITION,INSTALATIONET LAMISE EN SERVICE DES EQUIPEMENT AU PROFIT DE EPSP TELAGH ELCHAHID SAIDJ YAHIA EN 3 LOT SEPARE

Posted on by YACINE NEDJAI

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de la sante

ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DE PROXIMITE

DE TELAGH EL CHAHIDE SAIDJ YAHIA

NIF: 000722059007154

Avis D’appel D’offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales N° 01/2025

La Wilaya de Sidi Bel Abbés, représentée par l’établissement public de sante de proximité de telagh  El chahide saidj yahia de la wilaya de Sidi Bel Abbes  lance un avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de   capacités minimales N°…01…/2025 relatif à :

Acquisition, installation et la mise en service des équipements au profit de l’établissement public de la sante de proximité de telagh el chahide saidj yahia en lots séparés.

LOT N°01 : EQUIPEMENT MEDICAL.

LOT N°02 : EQUIPEMENT D’OUTILLAGE MEDICAL.

LOT N°03 : MOBILIER MEDICAL.

Les soumissionnaires intéressés par le présent avis d’appel d’offres peuvent retirer le cahier des charges auprès du Bureau des marchés publics l’établissement public de sante de proximité de telagh el chahide saidj yahia : Rue l’arbi ben m’hidi TELAGH –SIDI BEL ABBES contre le paiement le taxe de 8000.00 DA non remboursable

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un seul lot comme  ils peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots.

Les offres doivent être déposées accompagnées des pièces réglementaires énumérées ci-après :

Le dossier de candidature contient :

–Une déclaration de candidature selon modèle ci-joint renseignée, datée, visée et paraphée et cacheté ;

–Une déclaration de probité selon modèle ci-joint renseignée, datée, visée et paraphée et cacheté ;

–Les statuts pour les sociétés ;

–Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise ;

–Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires :

A/Capacités professionnelles :

–Registre de commerce électronique  dans le domaine.

B/Capacités financières :

–moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années et les références bancaires.

C/Capacités techniques :

–Moyens humains : attestations d’affiliation CNAS en cour de validation de jour l’ouverture des plies + attestations travail et diplôme pour les cadre technique.

–Moyens matériels : les photocopies des cartes grises et contrat d’assurance + contrôle technique ou contrat notarié valides le jour d’ouverture des plies au nom du soumissionnaire

– Attestations de garantie de l’équipement

–Attestations de service après vente.

–Attestations mise a disposition de pièces de rechange.

–Attestations de délai de livraison.

–Trois attestations de bonne exécution de même nature délivrée par un maitre d’ouvrage public pour chaque lot

–Certificat d’origine des équipements proposés délivré par le pays fabricant ou attestation d’homologation ; le certificat de  conformité et le catalogue

L’offre technique contient

–La déclaration à souscrire renseignée, datée, signée et cachetée selon le modèle ci-joint.

–Mémoire technique justificatif conformément au modèle établi par le cahier des charges

–Le cahier des charges portant à la dernière page la mention manuscrite ‹‹ Lu et Accepté››.

L’offre Financière contient

–La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire.

–Le bordereau des prix unitaires en hors taxes, dûment rempli et signé par le soumissionnaire.

–Le détail quantitatif – estimatif de l’offre dûment rempli et signé par le soumissionnaire.

Les offres seront déposées au bureau des marchés publics de L’établissement public de sante de proximité de telagh el chahide saidj yahia: Rue l’arbi ben m’hidi TELAGH –SIDI BEL ABBES sous une seul enveloppe fermée et anonymes portant la mention   « A n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres

Avis d’appel d’offres  N°  01  à l’intérieur de laquelle se trouveront les trois autres plis qui contiendront (DOSSIER DE CANDIDATURE), (L’OFFRE FINANCIERE PROPOSITION DES PRIX) et (L’OFFRE TECHNIQUE)  il sera porté sur chacune des enveloppes soit « Dossier De Candidature » soit « Offre technique » soit « Offre financière».

La durée de préparation des offres est fixée à DIX (10) jours   à partir de la date de la première parution du présent avis d’appel d’offres dans deux quotidiens nationaux (un en.  langue nationale et l’autre en langue étrangère) + le BOMOP. (un en.  langue nationale et l’autre en langue étrangère) et Le portail électronique des marches publique Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.

La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à compter de la première publication avant 12 heures.

L’heure d’ouverture des plis est fixée à partir de 12h15 le même jour du dépôt, l’ensemble des soumissionnaires sont invités à participer à la séance d’ouverture des plis à la salle de réunion de l’établissement.

N.B : Toutes les pages de l’offre doivent être paraphées par le soumissionnaire

ANEP 2531011071

 

LOT 208 TRAVAUX DE VOIRIES + AMENAGEMENT EXTERIEUR A 50 LOGTS RURAUX EL BOUHMIDI COMMUNE SIDI OURIACHE 1ERE TRANCHE

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DIRECTION DE L’URBANISME

DE L’ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA D’AÏN TEMOUCHENT

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°…………/SSMP/DUAC/2025

La Direction de l’Urbanisme de l’Architecture et de la Construction de la wilaya d’Ain Témouchent  relance un Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence des capacités minimales relatif aux travaux suivant le tableau ci dessous :

N° Commune Projet Conditions d’éligibilité
01 Sidi Ouriache Lot N°208 : Travaux De Voiries + Aménagement Extérieur à 50 LOGTS Ruraux EL BOUHMIDI Commune SIDI OURIACHE  (1 Ere TRANCHE)

 

 Être qualifiées en Travaux publics activité principale catégorie (Trois) (III) ou plus en cours de validité

Ayant moyenne un chiffre d’affaire d’au moins 10.000.000,00 DA au cours des trois (03) dernières années, éventuellement visée par les services des impôts.

Ayant réalisé au moins un projet de même nature objet d’un marché

(Justifié par une attestation de bonne exécution délivrée par le maitre de l’ouvrage public).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les entreprises intéressées par le présent avis, peuvent retirer les cahiers des charges auprès de la Direction de l’Urbanisme de l’architecture et de la Construction (service de suivi des marchés publics) de la wilaya d’Ain Témouchent à HAI  ZITOUNE

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Dossier de candidature :

Une déclaration de candidature dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire. ; Dans la déclaration de candidature, le candidat ou le soumissionnaire atteste qu’il :

N’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel n° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation  des marchés publics et des délégations de service public.

N’est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention «néant». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire.

Est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l’organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie.

Est inscrit au registre de commerce ou au registre de l’artisanat et des métiers, pour les artisans d’art ou d’tenant la carte professionnelle d’artisan, en relation avec l’objet du marché.

A effectué le dépôt légal des comptes sociaux de l’année en cours, pour les sociétés de droit algérien.

Détient un numéro d’identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà  exercé en Algérie.

Une déclaration de probité dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Une déclaration du sous traitant dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Les statuts pour les sociétés.

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:

Capacités professionnelles : Certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité

B/ Capacités financières :

Moyens financiers justifiés par les bilans financiers des  trois (03) dernières années et/ou C20.

Les références bancaires “le RIB ou attestation bancaire”.

L’attestation de solvabilité bancaire récente.

Capacités techniques :

Moyens humains doit être justifié par diplômes, CV, attestations de travail, la mise à jour CNAS et les attestations d’affiliations CNAS valides le jour d’ouverture des plis et/ou DAS.

Le protocole d’accord du groupement y compris le pouvoir de signature avec précision de la composition du groupement et désignation du chef de file, mission de chacun et leurs pourcentages financiers respectifs et signé par tous membres du groupement.

Références professionnelles justifiées par les attestations de bonnes exécutions délivrées par les maitres d’ouvrages publics.

L’Attestation d’affiliation des cadres valide le jour d’ouverture des plis avec diplôme).

Moyens matériels roulant à utiliser dans le cadre du projet en y joignant les cartes grises +polices d’assurances en cours de validité au nom  du soumissionnaire (copies conformes à l’original)

Facture d’achat au nom du soumissionnaire pour les matériels non roulant appuyée par un rapport d’expertise ou PV de l’huissier de justice  de l’année en cour.

Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché public, conformément à l’article 69 du décret présidentiel n° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, qui doit les fournir dans un délai de 10 jours à compter de la date de sa saisine ( Casier judiciaire datant de moins de 03 mois du soumissionnaire lorsqu’il s’agit d’une personne physique et du gérant lorsqu’il s’agit d’une société – L’Attestation de mise à jour CASNOS et CACOBATPH doivent être valides- le numéro d’identification fiscal NIF- le registre commerce électronique-Un extrait de rôle apuré ou avec échéancier de l’entreprise datant de moins de 03 mois ; le certificat de dépôt des comptes sociaux année 2024).

Dossier de l’offre technique :

La déclaration à souscrire dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire

Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

Le délai et le planning de réalisation des travaux

Le projet de marché rempli, paraphé et signé

Procès verbal de visite du lieu de projet pour chaque lot (voir annexe ci-joint).

Mémoire technique justificatif qui contient tout document permettant d’évaluer l’offre technique+planning d’exécution, Etats (I, II, III : renseignement financiers et références techniques), Etat IV ; dûment renseigné ; en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel n° 15-247 du 06 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public

Toutes les pièces de l’offre technique doivent être valides à la date d’ouverture des plis.

Dossier de l’offre financière :

La lettre de soumission dument renseignées, datées, signées et paraphées par le soumissionnaire.

Le bordereau des prix unitaires doit être en chiffres et en lettres signé et paraphé parle soumissionnaire

Le détail  quantitatif et estimatif signé et paraphé parle soumissionnaire

Les pièces jointes doivent renseignées, datées, signées et paraphées.

Les offres doivent être déposées au service administration et moyen de la Direction de l’urbanisme de l’architecture et de la construction de la Wilaya d’Ain Témouchent Hai Zitoune Ain-Témouchent.

La durée de préparation des offres est fixée à  (15 jours) à compter de la date de la première publication.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant la période de préparation des offres plus 03 mois + 15 jours soit Cent (105) jours.

Les offres seront déposées au Bureau du Secrétariat de la Direction de l’urbanisme de l’architecture et de la construction de la wilaya d’Ain Témouchent le 15 eme jour de 8 h :00 mn à 13:30 heures correspondant au dernier jour à compter de la première parution au BOMOP ou sur les quotidiens nationaux, aucune soumission, une fois déposée, ne peut être retirée, ou modifiée.

Les offres devront être cachetées et fermées dans trois enveloppes intérieures distinctes indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offre ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique »et « offre financière ».ces enveloppes sont mise dans une autre enveloppe cachetée et anonyme ,comportant la mention « a n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

Avis d’appel d’offre n°………

Lot N°208 : Travaux De Voiries + Aménagement Extérieur à 50 LOGTS Ruraux EL BOUHMIDI Commune SIDI OURIACHE  (1er TRANCHE)

Anep 2531011122

 

REALISATION D’UNE UNITEE SECONDAIRE DE LA PROTECTION CIVILE A TENIRA LOT 5

Posted on by YACINE NEDJAI

RÉPUBLIQUE   ALGÉRIENNE   DÉMOCRATIQUE   ET  POPULAIRE

Wilaya de Sidi Bel Abbes

Direction de l’Administration Locale

AVIS D’APPEL D’OFFRE  NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

NIF 097422019000145

La direction de l’administration locale de la Wilaya de Sidi Bel Abbés Lance un avis d’appel d’offre  national ouvert avec exigence de capacité minimale pour la REALISATION D’UNE UNITEE SECONDAIRE DE LA PROTECTION CIVILE A TENIRA

LOT 5 : Logement d’Astreinte (Achèvement), chaufferie et équipement,  poste transformateur et équipements, aménagement extérieur et VRD (Reste a réalisé)

Les entreprises intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier  des charges auprès de la direction de l’administration locale- service de planification et de suivi  des programmes de développement – bureau du marché –  1 er étage

-Condition d’éligibilité :

Pour que leur offre soit recevable, les soumissionnaires doivent apporter

-le certificat de qualification et de classification professionnel de l’entreprise valide  relevant du secteur bâtiment  comme activité principal valide le jour d’ouverture.

– La qualification exigée est la 03et plus activités Principale  bâtiment  valide le jour d’ouverture.

-Le Moyen  chiffre d’affaire du soumissionnaire≥10.000.000.00 DA justifié par le bilan fiscal des trois (03) dernières années 2022-2023-2024 +C20.

-Le soumissionnaire doit présenter au minimum 02 attestations de bonne exécution de même nature des travaux délivrée par les différents maitres d’ouvrages publics.

Composition du dossier d’appel d’offre :

DOSSIER DE CANDIDATURE : voir page N° 08 article N°12/A du cahier des charge -offre technique –

L’OFFRE TECHNIQUE : voir page N° 08 article N°12/B du cahier des charge –offre technique –

L’OFFRE FINANCIÈRE : voir page N° 10 article N°12/C du cahier des charge –offre technique –

Le soumissionnaire présentera son offre de la manière suivante :

Chaque un des  offres Dossier De Candidature, L’offre Technique et  L’offre Financière doit être mis dans une enveloppe a pare porte la mention suivante :

1- Enveloppe N°1 DOSSIER DE CANDIDATURE

2- Enveloppe N°2  L’OFFRE TECHNIQUE

3- Enveloppe N°3  L’OFFRE FINANCIÈRE

Ces trois enveloppes seront enfermées dans une quatrième enveloppe, cette enveloppe extérieure devra être anonyme et doit porter uniquement la mention.

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

PROJET /REALISATION D’UNE UNITEE SECONDAIRE DE LA PROTECTION CIVILE A TENIRA

LOT 5 : Logement d’Astreinte (Achèvement), chaufferie et équipement,  poste transformateur et équipements, aménagement extérieur et VRD (Reste a réalisé)

« À n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

La date limite de dépôt des offres et fixée à 21 jours à compter de la première parution du présent avis dans la presse nationale avant 12 heures au niveau de l’administration locale, Si le jour de dépôt des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant, Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une durée de 111 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.

Les soumissionnaires sont cordialement invités a assister à la réunion de la commission d’ouverture des plis qui se tiendra le dernier jour de la date limite de dépôt des offres, à partir de 14H00

anep 2531011078

 

REALISATION DES 24/2000 LPL EN SYSTEME COLLECTIF TYPE F3 +TRAVAUX DE VRD ET RESEAUX AEP +AMENAGEMENT EXTERIEUR ET ECLAIRAGE PUBLIC POUR 24 LOGTS 2EME TRANCHE A HORCHAIA W NAAMA

Posted on by YACINE NEDJAI

République Algérienne Démocratique & Populaire

Ministère de l’Habitat et de l’Urbanisme et de la ville

Office de Promotion et de Gestion Immobilière

De la wilaya  de Naâma

Département maitrise des ouvrages

Nif 099945082209585

Appel d’offres National ouvert

Avec des exigences de capacités  minimales N°33/2025

L’office de promotion et de gestion immobilière de la Wilaya de Naâma dont le siège social est  à la commune de Naâma wilaya de Naâma lance un Appel d’offres national ouvert  Avec des exigences de capacité minimales  relative à la Réalisation des 24/2000 logements LPL en système collectif  type F3+ travaux de VRD (travaux d’assainissement et réseau d’AEP + aménagement extérieur et éclairage publics) pour 24 logements du programme 2024- 2ime tranche à  HORCHAIA –NAAMA.

Les entreprises possédant  un certificat de Qualification et de classification professionnelle activité principale en bâtiment  de catégorie (01) Un et plus en cours de validité peuvent  retirer le cahier des charges auprès de la direction générale de l’office de promotion et de gestion immobilière de Naâma Adresse  commune de Naâma  wilaya de Naâma ,contre paiement d’une somme de  6000.00 D.A non remboursable.

Suivant l’article 67 du décret Présidentiel n° 15/247 la 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et délégation de service public,  Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention.

A Monsieur le Directeur General de l’OPGI NAAMA

Soumission  à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres

«Appel d’offres National ouvert avec des exigences de capacités  minimales N°33/2025 »

Réalisation des 24/2000 logements LPL en système collectif  type F3+ travaux de VRD (travaux d’assainissement et réseau d’AEP + aménagement extérieur et éclairage publics) pour 24 logements du programme 2024- 2ime tranche   à  HORCHAIA –NAAMA.

1-Le dossier de candidature contient :

Une déclaration de candidature (remplie, datée, cachetée et signée) : Le  soumissionnaire atteste qu’il  n’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du présent décret Présidentiel n° 15/247 la 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et délégation de service public.

N’est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la

Mention « néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire.

Le casier judiciaire concerne le soumissionnaire lorsqu’il s’agit une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l’entreprise lorsqu’il s’agit une société   .

Est en règle avec ses obligations fiscales (Extrait de rôle) et parafiscales (CNAS, CASNOS, CACOBATH).

Est inscrit au registre de commerce ou en relation avec l’objet du marché.

– Effectué le dépôt légal des comptes sociaux pour (SPA-EURL-SARL-SNC-SCS).

– Détient un numéro d’identification fiscale (NIF).

Une déclaration de probité : remplie, datée, cachetée et signée.

Tout document permettant dévaluer les capacités des soumissionnaires :

– Capacités professionnelles : -certificat de Qualification et de classification en cours de validité.

– Capacités financières justifiés par C20 approuvées par les services des impôts: Ayant un chiffre d’affaire des trois meilleures années parmi les cinq dernière année (2019-2020-2021-2022-2023) supérieur ou égale à 8 000 000 ,00 DA

2- L’.offre technique contient :

– Le cahier des charges (paraphé) sans les pièces figurants dans l’offre financière et portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

– Déclaration à souscrire remplie, datée, cachetée et signée.

– planning d’avancement des travaux (Pièce contractuel)

– mémoire technique justificatif rempli, datée, cachetée et signée.

3. L’offre financière contient :

La lettre de soumission remplie, datée, cachetée et signée.

– Le bordereau des prix unitaires (BPU).

– Le détail quantitatif et estimatif (DQE).

La durée de préparation des offres est de DIX (10) jours à compter de la date de la première parution l’un des quotidiens nationaux ou  le BOMOP.

-Le jour et l’heure limite de dépôt des offres correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres à 12h00 auprès de la direction générale de l’OPGI sis à l’ancienne cité administratif commune de NAAMA-wilaya de NAAMA.

Si la date de dépôt et d’ouverture des  offres coïncide avec  un jour férié ou un jour de week-end celle –ci est reportée au jour ouvrable suivant aux mêmes horaires.

-La durée de validité des offres est de 03 mois + La durée de préparation des offres est de DIX (10) jours à compter de la date de dépôt des offres.

– L’ouverture des plis est prévue le dernier jour de dépôt des offres à 14 heures, les soumissionnaires sont invités à y assister à la direction générale de L’ OPGI dont le siège prés de la commune de Naâma wilaya de Naâma.

anep2531010961

 

 

SOUS-TRAITANCE D UNE CAMGNE DE LEVE BATHYMETRIQUE AU SONDEUR MULTIFAISCEAUX

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Republique Algérienne DémocratiqueEt Populaire

Ministère des Travaux Publics et des Infrastructures de Base
Groupe d’Etudes d’Infrastructures, de Contrôle et d’Assistance « GEICA »

LTP-Ouest

Laboratoire des Travaux Publics de l’Ouest

EPE / SPA au capital social de 2 100 000 000,00 DA
NIF. 099931010352443

AVIS DE PROROGATION DE DELAI

Les soumissionnaires intéressés par l’appel d’offres national avec exigence de capacités minimales N° A02/LTP-Ouest.DG2025, relatif à la « Sous-traitance d’une campagne de levé bathymétrique au sondeur multifaisceaux », sont informés que la date de dépôt des offres, prévue initialement le jeudi 31 juillet 2025, est prorogée à la date du jeudi 14 août 2025 de 08h00 à 12h00.

L’ouverture des plis, de candidatures, techniques et financières, aura lieu le jeudi 14 août 2025 à 14h00, en séance publique.

ANEP 2531100723

 

ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KEF LAHMAR ROGASSA

Posted on by YACINE NEDJAI

République Algérienne Démocratique et Populaire

WILAYA D’EL BAYADH

DAIRA DE ROGASSA

COMMUNE DE KEF LAHMAR

NIF : 41800200003203501011

AVIS D‘APPEL D‘OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MNIMALES N°: 04/2025

Conformément a l’article 38 de la loi n 23-12 précisant les règle générale en rapport aux marche public et l’article 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public

Le président de l’assemblée populaire communal de la commune kef Lahmar Daïra de Rogassa la wilaya d’El Bayadh lance un avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacités minimales pour des travaux suivant :

INTITULE  :   ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KEF LAHMAR-ROGASSA)Différent section).

L’objet  :   ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KEF LAHMAR-ROGASSA)Différent section).

Conformément aux dispositions de l’article 72 alinéa 4  du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, avant toute évaluation des offres, Lorsqu’ il est établi pratique constitutives d’abus de position dominante ,activité principale  TRAVAUX PUBLICS catégorie quatre  (04) et  plus   ,  L’offre du soumissionnaire sera rejetée .

A cette fin, Toutes les offres présentées seront accompagnées obligatoirement :

Seules. les offres des soumissionnaires ayant  obtenue une note technique supérieure ou égale à soixante (60) points Pour L’offre technique sur un maximum de cent ( 100 ) points

D’un Registre de Commerce proportionné a la nature de l’activité requise.

Le marchés sera attribués au soumissionnaire admis à l’évaluation Technique et Celui dont l’offre Financière est la moins disant sera retenu.

En cas d’égalité  des offres Financières avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacités minimales, Sera attribué au soumissionnaire ayant la meilleure offre technique

Les dossiers de l’avis d’appel d’offre peuvent être retirés auprès de Secrétariat générale de la commune Kef Lahmar  Contre le Paiement un mantant de 10.000,00 DA

Le soumissionnaire devra cacheter son offre. en utilisant Trios enveloppes intérieures cachetées. portant les mentions (offre candidature) , (offre technique) , (offre financière) .

Ces enveloppes sont misses dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. Comportant la mention SOUMISSION  ”  à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres-

AVIS D‘APPEL D‘OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES  N°:  04 /2025

L’objet : ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KEF LAHMAR-ROGASSA)Différent section)

Elle seront déposées : COMMUNE KEF LAHMAR DAIRA DE ROGASSA WILAYA D’ELBAYADH (Secrétariat générale).

TEL/    049-61-93-64.

FAX /   049-61-92-50.

DOCUMONT CONSTITUANT L’OFFRE : 

Offre candidature:L’enveloppe de Offre  candidature  contiendra :

déclaration de candidature – la déclaration  de probité –  Les  statuts pour les sociétés –  Certificat de qualification et classification professionnelle dument de catégorie quatre  ( 04 ) et  plus activité principale : (TRAVAUX PUBLICS) .

les bilans financiers de l’entreprise des trois ( 03 ) dernières années dûment approuvés (Service des impôts) .

Registre de comméras – Extrait de rôle en cours de validité apuré ou échéancier

Mise à jour CNAS-CASNOS-CACOBAPTH – Attestation des comptes sociaux , pour les personnes morales (sociétés)

Le numéro d’identification fiscal NIF + NIS + C20

moyens humains doit être justifiés par la DAS 2024, ou les attestations d’affiliation en cours de validation.

moyens matériels appuyées par des cartes grises et assurance en cours de validité pour le matériel roulant, et PV de constat de l’huissier de justice en cours de validité pondant une année pour autres matériels.

Références professionnelles de l’entreprise , appuyée par des attestations de bonne exécution.

Offre technique : l’enveloppe  technique contiendra :

la déclaration à souscrire signée par le soumissionnaire.

Toutes les pièces justifiant la capacité technique et financière, l’expérience dans  les marchés similaires,

Les moyens et le plan de charge de l’entreprise + mémoire technique – le planning d’exécution des travaux . signé.

le cahier des charges signé par le soumissionnaire portant à la dernière page , la mention manuscrite lu et accepté

Offre Financière : l’enveloppe financière contiendra:

Lettre de soumission dument remplie et signée  /.le Bordereau des prix unitaires/ .le devis quantitatif et estimatif

La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours à partir de la date de la première parution du présent avis dans les Quotidiens Nationaux ou dans le BOMOP.

La date et l’heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres avant 14 heures. si ce  jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal ,la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivent

L’ouverture des plis se tiendra en séance publique, le même jour de dépôt des offertes à 14 heures

La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres (intervalle de temps entre le premier affichage de l’avis d’appel et la date de dépôt des offres augmentée de 03 mois, qui égale à (100 jours).

Le marché sera attribué au soumissionnaire ayant proposé l’offre le moins disant.

Anep 2531011119

 

LOT02 ENTRETIEN UN OUVRAGE D’ART SUR RN 13 AU PK 135+350

Posted on by YACINE NEDJAI

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES INFRASTRUCTURES DE BASE

DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS

DE LA WILAYA DE   SIDI BEL ABBES

CODE NIF :408015000022082

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

La direction des Travaux Publics de la wilaya de Sidi Bel Abbés lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec capacités minimales pour :

Entretien des Routes Nationales –Exercice 2025-

1/ENTRETIEN PERIODIQUE (travaux à l’entreprise)

TRAVAUX SUR OA

LOT N°02 : Entretien d’un Ouvrage d’Art sur RN 13 au Pk 135+350

Les entreprises intéressées par le présent avis d’appel d’offres peuvent retirer les cahiers des charges auprès de la : Direction des travaux publics.

Adresse : 01 Carrefour des Amarnas Sidi Bel Abbés

Bureau : des marchés

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière ,qui  sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière ».

Conditions d’éligibilité le soumissionnaire doit présenter les documents justificatifs exigés à l’article 04 du cahier des charges (soumissionnaires admis à concourir) à savoir :

Du certificat de qualification et classification de l’entreprise en cours de validité, activité principale Travaux Publics pour catégorie 03 et plus pour le Lot N°02.

Les références professionnelles :

LOT N°02 : « UNE (01) Attestation de bonne exécution comportant les travaux d’entretien d’un OA »réalisés durant les dix (10) dernières années fournies par les maîtres de l’ouvrage publics

Ayant un chiffre d’affaire de

LOT N°02 : 13 millions de dinars (la moyenne des 03 dernières années accompagné du C20).

Le dossier comprendra le nombre de document suivant :

I – Dossier de candidature

1-Une déclaration de candidature dûment remplie, datée, signée et cachetée.

2-La déclaration de Probité dûment remplie, datée, signée et cachetée.

3-Copie du certificat de qualification et classification de l’entreprise en cours de validité, activité principale Travaux Publics  catégorie 03 et plus le Lot N°02.

4-Copie du dossier fiscal et parafiscal (mise à jour de l’extrait de rôle datant de trois (03) mois apuré ou avec échéancier de paiement, CNAS, CASNOS et CACOBATPH) valide à la date de l’ouverture des plis.

5-Statut de l’entreprise éventuel (dans le cas d’une SARL ou EURL).

Copie de l’extrait de casier judiciaire du soumissionnaire en cours de validité

Copie du registre de commerce électronique en cours de validité légalisé par le CNRC territorialement compétent

Copie de planning prévisionnel des travaux signé et cacheté.

Les références professionnelles fournies par les maîtres de l’ouvrage réalisés durant les dix (10) dernières années.

Copies des bilans financiers visées par les services des impôts et les chiffres d’affaire de l’entreprise des trois dernières années (2021, 2022,2023 ou éventuellement 2024) et le C20

Les comptes sociaux 2023.

La liste des moyens matériels destinés à l’exécution du projet doivent comprendre :

Renseignements concernant la nature du matériel à mettre en œuvre dans le projet, son âge, ces performances

Le soumissionnaire doit indiquer, dans son dossier de soumission, le lieu de stationnement de ce matériel, au moment de la soumission pour une éventuelle vérification.

Le matériel roulant proposé doit être appuyé par des cartes grises lisibles justifiant la propriété du matériel accompagnées d’attestation d’assurance en cours de validité.

Les factures pro-formats ne seront pas prises en compte.

Le matériel non roulant doit être justifié par  un PV d’expertise établi par un expert agrée datée l’année de la soumission.

Le matériel roulant acquis après l’établissement du PV d’expertise peut être justifié par les factures d’achat

La liste minimale du personnel à engager doit contenir au minimum :

L’état du personnel d’encadrement doit être obligatoirement signé par l’entreprise et accompagnés des

Diplômes (Photocopies) et des CV justifié par l’affiliation individuelle du trimestre correspondant à l’avis d’appel d’offre et la déclaration annuelle 2024 ou mensuelle correspondant à l’avis d’appel d’offre ou trimestrielle correspondant l’avis d’appel d’offre 2025.

Le contractant peut à tout moment demander au soumissionnaire retenu les originaux des documents

Présentés pour vérification :

Pour le profil : le diplôme

Pour l’expérience : Ancienneté du diplôme.

14.Copie de numéro d’identification fiscal NIF de l’entreprise.

II- L’offre technique contient :

La déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée et cacheté.

L’instruction aux soumissionnaires dûment remplie, datée, signée et cacheté.

Le cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) parties A et B dûment remplie, datée, signée, cacheté paraphée portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »

Le mémoire technique justificatif dument rempli, signé et paraphé.

III – l’offre financière

La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cacheté.

Le bordereau des prix unitaires dûment remplie, daté, signé et cacheté.

Le devis quantitatif et estimatif dûment remplie, daté, signé et cacheté.

Planning des travaux

L’enveloppe extérieure portera la seule mention

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS ET D’EVALUATION DES OFFRES

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC CAPACITES MINIMALES

Entretien des Routes Nationales –Exercice 2025-

1/ENTRETIEN PERIODIQUE (travaux à l’entreprise)

TRAVAUX SUR OA

LOT N°02 : Entretien d’un Ouvrage d’Art sur RN 13 au Pk 135+350

Elle sera adressée à la Direction des Travaux Publics de la Wilaya de Sidi Bel Abbés

Le délai de préparation des offres est fixé à 21 jours à compter de la première parution de l’avis d’appel d’offres sur les quotidiens nationaux ou le BOMOP à 13h : 30m.

La validité de l’offre est égale à la période de préparation des offres est de trois mois augmenté du délai de préparation des offres  à compter du dernier jour correspondant à la durée de préparation des offres.

L’ouverture des plis se fera en séance publique au siège de la Direction des Travaux Publics de la Wilaya de Sidi Bel Abbés, le même jour de dépôt des offres à partir de 14 h. en présence des soumissionnaires qui souhaiteraient y assister.

ANEP 2531011059

 

Location d’un ponton pour des investigations géotechniques off-shore 

Posted on by YACINE NEDJAI

Republique Algérienne Démocratique Et Populaire

Ministère des Travaux Publics et des Infrastructures de Base
Groupe d’Etudes d’Infrastructures, de Contrôle et d’Assistance « GEICA

LTP-Ouest

Laboratoire des Travaux Publics de l’Ouest

EPE / SPA au capital social de 2 100 000 000,00 DA
NIF. 099931010352443

AVIS DE PROROGATION DE DELAI

Les soumissionnaires intéressés par l’appel d’offres national avec exigence de capacités minimales n° A01/LTP-Ouest.DG2025, relatif à la « Location d’un ponton pour des investigations géotechniques off-shore », sont informés que la date de dépôt des offres, prévue initialement le jeudi 31 juillet 2025, est prorogée à la date du jeudi 14 août 2025 de 08h00 à 12h00.

L’ouverture des plis, de candidatures, techniques et financières, aura lieu le jeudi 14 août 2025 à 14h00, en séance publique.

ANEP 2531100724