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ALIMENTATIONS SCOALIRE DE L’ANNEE 2026 EN 03 LOTS

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REPUBLIQUE  ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

      WILAYA DE JIJEL

    DAIRA DE SETTARA
COMMUNE DE SETTARA

Numéro d’identification fiscale :   097418117000437

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT

  Nº 12/2025

 

Un avis d’appel d’offre ouvert est lancé par Le Président De L’Assemblée Populaire Communale de SETTARA Wilaya de Jijel , pour l’alimentations scolaire de l’anné 2026 :

01 – LOT :  VIANDE ROUGE, BLANCHE ET ET DES ŒUFS

02 – LOT : LE PAIN ET LA NOURRITURE

03 – LOT :  LEGUMES ET FRUITS

Les fournisseurs qualifiés Selon l’activité commerciale de chaque action sont invitées  à  retirer le cahier de charge auprés du siege de L’A.P.C de SETTARA – bureau de marché contre la  somme 5.000.00 DA, droit de soumission au niveau du trésorérie communale a settara, Les offres doivent êtres accompagnées des pièces suivantes :

I –  le dossier de candidature contient :

1 – Une déclaration de canditature

2 – Une déclaration de probité

3 – Le statuts pour les société

4 – les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

5 – tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionaires.

A – capacités professionnelles : le registre de commerce en activité.

B – capacités financières : moyens financières justifiés par les bilans et les références bancaires.

C – capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles.

II –  L’offre  téchnique contient :

1 – une déclaration à souscrire

2 – un mémoire technique

3 – Le cahier des charges portant à la dernière page , la mention manuscrite «  lu et accepté »

III – L’offre  financiere contient :

1 – la lettre de soumission

2 -le devis descriptif et estimatif détaillé

3 – Borderau des prix unitaires

4 – devis quantitatif et estimatif

Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de condidateure (  Les attestations  des mise a jour (-CNAS – )  (-CASNOS – )  ,L’éxtrait de r­ôle de moins de 03 mois apuré ou avec calenderier réspecté  , un extrait du casier judiciaire N° 03 du soumissionaire lorsqu’ il s’agit d’une personne physique , et du gérant ou du directeur général de l’entreprise lorsqu’il sagit d’une société datant moin de 03 mois et néant , le statuts avec modification  +  l’attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour la dernier année concernée  (Pour les sociétés commerciales) , Numéro d’identification fiscale ( NIF ), Numéro d’identification statistique ( NIS ),sont exigés uniqument de l’attribution du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix ( 10 ) jours à compter de la date de saisine, et, en tout état de cause,avant la publication de l’avis d’attribution provisoire du marché.

Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s’il s’avère après leur remise qu’ils comportent des informations non-conformes à celles figurant dant la déclaration de condidature, l’offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d’attribution du marché.

Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.

Les offres doivent comporter un dossier de condidature, une offre technique et une offres financiére .

Le dossier de condidature, l’offre technique et l’offres financiére sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’obget de l’appel d’offre ainsi que la mention «  dossier de candidature », «  offre technique » ou « offre financière » selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention «  à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres  – appel d’offres ouvert N° : 12/2026 l’objet  de l’appel d’offre.”

Les offres doivent être adressés à Monsieur le Président de l’assemblé Populaire communale de settara wilaya de jijel

La duréé de préparation des offres est fixée à 10 jours a partire de la date de sa première publication dans le B.O.M.O.P ou la presse ou dans les presses électroniques certifié.

le dépot des offres sera dans le dernier jour de la durée de préparation des offres avant 14h 00 m , si ce jour coincide  avec un jour férier ou un jour de repos légal , la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant .

L’ouverture des plis aura lieu  le mème jour de la date limitée pour le dépôt des offres à 14 h.00 , au siège de la commune

Les soumissionnaires sont cordialement invités  à la séance d’ouverture des plis sus- visés.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un délai de trois ( 03 ) mois + la durée de préparation des offres.

Dans le cas de l’entreprise attributaire d’un marché public, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement, d’un mois suplémentaire.

ANEP 2525010155

 

ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2026

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République Algérienne Démocratique et Populaire

WILAYA: Bordj Bou Arreridj

DAIRA: Bir Kasd Ali.

COMMUNE : Sidi EMBAREK

Article fiscal: 41700200003407401009

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°06/c. sidi embarek/2025

la commune de sidi Embarek Lance Un Avis d’Appel d’Offres Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales

Pour: L’ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2026

Renouvelable pour une durée de 05 ans.

 

CONDICIONTS D’éligibilité:

l’exercice de l’activité commerciale de commerce en gros ‘nutrition humaine’ justifié par I présentation d’une copie du registre de commerce électronique comprenant l’activité commercial ‘nutrition humaine’ + la Possession de camions (frigorifiques) et camions aménagés justifiées par présentation de copies des cartes grises + attestations d’assurance + documents du contrôle technique valables à date de dépôt des offres+ la présentation de les agréments sanitaires des camions frigorifiques délivrées par direction des services agricoles valables a la date de dépôt des offres ainsi le PV de constat du camion délivré p huissier de justice valable après la date de la première parution de l’appel d’offres.

Fourniture pendant les cinq dernières années les produits alimentaires objet du cahier des charge (offre financière) d’un montant égale ou supérieur à 15.000.000,00 D. A, justifié par la présentatio d’une copie du certificat de bonne exécution portant l’objet et le montant délivrée par des services contractants publics. Réalisation de la moyenne annuelle du chiffre d’affaires des trois dernières années d’un montant éga ou supérieur à 15.000.000.00 D. A justifié par présentation des copies des bilans financiers visés par l services des impôts ou l’attestation ‘C20’établis par les services des impôts .

Conditions du retrait et contenu du cahier des charges :

Le cahier des charges est retiré auprès du service des équipements et du patrimoine de la commune de Sidi embarck p le candidat ou le soumissionnaire ou leurs représentants dument désignés contre paiement de la somme de :5.000.00 D. cash Auprès du Trésorier de la commune d’Ain taghrout non remboursable.

Les offres contient le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière mises dans des envelopp séparés et doivent être mises dans une enveloppe extérieure fermée cachetée et anonyme portant la mention :

« A N’OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS ET D’EVALUATION DES OFFRES »

AVIS D’APPEL D’Offres ouvert AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 6./c. sidi embarek 2025.

L’ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2026

Renouvelable pour une durée de 05 ans

1: Dossier de candidature: contient les documents suivants:

– La déclaration de candidature renseigné, signée et cachetée.

– La déclaration de probité renseigné, signée et cachetée.

– Une Copie du statut des entreprises

– les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

– Une copie du registre du commerce portant le code d’activité sollicité (nutrition humaine) .

– copies des bilans financiers des trois dernières années (2022- 2023 – 2024) visés par les services des impôts ou C20 établis pa

les services des impôts.

copies des cartes grises des camions + attestations d’assurance des camions → documents du contrôle technique des camions valables à la date de dépôt des offres.

les agréments sanitaires des camions frigorifiques délivrés par la direction des services agricoles valables à la date de dépôt des offres .

– le PV de constat des camions établis et délivré par huissier de justice valable après la date de la première parution de l’appel

d’offres.

copies des mises à jour (CNAS) établis durant les trois derniers mois.

copies des attestations de bonne exécution portant l’objet et le montant délivrées par des services contractants publics.

2: Offre technique: contient les documents suivants :

-Déclaration à souscrire remplie, signée, datée et cachetée (selon le modèle joint).

– Tout document permettant d’évaluer l’offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du décret 15-247 du 16/09/2016 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

-Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrites” lu et accepté”.

3: Offre financière: contient les documents suivants:

– Lettre de soumission  remplie, signée, datée et cachetée (selon le modèle joint)

– Bordereau des prix unitaire rempli en chiffres et en lettres, signé, daté et cacheté.

– Devis quantitatif et estimatif rempli signé, daté et cacheté.

La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent avis d’app d’offre dans le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) ou dans la presse écrite et électronique.

– Les offres sont déposées auprès du siège de de L’A.P.C de sidi Embark a la date correspondant au dernier jour de préparation des offres à compter de de 09h00 à 13h45 min, lorsque la date limite de la durée de préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, le délai est prolongé au jour ouvrable qui suit et à la même heure.

– L’ouverture des plis se tiendra en séance publique et pendant la même séance publique au niveau de L’A.P.C de sidi Embark à 14h00.

– Les candidats et soumissionnaires sont invités à y assister à la séance d’ouverture des plis.

– les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de trois (03) mois + la durée de préparation des offres à compter de la date de dépôt des offres.

anep2525010229

 

AMENAGEMENT ET REVETEMENT ROUTE DJIRMA ADWIR EN PASSANT A BOUDKAK SUR DISTANCE DE 1000ML

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de jijel

Daira de Chekfa

Commune de Chekfa

Avis d’appel D’offres national ouvert avec exigence de capacité minimal N°07/2025

NIF : 0962.1807.70.101.41

Le président de l’assemblée populaire Communale de la Commune de Chekfa lance un avis d’appel d’offres ouvert avec exigence des capacités minimales en vue de la réalisation des travaux du projet :

– Aménagement et revêtement route Djirma adwir en passant a boudkak sur distance de 1000 m l

Les entreprises qualifiées en travaux public (activité principale ) et classées dans la catégorie 3et plus, intéressées par le présent avis, peuvent soumissionner et sont appelées à retirer le cahier des charges auprès de la L’A.P.C de Chekfa (bureau des marchés public) contre paiement de la somme de 5.000,00 DA.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

– 1ere enveloppe : dossier de candidature :

1 –  Déclaration de candidature (selon model annexé dans le cahier des charges) rempli signé, parafé et daté

2 – Le certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité activité principale dans le domaine en travaux public catégorie 3ou plus .

3 – Déclaration de probité (selon model annexé dans le cahier des charges) rempli signé ,parafé et daté

4– Tout document permettant d’évalué les capacités des soumissionnaires:

– Les moyens matériels accompagnés de toutes les pièces justificatifs (carte gris, assurance, facture

– Les moyens humains, accompagnés de tous les justificatifs (Copies des pièces justificatifs selon le cahier des charges).

–  Délai d’exécution, Le détail de la méthodologie d’exécution des travaux à savoir planning d’avancement des travaux

5 – Les statuts pour les sociétés selon le cas .

– 2eme enveloppe : Offre technique :

1 –  Déclaration à souscrire (selon model annexé dans le cahier des charges ). rempli signé parafé et daté

2 –Mémoire technique justificatif, rempli signé et parafé et daté

3 – Le cahier des charges rempli signé et parafé portant à la dernière page, la mention manuscrite« lu et accepté »

– 3eme enveloppe : Offre financière :

1 –  La lettre de soumission selon modèle ci-joint dument remplie signée et daté par le soumissionnaire

2 – Le bordereau des prix unitaires dument signé par le soumissionnaire rempli et parafé et  daté .

3 – Devis quantitatif et estimatif dument signé par le soumissionnaire rempli et parafé et  daté.

Conformément à l’article 69 du décret présidentiel N° 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et de délégation du service public : les documents justifiants les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisie

Les trois plis seront placés dans une autre enveloppe doit être anonyme et ne portant que la mentions ci-dessous écrit à la main

« A n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

« Avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de capacité minimal N° 07/2025» .

– Aménagement et revêtement route Djirma adwir en passant a boudkak sur distance de 1000 m l

Les offre doivent être déposées  L’APC Chekfa «  bureau des marchés public »

La date du dépôt des offres est fixé à  08 Jour à partir de la première parution dans les journaux quotidien et bomop et les journaux électronique  dés 8 :00du matin, à 10h :00 du matin . Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable qui suit à la même heur .

Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture publique des plis qui aura lieu le même jour du dépôt des offres au siège de la commune de Chekfa “salle de réunion”  à 10 :00 h .

Le délai de validité des offres est 90 jour et prend effet à compter de la date de dépôt des offres.

ANEP 2525010156

 

ALIMENTATION DES CANTINES SCOLAIRE ANNEE 2026 EN 02 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA  DE KHENCHEL

DAIRA    D’EL – HAMMA                                                                                                                                                                                  COMMUNE DE BAGHAI

Adresse :  ( cite VSA)

– NIF : 40040010109

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° -……./ 2025

 

        Le président de l’assemblée populaire communale de la commune de Baghai  lance un avis D’appel d’offres ouvert avec exigence de capacités  minimales    pour la réalisation de l’opération  suivant :

*Alimentation les cantines scolaire année 2026 renouvelable pendant 05 ans

– Lot 01 : Alimentation générale, Le pain, légumes et fruits.

– Lot 02 : Viande blanc , rouge et les œufs.

Les sociétés  intéressées disposant d’un registre de commerce numérique et électronique dans la spécialisation peuvent retirée les cahiers de charges auprès du bureau de secrétaire générale de la commune contre le paiement de la  somme de deux mille dinars algériens ( 2.000.00 DA)

Les offres doivent être accompagnées des  documents cites  ci-dessous (conformément  a l’article 67  du Décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portent réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Les offres doivent contenir  les documents en  vigueurs suivants conformément aux détails sur cahier de charge:

1- LE DOSSIER DE CANDIDATURE: (1er enveloppe interfère) contient :

– Déclaration de candidature signée, datée et portent le cachet de soumissionnaires.

– Déclaration de probité signée, datée et portent le cachet de soumissionnaires.

– Statue particulier de l’entreprise (SARL – EURL) les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

– tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants

a/ Capacités professionnelles : -copie de registre de commerce numérique et électronique dans la spécialisation.

b/ Capacités financières : -références bancaires.

– Les bilans des années 2022-2023-2024.

c/ Capacités techniques : liste des  moyens humains  cadres et main d’œuvre ci- joint les pièces  justificatives (CNAS) et (CASNOS) daté et

ne dépasser pas une année a la date d’ouverture des plis.

– listes du  matériels a utiliser pour la réalisation de l’opération .propriété de l’entreprise –joindre les justificatives  (des cartes grise avec attestations d’assurances en cours de validation la date d’ouverture des plis)

2- L’OFFRE TECHNIQUE : (2er enveloppe interfère)  contient

– une déclaration à souscrire remplie,  signée, paraphée et daté par la soumissionnaire

– Mémoires technique signée, paraphée et daté par la soumissionnaire.

-Instruction les soumissionnaires signées, paraphées.

– Cahiers de charges (CCAG – CPC- CPS) paraphés, signés et datée porte a la dernière page la mention manuscrit (Lu et accepté )

3 . L’OFFRE FINANCIERE : (3er enveloppe interfère)  contient :

– La lettre de soumission signée, datée et portent le cachet du  soumissionnaire

– Le bordereau des prix unitaires remplie, paraphé, signé et daté.

– Le devis quantitatif et estimatif remplie, paraphé, signé et daté.

* Remarque :

– Le soumissionnaire ne peut participer qu’à un seul Lot.

– conformément a l’article 69 du décret présidentiel n°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés public et des délégations de service  Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (08) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l’avis d’attribution provisoire du marché. Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s’il s’avère après leur remise qu’ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l’offre concernée est écartée

– conformément a l’article 69 du décret présidentiel n°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés public et des délégations de service  Le Dossier de candidature  L’ offres techniques- L’ offres financière, doivent être remises dans des enveloppes séparées et portant pour la première la mention « Dossier de candidature » le seconde  « offre technique» et pour le troisième  «  offre financier » et dans une enveloppe extérieure , fermée et strictement anonyme qui doit porter la mention :(a n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres) avis D’appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales N° -……… Ainsi que la mention qui porte l’intitule du projet objet de la  soumission  (opération………………………………………..).

-le délais  de dépôt des offres et fixées a 10 jours a compter  de la première parution de cet  présente avis dans les   quotidiens nationaux et dans le bulletin officiel de l’opérateur public (BOMOP) La date de dépôt des offres et fixe au jour correspondant  a la date limite de préparation des offres de 9.00 H a 14.00H   . Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour  ouvrable suivant.

– Les soumissionnaires sont inviter à assister à la séance public  d’ouverture des plis qui aura lieu  le jour correspondant à la date limite des dépôt des offres (jour ouvrable) au siège de   l’APC de Baghai à 14 h00.

NB : Les soumissionnaires resteront engages par leur offres pendant 03 mois , plus la dure de préparation des offres  à partir de la date limite  de la date de  dépôt des offres.

ANEP 2525010215

 

AMENAGEMENT URABIN RUE BEN MRYOUMA AISSA SUR UNE DISTANCE DE 300 ML

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de jijel

Daira de Chekfa

Commune de Chekfa

Avis d’appel D’offres national ouvert avec exigence de capacité minimal N°06/2025

NIF : 0962.1807.70.101.41

Le président de l’assemblée populaire Communale de la Commune de Chekfa lance un avis d’appel d’offres ouvert avec exigence des capacités minimales en vue de la réalisation des travaux du projet :

– Aménagement  Urbain  rue ben  mryouma aissa sur une distance de 300 ml.

Les entreprises qualifiées en bâtiments ou  travaux public (activité principale ) et classées dans la catégorie 3et plus, intéressées par le présent avis, peuvent soumissionner et sont appelées à retirer le cahier des charges auprès de la L’A.P.C de Chekfa (bureau des marchés public) contre paiement de la somme de 5.000,00 DA.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

– 1ere enveloppe : dossier de candidature :

1 –  Déclaration de candidature (selon model annexé dans le cahier des charges) rempli signé, parafé et daté

2 – Le certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité activité principale dans le domaine en bâtiments ou travaux public catégorie 3ou plus .

3 – Déclaration de probité (selon model annexé dans le cahier des charges) rempli signé ,parafé et daté

4– Tout document permettant d’évalué les capacités des soumissionnaires:

– Les moyens matériels accompagnés de toutes les pièces justificatifs (carte gris, assurance, facture

– Les moyens humains, accompagnés de tous les justificatifs (Copies des pièces justificatifs selon le cahier des charges).

–  Délai d’exécution, Le détail de la méthodologie d’exécution des travaux à savoir planning d’avancement des travaux

5 – Les statuts pour les sociétés selon le cas .

– 2eme enveloppe : Offre technique :

1 –  Déclaration à souscrire (selon model annexé dans le cahier des charges ). rempli signé parafé et daté

2 –Mémoire technique justificatif, rempli signé et parafé et daté

3 – Le cahier des charges rempli signé et parafé portant à la dernière page, la mention manuscrite« lu et accepté »

– 3eme enveloppe : Offre financière :

1 –  La lettre de soumission selon modèle ci-joint dument remplie signée et daté par le soumissionnaire

2 – Le bordereau des prix unitaires dument signé par le soumissionnaire rempli et parafé et  daté .

3 – Devis quantitatif et estimatif dument signé par le soumissionnaire rempli et parafé et  daté.

Conformément à l’article 69 du décret présidentiel N° 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et de délégation du service public : les documents justifiants les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisie

Les trois plis seront placés dans une autre enveloppe doit être anonyme et ne portant que la mentions ci-dessous écrit à la main

« A n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

« Avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de capacité minimal N° 06/2025» .

Aménagement  Urbain  rue ben  mryouma aissa sur une distance de 300 ml.

Les offre doivent être déposées  L’APC Chekfa «  bureau des marchés public »

La date du dépôt des offres est fixé à  08 Jour à partir de la première parution dans les journaux quotidien et bomop et les journaux électronique  dés 8 :00du matin, à 10h :00 du matin . Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable qui suit à la même heur .

Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture publique des plis qui aura lieu le même jour du dépôt des offres au siège de la commune de Chekfa “salle de réunion”  à 10 :00 h .

Le délai de validité des offres est 90 jour et prend effet à compter de la date de dépôt des offres.

ANEP 2525010157

 

L’APPROVISIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES EN PRODUITS DE L’ALIMENTATION POUR L’ANNEE 2026 EN 03 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de : Setif.

Daira de : Beni Aziz

Commune de : Maouia

NIF: 098419129001232

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT N° 04/2025

Le président d’assemble populaire communal MAOUIA, lance un avis d’appel d’offre national ouvert pour l’approvisionnement des cantines scolaires en produits de l’alimentation pour l’année 2026 trois lot (03):

* LOT 01: Viandes Rouges et Blanches

*LOT 02: Alimentation Générale Légumes et Fruits

* LOT 03 : produit laitiers et dérivés

Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés de commune d’ Maouia contre paiement d’une somme de quatre mille (4.000 00, DA) dinars Algérien au prés de trésorier entre les communes et le secteur de la santé.

les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention «Dossier de candidature», «Offre technique» ou «Offre financière», selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention:

«  à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres – appel d’offres national ouvert N° 04 / 2025, l’objet de l’appel d’offres concernant Lot:

NB : le participant peut soumissionner pour plusieurs lots et obtenez plus d’un lot

Le présent avis est ouvert aux : producteurs- grossistes et détaillants

Le dossier de candidature: doit comprendre les pièces suivantes:

1- un registre du commerce électronique joint à un document de contenu d’activité

2- Une déclaration de candidature remplie signée, cachetée et datée.

3- Déclaration de probité remplie signée, cachetée et datée.

4- Copie de Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

5- tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats,

6- Copie de Statut de l’entreprise (pour les entreprises).

7- Liste matériels justifies par carte grise avec attestation d’assurance en cour de validité, ou acte de loyer notaire avec une année de validité.

8- Liste des moyens humains à utiliser Attestation d’affiliation au niveau CNAS de l’année 2025

L’offre technique: doit comprendre les pièces suivantes:

1. Déclaration à souscrire rempli signée, cachetée et datée pour chaque lot.

2. un mémoire technique justificatif de chaque lot rempli, signée, cachetée

3. Cahier des charges rempli signée, cachetée et datée, portant à la dernière page, la mention manuscrite «  lu et accepté » Ecrit a la main.

4. * L’offre financière; doit comprendre les pièces suivantes:

1. Lettre de soumission rempli signée, cachetée et datée pour chaque lọt.

2. Bordereaux des prix unitaires rempli signée, cachetée et datée.

3. Le Détail quantitatif et estimatif rempli signée, cachetée et datée.

Le dépôt des offres est fixé (10) jour à partir de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP.

Ou deux journaux en ligne à 14H00. Les offres sont déposées de manière portable auprès de la commune de Maouia au secrétariat du P.A.P.C.

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de reposlégal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant, Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des plis qui aura lieu le dernier jour de la date limite de dépôt des offres au siège de la commune de Maouia

Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant (90) jours plus (10) Jours de préparation des offres à partir de la date de l’ouverture des plis.

ANEP 2525010213

 

REALISATION D’UN LYCEE 800/200R A LA COMMUNE DE R’MILA LOT 02

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’HABITAT DE L’URBANISME ET DE LA VILLE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS WILAYA DE KHENCHELA

Numéro d’identification fiscale: 424024000040253

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES

MINIMALES N° 89/2025

Le wali de la wilaya de Khenchela représenté par le Directeur Des Equipements Publics Lance un avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales concernant :

PROJET: REALISATION D’UN (01) LYCEE (800/200R)A LA COMMUNE DE R’MILA

LOTS CERTIFICATE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION PROFESSIONELLE
• LOT N° 02 : BLOC DEMI PENSION Capacités professionnelles : Catégorie TROIS (03) ou Plus eu Bâtiment (Activité Principale) en cours de validité a la date d’ouverture des plis) Ayant Réalisées Au Moins un Projet Bâtiment. Pour Un Montant Supérieur Ou Egal A 8.000.000,00 DA Justifié Par Des Attestations D’exécution, Délivrés Par un Maitre D’ouvrage publics.

Capacités financières ; ayant réalisé un meilleur chiffre d’affaire dans Les Trois (03) Dernières Années(2020-2021 Et 2022) supérieur ou égal a 7.000.000,00 DA Délivrés Par un direction générale des impôt.

 

 

*Groupement d’entreprise : la participation sous forme de groupement d’entreprise n’est pas permise.

Les entreprises intéressées par cet appel d’offres Peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction Des Equipements Publics de Khenchela (à Coté du CEM Hasrouri El aiche) Les offres doivent contenir les documents en vigueurs suivants :

1- LE DOSSIER DE CANDIDATURE :

-une déclaration de candidature signée, paraphée et datée

-une déclaration de probité signée, paraphée et datée

– les statuts pour les sociétés à caractère morale.

– les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

– tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires où, le cas Échéant, des sous-traitants

✓ Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification,

✓ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références Bancaires.

✓ Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles.

✓ Tableau d’assujettissement a l’impot porte la mention non inscrit dans la liste des richeurs

Registre du commerce électronique

2- L’OFFRE TECHNIQUE contient :

– une déclaration à souscrire remplie, signée, paraphée et datée.

-L’instruction aux soumissionnaires signées, paraphées et datées.

– tout document permettant d’évaluer l’offre technique

– Le Cahier des charges paraphées, signés et daté, portant à la dernière page, la mention Manuscrite « lu et accepté»

-mimoire technique justificative

3. L’OFFRE FINANCIERE : contient

La lettre de soumission dûment signée, paraphée et datée.

Le bordereau des prix unitaires rempli, paraphé, signé et daté.

Le devis quantitatif et estimatif rempli, paraphe, signé et daté.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention : «‹ à ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres- appel d’offres n°…..l’objet de l’appel d’offres»,

PROJET : REALISATION D’UN (01) LYCEE (800/200R) A LA COMMUNE DE R’MILA

LOT N° 02 : BLOC DEMI PENSION

-La date limite de préparation des offres est fixée à quanze (10) jours, à compter de la

Première Date de parution du présent avis dans la presse nationale où le BOMOP.

-Le dépôt des offres sera le dernier jour du délai de préparation des offres de avant 12H 00.

– Si le dernier jour correspond à un jour férié le délai de préparation des offres sera le premier jour Ouvrable qui suit.

L’ouverture des plis techniques e, financiers et dossier de candidature se fera en séance publique au siège de la Direction Des Equipements Publics de Khenchela (Salle de réunion) à 14h00 le dernier jour du délai de préparation des offres.

-Cet avis est considéré comme une invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance

D’ouverture des plis techniques, financiers et dossier de candidature.

Les soumissionnaires, resteront, engagés par leurs offres pendant 3 mois plus la durée de

Préparation des offres à compter de la date d’ouverture des plis.

ANEP 2525010158

 

LOCATION DES BUS DE TRANSPORT SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2026 EN 06 LOTS

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE JIJEL

DAIRA DE CHEKFA

COMMUNE DE SIDI ABDELAZIZ

NIF : 098418135152326

 

UN APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC DES CAPACITÉS MINIMALES EXIGEES  N° :08 /2025

 

Le Présidant De L’assemblée Populaire Communale De La Commune De Sidi Abdelaziz.,lance un avis d’appel d’offres ouvert  avec les  capacités minimales requises pour  :

LOCATION DES BUS DE TRANSPORT SCOLAIRE  POUR L’ANNEE 2026.

– lot N° 01 : ligne :Timdiouane-Ecole Mahrouk Rabah – Ecole Bouhrine  Mohammed

– lot N° 02 : ligne :Cheta- Alma- Laazib- Ecol Bouchachi Mokhtar

– lot N° 03 : ligne :bouhniche- ecol boukaabach hocine(ladjnah)-CEM  boukzia ahmed

– lot N° 04 : ligne:Laazib -Alma–Ladjnah-Bouhniche-CEM Boukzia Ahmed –Lycée Ahmed Francis

– lot N° 05 : ligne : el-balouta –timlikane- el-Snober- CEM  ghogha Amar—lycée Ahmed Francis

– lot N° 06 : ligne : timdiouane- CEM  ghogha Amar- Lycée Ahmed Francis

Les soumissionnaires exercent des activités commerciales correspond aux lots sus-indique intéressés par cet appel d’offre peuvent retirer le cahier des charges auprès de la commune DE SIDI ABDELAZIZ (bureau des marchés publiques) contre le paiement de la somme de 2.500.00 DA pour chaque lot

*Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes :

I  – Premier plis : dossier de candidature contient :

Déclaration de candidature remplis signé et paraphée (selon le modèle annexé dans le cahier des charge)

Déclaration de probité remplis signé et paraphée ( selon modèle annexé dans le cahier des charge) .

Copie du statut pour établissements ( personne modèle)

Document relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes a engagé l’entreprise.

Une copie du registre commerce biométrique le soumissionnaire en spécialité  et de carte d’immatriculation au registre des transporteurs.

Listes matériel nécessaire à l’exécution de l’opération, accompagnée des pièces justificatives ( des cartes grises nominatives des bus et non d’un contrat de location + d’assurance + rapport d’inspection technique  valide.

Les moyens humaine de l’institution sont accompagnées de pièces justificatives (certificats d’adhésion individuels au ( CNAS et au CASNOS)  délivrées il y a quelque temps plus de 03 mois avec un permis de conduire pour les conducteurs )

Certificats de bonne  performance pou transport scolaire (même nature d’opération).

2- Deuxième plis :offre technique contient :

    1-Déclaration  de souscrire remplis signé et paraphée  (selon le modèle annexé dans le cahier des charge)

2-Cahier des charge paraphé et signé portant a la dernière page la mention manuscrite «lis et accepté».

3- Mémoire technique justificatif remplis signé et paraphée (selon le modèle).

3– Troisième plis :offre financière contient :

Lettre de soumission remplis signé et paraphée  (selon modèle) .

Bordereaux des prix unitaire remplis signé et paraphée .

Détail estimatif et quantitatif remplis signé et paraphée .

Conformément à l’article 69 de décrit présidentiel N°15/247 de 16/09/2015 portant réglementation de marchés publics. Et de délégation de service public : les documents justifiant les information contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attribution du marché qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à la compter de la date de sa saisine.

Les offre doivent être déposées au niveau de L’APC DE SIDI ABDELAZIZ «bureau des marchés publics»

dans des enveloppes séparés et cachetés indiquant la dénomination de l’institution, la référence et l’objet de l’appel d’offre ainsi que la mention «  dossier de candidatures » ,« offre technique »,«  offre financière » selon le cas .Ces enveloppes sont mises dans un enveloppe cacheté et a anonyme comportant la mention suivante « A ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres » et les références de l’appel d’offre avec exigence de capacité minimale .

La dure de validité des offres et de 90 jours , La date de dépôt des offres et fixée a 08 jours a compte de la première parution du présent avis dans la presse national ou la presse électronique ou le BOMOP ou a 14h :00pendant les heures de travail, si ce jour coïncide  un jour férié ou un jour de repos légal, la dure de préparation des offres et prorogée Jusqu’au jours ouvrable suivant .

Les soumissionnaires sont invités à assiste a la séance d’ouverture des plis qui se tiendra le jour du dépôt  coïncidera  avec la date limité de préparation des offres, au siège de  L’APC DE  SIDI ABDELAZIZ

engagés par leur offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.

ANEP 2525010202

 

ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION DU RESEAU DASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT DU RESEAU AEP A TRAVERS LA COMMUNE AIN TELLOUT 05 LOTS

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE TLEMCEN ¡ DAIRA D’AIN TELLOUT COMMUNE D’AIN TELLOUT

N.I.F : 095713039008529

ADRESSE SERVICE CONTRACTANT :SIEGE APC AIN TELLOUT

UN MODELE POUR LE JOURNAUX NATIONAUX

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC

EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES 05/2025

Conformément a la loi 12/2023 du 05/08/2023 portant  les  règles  généraux liées les marchés publics et le décret présidentiel n 15/247 du 16/09/2016 portant réglementation des marches publics et des délégations service . Le président de l’assemblée populaire communale  d’Ain- Tellout lance un avis d appel d offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour réaliser le projet suivant:

CAHIER DES CHARGES ALLOTI

ACHEVEMENT  DES TRAVAUX DE RENOVATION

DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT DU RESEAU D’AEP A TRAVERS LA COMMUNE DE AIN TELLOUT

LOT N° 01 :ACHEVEMENT RENOVATION RESEAU

D’ASSAINISSEMENT A TAGHZOUT

LOT N° 02 :ACHEVEMENT RENOVATION RESEAU

D’ASSAINISSEMENT A TADJMOUT

LOT N° 03 : ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION

RESEAU   D’ASSAINISSEMENT  DES POINT NOIRS

A AIN- TELLOUT CENTRE

LOT N° 04 : RENOVATION DU RESEAU D’AEP A TRAVERS

LA COMMUNE DE AIN TELLOUT

LOT N° 05 : RACCORDMENT DES LOGEMENTS RURAUX EPARSES

AU RESEAU AEP A AIN TELLOUT

Les entreprises intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier des charges auprès le bureau de marche contre payement d une somme de 5.000.00 DA des frais du cahier des charge . l offre présentée sera accompagnées obligatoirement du certificat de qualification principal en hydraulique demandé.

Les offres doivent comporter pour chaque lot un dossier de candidature une offre technique une offre financière.

Le dossier de candidature : le dossier de candidature contient :

Déclaration de candidature datée signée et cachetée par le soumissionnaire .

Déclaration de probité datée signée et cachetée par le soumissionnaire .

Copié de statut particulier de la personne morale .

Les document relatif aux pouvoirs habitant les personnes a engager l’entreprise

Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats ¡ les soumissionnaires ou le cas échéant ¡ des sous-traitants .

a/ capacité professionnelle :  copié de certificat de qualification ¡ classification professionnelle activité principal en hydraulique demandé  .

b/ capacités financière : les bilans financiers des trois dernières années (2022-2023 et 2024) et les références bancaire

c/ capacités technique :liste des moyens humains justifiés par les diplôme et les attestation d’affiliation a la CNAS en cour de validité les moyens matériels justifié par le PV d’expertise + les factures d’achat ¡ plus les cartes grise et les certificats d’assurance du matériels roulant référence professionnelles.

L’offre technique : L’offres technique contient

1/ Déclaration a  souscrire remplie ¡ datée et signée – et caché par le soumissionnaire .

2/ Tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des disposition de l’article 53 de la loi 12/23 du 05/08/2023 portant les règles généraux liées aux marchés publics et l’article 78 du DP 15-247 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public .

3/ Cahier des charges paraphé ¡ signé et cachetée par le soumissionnaire portant a la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté »

4/ Planning des travaux

c- offre financière : L’offre financière contient :

La lettre de soumission remplie et signée.

Bordereau des prix unitaires dument rempli signé et cacheté .

Le détail quantitatif et estimatif dument rempli signé et cacheté .

Quittance de paiement  (5000 DA)

Ces trois dossiers sont insérés dans les enveloppes séparées et cachetées ¡ indiquant :la dénomination de l’entreprise ¡la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature » « offre technique »ou « offre financière «  selon le cas ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme ¡comportant la mention suivante :

« a n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

AVIS D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° : 05/2025

PROJET :CAHIER DES CHARGES ALLOTI

ACHEVEMENT  DES TRAVAUX DE RENOVATION

DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT DU RESEAU D’AEP A TRAVERS LA COMMUNE DE AIN TELLOUT

LOT N° 01 :ACHEVEMENT RENOVATION RESEAU

D’ASSAINISSEMENT A TAGHZOUT

LOT N° 02 :ACHEVEMENT RENOVATION RESEAU D’ASSAINISSEMENT A TADJMOUT

LOT N° 03 : ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION

RESEAU   D’ASSAINISSEMENT  DES POINT NOIRS

A AIN- TELLOUT CENTRE

LOT N° 04 : RENOVATION DU RESEAU D’AEP A TRAVERS  LA COMMUNE DE AIN TELLOUT

LOT N° 05 : RACCORDMENT DES LOGEMENTS RURAUX EPARSES   AU RESEAU AEP A AIN TELLOUT

– Condition d’egibilité  Lots N°01 :

– avoir une certificat de qualification principal en hydraulique Catégorie 04 ou plus.

– Avoir réalisé au minimum un projet similaires (authentifiés par des certificats administratifs de maitres d’ouvrage) de même nature et dans la limite du manant du présent projet.

– Condition d’egibilité  Lots N°02 :

– avoir une certificat de qualification principal en hydraulique Catégorie 02 ou plus.

– Avoir réalisé au minimum un projet similaires (authentifiés par des certificats administratifs de maitres d’ouvrage) de même nature et dans la limite du manant du présent projet.

– Condition d’egibilité  Lots N°03 :

– avoir une certificat de qualification principal en hydraulique Catégorie 04 ou plus.

– Avoir réalisé au minimum un projet similaires (authentifiés par des certificats administratifs de maitres d’ouvrage) de même nature et dans la limite du manant du présent projet.

– Condition d’egibilité  Lots N°04 :

– avoir une certificat de qualification principal en hydraulique Catégorie 02 ou plus.

– Avoir réalisé au minimum un projet similaires (authentifiés par des certificats administratifs de maitres d’ouvrage). de même nature et dans la limite du manant du présent projet.

– Condition d’egibilité  Lots N°05 :

– avoir une certificat de qualification principal en hydraulique Catégorie 02 ou plus.

– Avoir réalisé au minimum un projet similaires de même nature et dans la limite du manant du présent projet.

(authentifiés par des certificats administratifs de maitres d’ouvrage).

L’enveloppe extérieure doit être anonyme , bien fermée et ne porte aucune mention du soumissionnaire : toute offre portant des dispositions contraires sera déclarée non conforme , si l’enveloppe extérieure  n’est pas bien fermée  et marquée comme indiqué ci-dessus , le maitre de l’ouvrage ne sera en aucun cas responsable de son  écartement .

Les offres devront êtres déposées au bureaux du marché de  la commune d’AIN TELLOUT  Wilaya de Tlemcen .

La durée de préparation des offres est fixé a )10  (Dix  jours a compter du premier jour de la date de parution du présent  avis dans le bulletin  officiel des marchés de l’operateur public (BOMOP) et au moins dans deux quotidiens nationaux diffusés au niveau national plus la diffusion au niveau la presse électronique, le dépôt des offres est fixé au dernier jour de la durée de préparation au niveau de bureau des marches 1 ère étage au siège de l’APC Ain –Tellout  a partir de 08h jusqu’a 11:00 h .

L’ouverture des plis aura lieu  le  même jour a 11h15 mn au siège de l’A.P.C .(si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal . la durée de préparation des offres est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant .

Les  soumissionnaire resteront engagés par leurs offres pendant la durée de (90) Quatre Vingt Dix Jours plus la duré de préparation des offres a partir du date de séance d’ouverture des plis .

Le présent avis tient de convocation aux soumissionnaires pour assister a l’ouverture des plis .

Les Documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature .sont exigés uniquement

a l’attributaire du marché publics dans un délai maximum de (10) jours a compter de la date de sa notification .

ANEP2531016080

 

 

ACHAT DE 02 AMBULANCES MEDICALISEES 4*4 AU PROFIT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DE PROXIMITE D’IN GUEZZAM

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de la Santé

Direction de la Santé et de la Population de La Wilaya d’in Guezzam

l’établissement public de santé de proximité d’in Guezzam

Numéro d’identification fiscale (Établissement Public de Santé de Proximité, In Guezzam)

000711049001202

Avis pour la deuxiéme fois d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°

01/2025

Nom de l’opération : Achat de 02 ambulances médicalisées 4*4 au profit de l’Etablissement Public de Santé de Proximité d’In Guezzam

l’Etablissement Public de Santé de Proximité d’In Guezzam lance pour la deuxième fois un appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales requises pour :

Achat de (02) ambulances médicalisées 4*4 au profit de l’établissement public de santé de proximité à In Guezzam

Les institutions spécialisées et actives dans ce domaine et qualifiées et/ou leurs représentants qualifiés intéressés par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges, par une personne légalement autorisée, auprès de l’établissement public de santé de proximité d’In Guezzam (Direction des Finances et des Moyens), dont le siège social est situé au quartier Premier Novembre, commune d’In Guezzam, daira d’In Guezzam, pour un montant de 4.000,00 DZD.

• Les offres doivent être jointes aux documents légaux stipulés conformément au cahier des charges à l’intérieur d’une enveloppe anonyme et doivent contenir la mention suivante :

À Monsieur le Directeur de l’Etablissement Public de Santé de Proximité d’In Guezzam

Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales

n°: 01 /2025

Achat de (02) ambulances médicalisées 4*4 au profit de l’établissement public de santé de proximité à In Guczzam

Ne sera ouvert que par le Comité d’ouverture et d’évaluation des offres.

L’offre doit contenir les éléments suivants :

Pièces requises:

1/ Dossier de candidature

– Une déclaration de candidature dûment remplie, signée, cachetée et datée de l’opérateur contractant.

-Une déclaration d’intégrité dûment remplie, signée, chachetée et datée de l’opérateur contractant.

– Les statuts de la société.

– Les documents relatifs aux autorisations permettant aux personnes d’engager la société.

– Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des entrepreneurs ou, le cas échéant, des sous-traitants.

– Une copie du registre de commerce électronique mentionnant l’activité requise .

– Les états financiers des trois dernières années (2022-2023-2024), avec un chiffre d’affaires moyen estimé à 30 000 000,00 DA, certifiés par un expert-comptable.

– Références professionnelles : pour les véhicules les plus importants vendus (certificats d’achèvement des trois dernières années).

– Une copie de la liste nominative des superviseurs et des professionnels affectés à la réalisation de la transaction, signée et cachetée par l’enchérisseur.

Les superviseurs doivent être affiliés à la Caisse de sécurité sociale.

– Moyens matériels (liste du matériel accompagnée des justificatifs : cartes grises, rapports d’inspection par huissier de justice)

-Brochures, photos et fiches techniques des véhicules proposés.

– Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l’année 2024.

Remarque: Toutes les copies doivent être valables le jour de l’ouverture des plis techniques et financiers.

Lorsque le pouvoir adjudicateur doit demander les documents originaux, cette demande doit être limitée au titulaire du marché public.

2/L’offre technique comprend :

-Un relevé d’abonnement complété, signé, cacheté et daté de l’opérateur contractant.

-Tout document permettant l’évaluation de l’offre technique: un mémoire de justification technique et tout document requis conformément aux dispositions de l’article 78 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Le cahier des charges doit être complété, signé et cacheté, et comporter la mention manuscrite « lu et accepté » au verso

Remarque : Les conditions d’éligibilité ne sont pas soumises à une notation .

3/L’offre financière comprend les documents suivants :

– Une lettre d’offre complétée, signée, cachetée et datée du contractant

– Une liste de prix unitaires complétée, signée, cachetée et datée du contractant

– Un devis quantitatif et estimatif complété, signé, cacheté et daté du contractant

Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont demandés uniquement au titulaire du marché public, qui doit les soumettre dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa notification, conformément à l’article 69 du décret présidentiel n° 15-247 du

16/ 09 /2015 réglementant les marchés publics et des délégations de service public.

Ces documents sont les suivants :

Une copie d’une déclaration de revenus ou d’un relevé d’impôt en cours de validité.

Une attestation de Sécurité sociale (CNAS + CASNOS) en cours de validité,

Une copie du casier judiciaire de l’entrepreneur, s’il s’agit d’une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l’établissement, s’il s’agit d’une société.

Une copie du registre du commerce mentionnant les activités requises.

Une copie de la carte d’identification fiscale.

Les offres doivent être déposées à l’adresse suivante :

Établissement public de santé de proximité, In Guezzam (Bureau des finances et des moyens), dont le siège est situé au quartier Premier Novembre, commune d’In Guezzam, Wilaya d’In Guezzam.

Les offres doivent être déposées au secrétariat du service et les plis doivent être enregistrés dans un registre spécial ouvert à cet effet.

L’offre doit être numérotée et la date de réception doit y figurer.

La date limite de dépôt des offres est fixée au dixième jour à compter de la date de première publication du présent avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales dans les quotidiens nationaux ou au bulletin officiel des marchés publics (BOMOP) avant 10 heures (10h00), Si ce jour coincide un jour férié ou chômé, le délai de préparation des offres est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant .

Les offres doivent être soumises conformément aux instructions contenues dans le cahier des charges afin d’éviter tout rejet.

Les soumissionnaires resteront liés par leur offre pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours, plus la période de préparation des offres.

– Les offres techniques et financières ainsi que le dossier de candidature seront ouverts le dixième jour à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou au BOMOP à dix heures trente (10h30) du matin.

Les entrepreneurs sont invités à assister à la séance publique d’ouverture des plis, qui se tiendra au siège de de l’établissement public de santé de proximité à In Guezzam, à 10 h 30 le jour de la remise des offres. Si le jour d’ouverture des plis coïncide avec un jour férié, l’ouverture des plis aura lieu le premier jour ouvrable suivant à la même heure.

Remarque : Conformément à l’article 71 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 réglementant les marchés publics et les délégation de service public,  Les entrepreneurs doivent compléter leurs offres techniques avec les documents requis manquants, à l’exception de la déclaration de souscription, de l’offre financière, de l’offre technique et du mémorandum de justification technique, ainsi que Tous les documents remis à l’entrepreneur et relatifs à l’évaluation des offres, dans un délai maximum de dix (10) jours, sous peine de rejet de ses offres par le comité d’évaluation des offres.

ANEP N° 2530006754