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COMPLEMENT D’EQUIPEMENT AU PROFIT DU CENTRE ANTI CANCER DE TLEMCEN REPARTIE EN 16 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE TLEMCEN

DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA POPULATION

NUMERO D’IDENTIFICATION FISCALE : 099813019157904

APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

N° 13/ DSP / 2025

La Direction de la Santé et de la Population de la Wilaya de Tlemcen, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l’opération Intitulée Complément d’équipement au profit du Centre Anti Cancer de Tlemcen, répartis en Seize (16) lots, comme suit :

Lot n°01 : Equipements d’anatomie pathologique

Lot n°02 : Equipements de laboratoire

Lot n°03 : Equipements et instrumentation d’anesthésie et de réanimation

Lot n°04 : Equipements d’oncologie médicale et pédiatrique

Lot n°05 : Equipements de médecine nucléaire

Lot n°06 : Equipements SPECT/CT

Lot n°07 : Equipement de Tomographie à émission de positions (TEP/CT)

Lot n°08 : Equipements de stérilisation

Lot n°09 : Equipements de radiothérapie

Lot n°10 : Equipements de bloc opératoire

Lot n°11 : Mobilier de bureau

Lot n°12 : Literie

Lot n°13 : Equipements de froid et de conservation

Lot n°14 : Parc roulant

Lot n°15 : Auto balayeuse

Lot n°16 : Equipements de buanderie

Le présent appel d’offres s’adresse aux soumissionnaires ayant les conditions ci-après :

Conformément aux articles 43 et 63 de la loi n°23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, ne peuvent soumissionner à l’appel d’offres du présent cahier des charges que les soumissionnaires disposant :

Pour les lots n° 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10

Capacités professionnelles :

– Les fabricants ou les importateurs de matériels médicaux qui possèdent un agrément délivré par les services du ministère de l’industrie pharmaceutique et/ou ministère chargé de la production pharmaceutique en cours de validité et un registre de commerce électronique est approprié à la commercialisation de ce type d’équipement;

Capacités techniques :

– Ayant réalisé au moins un marché de même nature réalisé avec le secteur public ou privé durant les cinq (05) dernières années à l’objet du lot considéré justifier par une attestation de bonne exécution.

Pour le lot n° 14

Capacités professionnelles :

-Fabricants matériel roulant justifiants leurs activités par le certificat de fabricant matériel roulant délivré par la chambre de commerce et d’industrie ou concessionnaires possédant l’agrément délivré par le Ministère de l’industrie et un registre de commerce électronique est approprié à la commercialisation;

Capacités techniques :

– Ayant réalisé au moins un marché de même nature réalisé avec le secteur public ou privé durant les cinq (05) dernières années à l’objet du lot considéré justifier par une attestation de bonne exécution.

Pour les lots n°11-12-13-15-16

Capacités professionnelles :

– Les distributeurs qui possèdent un registre de commerce électronique est approprié à la commercialisation de ce type d’équipement ;

Capacités techniques :

– Ayant réalisé au moins un marché de même nature réalisé avec le secteur public ou privé durant les cinq (05) dernières années à l’objet du lot considéré justifier par une attestation de bonne exécution.

Capacités financières : pour l’ensemble des lots et sont réparties comme suit

– Ayant un chiffre d’affaire moyen des trois années (2022, 2023 et 2024) comme suit :

* Pour les lots n°1,4,5,8,9,11 dont un chiffre d’affaire égal ou supérieur à 8 000 000 DA ;

* Pour les lots n°3,6,7,10 dont un chiffre d’affaire égal ou supérieur à 30 000 000 DA ;

* Pour lots n° 2.14.16 dont un chiffre d’affaire égal ou supérieur à 4 000 000 DA ;

*Pour lots n°12.13.15 dont un chiffre d’affaire égal ou supérieur à 2 000 000 DA ;

N-B : Les soumissionnaires ayant moins de trois ans d’existence et subordonné a d’autre entreprise par relation juridique de sous-traitances ou statuaire peut se prévaloir des capacités (les bilans et les attestations) de ce dernier et ce conformément à l’article 57 du décret présidentiel n°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

Pour les micros entreprises :

Conformément à l’article 87 du décret présidentiel n°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public, les micros entreprises peuvent soumissionner et en priorité à l’appel d’offre du présent cahier des charges notamment pour les lots n°12,13 et 15, disposant d’un registre du commerce électronique approprié à la commercialisation de ce type d’équipement.

Toute offre qui ne répond pas aux conditions d’éligibilité sera éliminée.

– Les candidats intéressés peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots et pour les lots n°12, 13 et 15 sont adressés à l’ensemble des soumissionnaires et aux micros entreprises en priorité, toutefois ils doivent soumissionner pour la totalité des articles et items composant le lot, sous peine de rejet de leurs offres.

-Les cahiers des charges doivent être retirés contre une fourniture de bureaux pour une somme de 5.000 DA.

– Les offres doivent parvenir sous enveloppe cachetée et anonyme, et seront remis par porteur directement à l’adresse suivante :

DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA POPULATION

DE LA WILAYA DE TLEMCEN

Cité BOUZIDI Sidi Saïd Tlemcen

-Bureau des marchés publics-

L’enveloppe extérieure doit porter la mention suivante

Avis d’Appel d’Offre Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales

N :    / 2025

Objet : Complément d’équipement au profit du Centre Anti Cancer de Tlemcen

« A Ne Pas Ouvrir que par la Commission d’Ouverture des Plis et d’Evaluation des Offres »

Cette enveloppe sera composée du dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière chacune dans une enveloppe distincte fermée et cachetée indiquant la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « Dossier de candidature », «Offre technique» ou «Offre financière», selon le cas.

I/- Plis contenant le dossier de candidature

Déclaration de candidature dument remplie, signée, cachetée et datée, par le soumissionnaire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

Déclaration de probité dument remplie, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

–  Il portera le nom et l’adresse du soumissionnaire et la mention dossier de candidature

– Les pièces à joindre conforment l’article 07 du Cahier des Charges

II/- Plis contenant l’offre technique :

Déclaration à souscrire remplie, signée, cachetée et datée, selon le modèle joint en annexe.

Documentation technique complète des équipements proposés en langue français : Catalogues, fiche descriptive….

– Il portera le nom et l’adresse du soumissionnaire et la mention offre technique

– Les pièces à joindre conforment l’article 07 du Cahier des Charges

III/- Plis contenant l’offre financière

La lettre de soumission remplie, signée, datée, et cachetée selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

Le bordereau des prix unitaires (BPU) renseigné, signé, daté, et cacheté;

Le détail quantitatif et estimatif (DQE) renseigné, signé, daté, et cacheté. en hors taxes et en toute taxes comprises.

– Il portera le nom et l’adresse du soumissionnaire et la mention offre financière

– Les pièces à joindre  conforment  l’article 07 du Cahier des Charges

Période de préparation des offres :

La période de préparation des offres est fixée à Trente  (30) jours à compter de la première parution du présent avis dans le BOMOP ou dans les quotidiens nationaux.

Dépôt des offres :

Les offres doivent être déposées par le soumissionnaire ou son représentant habilité à l’adresse figurant ci-dessus, le trentième (30ème) jour à compter de la première parution du présent avis dans le BOMOP ou dans les quotidiens nationaux de huit (08) heures à treize (13) heures si  la date se coïncide avec an jour férie ce dernier est reporté au jour ouvrable qui suit à la même heure.

Ouverture des plis :

L’ouverture des plis, à savoir l’enveloppe extérieure et les enveloppes portant la mention « Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière », sera effectuée par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres au siège de la Direction de la Santé et de la Population de Tlemcen à la date de dépôt des offres, de huit (08) heures à treize (13) heures.

L’ouverture des plis se fera en séance publique. Cet avis est une invitation pour assister à la séance d’ouverture des plis, à (13 H 30) treize heure 30mn le dernier jour correspondant à la date limite de dépôts des offres.

Période de validité des offres :

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une période équivalente à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois et ce, à compter de la date de leur dépôt.

ANEP2531014068

 

 

ACQUISITION DES VEHICULES UTILITAIRES POUR LES SEMEP DE LA WILAYA RELIZANE

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE RELIZANE

DIRECTION DE LA SANTE

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES

N°   08      /2025

NIF : 099 748019001127

La direction de la santé de la Wilaya de Relizane, lance un  Avis  d’appel d’offre Ouvert avec

exigence  des capacités minimales  pour le projet « Acquisition des véhicules utilitaires pour les SEMEP de la Wilaya ( W/Relizane ) » .

Les entreprises intéressées doivent telecharger le cahier des charges via le lien electronique que vous trouvez sur la page facebook officielle de la direction de la population ,tout en se rapprochent aupres du bureau de la planification  afin de signer et cacher sur le registre de retrait du cahier des charges.

L’offre doit comprendre séparément trois (03)  plis celes et portent  uniquement les mentions suivantes :

1 Dossier de candidature.

– La déclaration de candidature.

– Le candidature doit être :

-N’est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel N°15/247 du 16 septembre  2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.  

– N’est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention « néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le soumissionnaire lorsqu’il s’agit d’une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l’entreprise lorsqu’il s’agit d’une société ;

– est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l’organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique, le cas échéant, pour bureau d’études  de droit algérien .

– est inscrit au tableau en relation avec l’objet du marché.

-a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien(attestation de dépôt des comptes sociaux);

-détient un numéro d’identification fiscale, pour les bureau d’études .

– Une déclaration de probité  

– Les statuts pour les sociétés

– Regitre de commerce électronique .

– Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

– Tout document permettant d’évaluer les capacités soumissionnaires:

  A/ Capacités professionnelles:

– Les soumissionnaires ayant un Agrément registre de commerce (Fabricant, Importateur, concessionnaire, distributeur)  agrieé pour exercer l’activité l’objet de cahier des charges

B/ Capacités techniques:

       – Ayant  au moins une Attestation de bonne execution de la méme nature.

C/ Capacités financières:

     – Ayant un chiffre d’affaire moyen des 03 années  (2022-2023-2024) : 25.000.000.00 DA

* OBS ; Ne sont pas soumis aux capacité téchniques et finançieres les soumissionnaires ou les condidats a l »éxezcice de l »activité de commercialisation de véhécules neufs ou les concessionnaires agréés nouvellement installées ou n’ayant pas exercé leur activité une long periode.

Offre techniques

 – la déclaration à souscrire (selon modèle joint en annexe) datée et signée   

–Liste des moyens humains à mettre dans le cadre du présent projet avec pièces justificatives

     CNAS en cours de validité .

–Liste des moyens matériels à mettre dans le cadre du présent projet avec pièces justificatives

(carte grise + assurance , en cours de validité

– Le présent cahier de charges ;paraphé, daté et signée.

-Le planning d’exécution .

 – Mémoire technique justificatif .

– fiche descriptive  technique  des équipements proposés.

02/ Offre Financière : ( Composée de )

– La lettre de Soumission dument remplie (selon modèle ci – joint ) signée et datée

– Un Bordereau des prix unitaires dument, renseigné, signé et paraphé par le soumissionnaire.

– Un Devis quantitatif et estimatif  dument, renseigné, signé et paraphé par le Soumissionnaire.

Les documents a fournir pour l’offre, son t ceux fixes dans l’article 09 du cahier des charges.

 L’enveloppe extérieure doit étre anonyme et ne portera que la mention suivante :

*

 AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES

 N°     08   /2025

Soumission à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et  d’evaluation des offres.

Projet :  « Acquisition des véhicules utilitaires pour les SEMEP de la Wilaya ( W/Relizane ) » .  

 

Les offres  accompagnées  des  documents ci  dessus  citées  doivent être  déposées à  l’adresse

suivante : Bureau de la planification DSP de la Wilaya de  Relizane –Route de l’université.  

La durée de préparation des offres est fixée à quinze  (15) jours à compter de la première parution de l’avis d’appel d’offre  ouvert sur le BOMOP et  l’un des quotidiens nationaux 

Le jour et l’heure limite de dépôt des offres correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres à 12H :00

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d’ouverture des plis qui aura  lieu le

dernier  jour du dépôt des offres  à 14 H 00   A l’adresse suivante : siège de la DSP de la Wilaya de Relizane ( séance publique ) .

 

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03 Mois  à compter de la date limité de réception  des offres fixée ci – dessus.

 

 

ANEP 2531014094

 

 

REALISATION CANTINE SCOLAIRE

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE RELIZANE

DAIRA DE RELIZANE

COMMUNE DE RELIZANE

NIF :098448015139517

D’Avis de la correction et de la prolongation du délai de préparation des offres D’appel  D’offre  National  Ouvert  avec exigence Des capacités  minimales                                  N° 37/2025

Conforméme l’article 66 paragraphe 02 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation   des marchés publics  et  des  délégations  de  service  publics, Le  Président  de  l’assemblée  populaire  communale  de  la  ville de RELIZANE ,lance de la  correction et la  prolongation du  délai  de  préparation  des offres  d’appel d’offre ouvert  avec  exigence des capacités minimales N°37/2025 paru  Le 26/10/2025 dans Les quotidiensedawri   et  Le Quotidien d’Oran  pour l’opérationt  suivant :

-Etude et suivi et la réalisation des cantines scolaire

REALISATION  DES CANTINES SCOLAIRE

lot N° 05 : Realisation d’une cantine scolaire a ecole belkhir mohamed

 

La Correction : L’annonce en langue français de l’appel d’offres ouvert avec les exigences de capacité minimale

n° 37/2025, a été corrigée concernant les capacités minimales requises.

– Capacités professionnelles:

 –Dans le cas des institutions qui fournissent un gage individuellement : un certificat de qualification professionnelle et de classification dans le domaine Batiment, activité principale, catégorie Trois (03) et supérieu en cours de validité.

 –Dans le cas d’un groupe d’établissements : un Certificat de qualification professionnelle et de classement dans le domaine

Batiment activité principale, catégorie Trois (03) et supérieur.

Conforméme l’articles 57 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service, Dans le cadre d’un groupement momentané d’entreprise, le service contractant tien compte des capacités du groupement dans sa globalité, A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier de l’ensemble des capacités exigéesdu

Le reste est inchangé

Prolongation du délai de préparation des offres :La date de préparation des offres a été prolongée de cinq (05)  jours , En conséquence, la date de dépôt des offres sera fixée au 09/11/2025 au lieu de la date précédemment fixée au 04/11/2025, avant 11h00, Si cette date tombe un jour férié ou chômé, la date limite de dépôt des offres sera prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les entrepreneurs sont invités à assister à la séance d’ouverture des offres qui se tiendra publiquement le dernier jour de dépôt des offres, le 09/11/2025, à 11h00, au siège de la municipalité.

– les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une période de quatre vingt-dix (90) jours en plus du délai de  préparation des offres¸ à  compter de  la  date d’ouverture  des  plis .

ANEP2531014269

 

CANALISATION OUED BOULEGUENE COTE OPOD VERS VOIE FERREE COTE HAUT VERS LA GARE ROUTIERE ET PARALLELE A LA VOIE B

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RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE BEJAIA

COMMUNE D’AKBOU

DAÏRA D’AKBOU

Place Colonel Amirouche

NIF n°: 097706259142809

Avis d’Appel d’Offres National Ouvert avec exigence de capacités minimales n°19/2025

Le Président de l’APC d’Akbou, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour les travaux de:

Canalisation Oued Bouleguene coté OPOD vers voie ferrée, coté haut vers la gare routière et parallèle à la vole B.

Programme: n°10/2025.

Le présent avis d’appel d’offres s’adresse à toutes les entreprises et titulaires intéressées du certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité de catégorie Cinq (05) et plus, ayant pour activité travaux Publics ou Hydraulique, disposant d’une attestation de bonne exécution dans les projets similaires (canal en béton armé), accompagnée d’un procès verbal de réception définitive, délivrée par un maitre d’ouvrage public durant les Dix (10) dernières années compris l’année en cours, Les entreprises intéressées peuvent retirer les cahiers des charges (Dossier de candidature, offre technique et financière) auprès du service des marchés et différents programmes, Commune d’Akbou, contre la somme de Cinq Mille Dinars (5 000 da) en espèce non remboursable qui présente les frais de reproduction et documentation auprès du trésorier communal d’Akbou.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, les soumissionnaires doivent joindre à leur dossier les pièces suivantes:

I-Dossier De Candidature:

1. Déclaration de candidature (remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire).

2. La déclaration de probité (remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire).

03. Statuts pour les sociétés.

04. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l’entreprise.

05.Tous documents permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

a/Capacités Professionnelles:

01).Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle demandée valide.

b/ Capacités financières:

01-Les bilans fiscaux de l’entreprise de trois dernières années (2022, 2023 et 2024).

02-Copie de l’Attestation d’activité €20.

03-Copie des références bancaires « RIB ».

c/ Capacités techniques:

01. Copie du registre de commerce électronique.

02. Copie de l’attestation du dépôt légal des comptes sociaux année 2024.

03. Numéro d’identification fiscal NIF.

04. Références professionnelles (attestations de bonne exécution accompagnées de PV de réception définitive).

Il-Offre technique contient :

1- Déclaration à souscrire (remplie datée dument signée et visé par le soumissionnaire).

2- Liste des moyens humains portée sur mémoire technique justificatif dument renseignée signée et cachetée appuyée par l’attestation d’affiliation à la CNAS et diplômes pour justifier la qualification de l’encadrement-

3, Liste des Moyens Matériels mobilisable (engagement sur mémoire technique justificatif accompagné des cartes grises et assurances pour le matériel roulant, rapport d’expertise établie par un expert agréé d’automobile et risque industriel datant moins d’une année pour le matériel non roulant).

4- Tout document permettant d’évaluer l’offre technique: un mémoire technique justificatif (joint comme pièce annexe dûment signé et renseigné à la main) et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel 15-247 du 16 septembre 2015.

5- Le délai et planning de réalisation des travaux détaillé étalé sur le délai proposé, qui ne peut pas dépasser Dix (10) mois ou être inférieur à Huit (08) mois.

6- Le cahier des charges (Offre technique) portant à la dernière page la mention manuscrite “lu et accepté” rempli daté dument signé et visé par le soumissionnaire

7- Quittance d’achat du cahier des charges (obligatoire)

Observation :

-Toutes les pièces demandées doivent être valides le jour de l’ouverture des plis.

III-Offre financière contient :

1- La lettre de soumission (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire).

2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) (remplie en lettre et en chiffre daté dument signé et visé par le soumissionnaire).

3- Le devis quantitatif et estimatif (DQE) (remplie en lettre et en chiffre daté dument signé et visé par le soumissionnaire).

4- Le cahier des charges( Offre financière) portant à la dernière page la mention manuscrite “lu et accepté” rempli daté dument signé et visé par le soumissionnaire.

Le dossier de candidature; l’offre technique et l’offre financière doivent être contenues dans trois enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres et les mentions suivantes : Enveloppe no01 dossier de candidature – Enveloppe n°02 offre technique -Enveloppe n°03 offre financière.

Ces offres devront parvenir au Service des Marchés et différents programmes, Commune d’Akbou, à l’intérieur d’une seule enveloppe principale anonyme adressée à monsieur le président de l’APC d’Akbou, et porter que la mention suivante :

A N’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales n°19/2025. Canalisation Oued Bouleguene coté OPOD vers voie ferrée, coté haut vers la gare routière et parallèle à la voie B.

Programme: n°10/2025

La date limite de dépôt des offres est fixée à vingt et un (21) jours à compter de la première publication du présent avis dans le BOMOP où la presse nationale et la presse électronique agrée, avant 12h00, après cette date et heure aucune offre de dépôt ne sera acceptée.

L’ouverture des plis se fera en séance publique le dernier jour ouvrable correspondant à la date limite de dépôt des offres à 13h30 au siège de la commune.

Les soumissionnaires sont donc invités à y assister.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une période de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date de clôture de remise des offres.

 

ANEP 2516033271

 

 

ACQUISITION DES IMPLANTS DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE EN 07 LOTS SEPARES

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Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité Sociale

Caisse Nationale des Assurances Sociales des Travailleurs Salariés

CLINIQUE  SPECIALISEE EN OTRHOPEDIE  ET EN REEDUCATION  DES VICTIMES D’ACCIDENT DE TRAVAIL

55 Bd El Moudjahid  Semmache Ahmed Hai Bouamama  – Oran

NIF 408025000100091

Appel d’offres National ouvert  N° 05/2025

La Caisse Nationale des Assurances Sociales des Travailleurs Salariés “CNAS” : CLINIQUE  SPECIALISEE EN ORTHOPEDIE  ET EN REEDUCATION  DES VICTIMES D’ACCIDENT DE TRAVAIL, lance un appel d’offres national ouvert  pour :   L’ACQUISITION DES IMPLANTS DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE (prothèses) en lots séparés :

LOT N°01 : Prothèses Totales de Première Intention de la Hanche HAP.         LOT N°02 : Prothèses Totales de la Hanche de Première Intention à Cimenter. LOT N°03 : Prothèses Totales de Hanches de Révision

LOT N°04 : Prothèses Totales du Genou de Première Intention

LOT N°05 : Prothèses Totales du Genou de Révision

LOT N°06 : Armatures Métalliques

LOT N°07 : Ciment Chirurgical

Les entreprises qualifiées, intéressées par le présent avis sont invitées à retirer le cahier des charges muni du caché de l’entreprise auprès de la clinique contre paiement de la somme de10 000.00DA représentant les frais de reproduction des documents.

Les offres doivent comportés un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de soumission doit contenir les pièces réglementaires exigées par l’article 17 du

Cahier des charges, notamment : Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière etc…. ;

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et  « offre financière », selon le cas.

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention

« A ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »
” Appel d’offres National ouvert n° 05/2025

Acquisition des implants de chirurgie orthopédique (prothèses) en lots Séparés ”

La durée de préparation des offres est de 21  jours à compter de la première parution de l’appel

d’offres dans les quotidiens nationaux ou dans le BOMOP.

Le dépôt des offres se fera le dernier jour de la préparation des offres au plus tard à quatorze heures (14 H 00) au niveau de la

CLINIQUE  SPECIALISEE EN OTRHOPEDIE  ET EN REEDUCATION  DES VICTIMES D’ACCIDENT DE TRAVAIL

55 Bd El Moudjahid  Semmache Ahmed Hai Bouamama  – Oran

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres se fera le jour ouvrable suivant.

L’ouverture des plis  se fera  en séance publique le même jour à 14 h 00.

Les soumissionnaires resteront engages par leurs offres pendant une durée de 90  jours à compter de la date de dépôt des offres.

NB : Une Caution de soumission de 1 % du montant total en TTC de la soumission pour toute Offre financière globale supérieure à 500 000.000. 00 DA.

ANEP2531100995

 

 

 

 

AMENAGEMENT DES TROTTOIRES BD KHEMISTI MOHAMED 1ER TRANCHE COMMUNE RELIZANE

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE RELIZANE

DAIRA DE RELIZANE

COMMUNE DE RELIZANE

NIF :098448015139517

Avis  D’appel  D’offre  National  Ouvert  avec exigence   Des capacités  minimales    N° 36/2025

Conforméme les Articles 39 ,40, 42et 44 articles du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ˌEt les articles 36¸37¸38 et 39  de la loi 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marches publics, Le Président de l’assemblée populaire communale de la ville de RELIZANE, lance un  appel d’offre ouvert avec exigence Des capacités  minimales pour  réaliser les travaux suivants :

Aménagement des trottoirs BD Khemisti mohamed 1ier tranche – commune de Relizane

Les opérateurs économiques qualifiés  souhaitant participer doivent remplir les capacités  minimales :

– Capacités professionnelles:

Dans le cas des institutions qui fournissent un gage individuellement : un certificat de qualification et de classification

professionnelle dans le domaine  bâtiment ou  Travaux public activité principale  catégorie  (03) et plus en cours de validité.

Dans le cas d’un groupe d’établissements : un certificat de qualification et de classification professionnelle dans le domaine  bâtiment    ou  Travaux public activité principale  catégorie (03) et plus en cours de validité .

Conforméme l’articles 57 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service, Dans le cadre d’un groupement momentané d’entreprise, le service contractant tien compte des capacités du groupement dans sa globalité, A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier de l’ensemble des capacités exigéesdu groupement, dans le cahier de charges .

– Capacités techniques :réalisé au moins Un (01) projet de même nature  des Travaux  délivrée par un  service contractant

– Capacités financières :  une moyenne du chiffre d’affaire des trois années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 13 000 000.00 DA visées    par les services des impôts

Retirer le cahier  des  charges  auprès  de  la  commune de Relizane  bureau des  marchés  publics ou Télécharger  le cahier  des charges à partir du lien  électronique  indiqué  sur  l’annonce  sur la page officielle de la commune de Relizane

-*- Le dossier de candidature

– la déclaration de candidature dument renseignée,  datée, cachetée et signée par le condidat – modèle ci-joint

– la déclaration de probité dument renseignée,  datée, cachetée et signée par le condidat – modèle ci-joint

– la copie des statuts de la société, si soumissionnaire personne morale (E.U.R.L, S.A.R.L, S.N.C  ou  S.P.A),

– Les Documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

– Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats ou des soumissionnaires, le cas échéant :

A/ Capacités professionnelles : un certificat de qualification et de classification professionnelle mentionnés ci-dessus

B/ Capacités financières : les Billants financiers et références bancaires mentionnés ci-dessus

C/ Capacités techniques : Ressources matérielles et références professionnelles mentionnés ci-dessus

 –Copie de l’attestation de dépôt des comptes sociaux pour la société commerciale dotée de la personnalité morale de droit algérien (SPA, SARL , EURL…)

pour l’année 2024

– Dans le cas d’un groupement (solidarité ou partenariat) doit être soumis « Protocol d’accord »comme indiqué à cahier des charges

– Extrait du casier judiciaire de l’entrepreneur n° 03, datant de moins de 03 mois à compter de la date d’ouverture des plis

-*- L’offre technique

La déclaration à souscrire dument renseignée  datée cachetée et signée par le condidat- modèle ci-joint

– le présent cahier des charges, avec l’ensemble de ses pages paraphées, revêtu de la signature et du cachet  du Soumissionnaire porté la

mention manuscrite  « lu et accepté ».

– Chaque document permet d’évaluer l’offre technique.

– La Mémoire technique justifier renseignée,  datée, cachetée et signée par le condidat – modèle ci-joint

– Les moyens Humains à mettre à la disposition du chantier dument justifié (copies des  diplômes ou attestation de successe temporary, état des

mouvements de salariés ou attestation d’affiliation individuelle visé par le CNAS)

– Les moyens matériels à mettre à la disposition du chantier dument justifiés (cartes grises+ attestations d’assurances+PV contrôle technique

le matériel roulant) ou facture d’achat ou  pv d‘huissier pour le matériel non roulant – contrat de l’ocation notarié

– Planning  d’exécution des travaux incluant toutes les phases des travaux

– Proces verbal de visite du site du projet- modèle ci-joint

-*- L’offre financière

– la lettre de soumission dument renseignée,  datée, cachetée et signée par le condidat- modèle ci-joint

– le bordereau des prix unitaires (BPU) dument renseigné  daté cacheté et signé par le condidat

– le devis quantitatif et estimatif (DQE) dument renseigné  daté cacheté et signé par le condidat

– Les offres  doivent être déposées au niveau du secrétariat de la commission d’ouverture des plis et evaluation des offres . chaque offre  et  inséré    dans  une  enveloppe fermée  et  cachetée  indiquant la référence et l’objet de l’appel  d’offre  ainsi  que  la  mention ”  dossier  de candidature “ou “technique “ou “financière ”  selon  le  cas  les  trois  enveloppes  sont  mise  dans  une  autre  enveloppe  anonyme   et cachetée .comportant la mention A  n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres

Appel  D’offre Ouvert avec exigence Des capacités  minimales N° 36 /2025

)A  n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres(

Opération : -*- Aménagement des trottoirs BD Khemisti mohamed 1ier tranche – commune de Relizane

– La durée accordé pour la préparation des offres est fixé à Dix  (10) jours  à compter de la première  publication de l’avis d’appel  d’offre dans la presse

Ecrit ou électronique et/ou le bomop

-La date et l’heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres   à 11.00H

-L’ouverture des plis technique et financiers se fera en séance publique le dernier jour de la durée accordé  a 11.00H au siège de La commune.

– les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une période de quatre vingt-dix (90) jours en plus du délai de

préparation des offres¸ à compter de  la  date d’ouverture  des  plis

ANEP 2531014097

 

 

la Fourniture, livraison et mise en service de quarante-trois (43) reach-stackers de 45 T et treize (13) chariots élévateurs

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GROUPEMENT D’ INTERET COMMUN DES ENTREPRISES PORTUAIRES

(GIC-EP)

NIF: 000816098043436

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL ET INTERNATIONAL OUVERT

Pour la Fourniture, livraison et mise en service de quarante-trois (43) reach-stackers de 45 T et treize (13) chariots élévateurs pour la manutention des conteneurs vides N °07/ GIC-EP/2025

Le Groupement d’Intérêt Commun des Entreprises Portuaires « GIC-EP », lance un Avis d’appel d’offres national ,et international ouvert ,pour la fourniture, la livraison et la mise en service de trente-cinq (35) reach-stackers a spreader d’une capacité de levage de 45 tonnes sous spreader ,et treize (13) chariots élévateurs pour la manutention des conteneurs vides, conformément au programme ci-après :

Lot 01 : quarante-trois (43) reach-stackers à spreader d’une capacité de levage de 45 tonnes sous spreader -EP Alger (06) – Arzew (03) – Annaba (04) – Bejaia (02) – Djen Djen (03) – Mostaganem (08) – Oran (06) – Skikda (05) – AILC (01) – ACS (03) – SIL (02) ;

Lot 02 : huit (08) chariots élévateurs à spreader extensible sur mat vertical à deux éléments, capacité de levage sous spreader de 08 à 10 t, prise frontale par twist lock, destiné au gerbage des conteneurs vides 20′ et 40′ (iso 9’6″) sur cinq (05) niveaux – EP Annaba (03)- Arzew (03)- Mostaganem (01)- SIL (01);

Lot 03 : Cinq (05) Chariots élévateurs de 09 à 10 T à flèche télescopique avec spreader – (EP Alger)

Les Entreprises, intéressées par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges, auprès du Groupement d’Intérêt Commun des Entreprises Portuaires « GIC-EP », sis au 12, Rue de la liberté (1ère étage porte à gauche) Alger centre, contre le versement de la somme de 50 000 DA pour les Entreprises nationales ,(paiement via TPE disponible), et de 500 Euros pour les Entreprises Étrangères ,au profit du GIC-EP domicilié au CPA Emir El – KHETTABI, compte numéro :

004 00117 401 000 2972-21.     SWIFT : CPALDZALXXX

Les personnes déléguées pour le retrait du cahier des charges, doivent se munir :

D’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité ;

D’une procuration, délivrée par le candidat à la soumission ;

D’une copie du registre de commerce électronique de la société du candidat à la soumission ;

Les offres, doivent parvenir sous pli fermé ,à l’adresse suivante :

Groupement d’Intérêt Commun des Entreprises Portuaires

12, Rue de la liberté (1er étage porte à gauche) Alger centre

Seule l’indication ci-après ,doit apparaître sur le pli extérieur :

Soumission, Avis d’Appel d’Offres National et international Ouvert

N° 07/GIC-EP/2025

Pour la Fourniture, livraison et mise en service de quarante-trois (43) reach-stackers de 45 T et treize (13) chariots élévateurs pour la manutention des conteneurs vides

Lot n°….

« A NE PAS OUVRIR »

L’offre technique, et l’offre financière ,devront être présentées sous double plis séparés ,et fermés ,dans le même dossier de soumission.

La date limite de dépôt des offres ,est fixée à 38 jours, à 12 h30 ,à compter de la première parution dans la presse nationale, ou le BOMOP.

L’ouverture des plis ,se déroulera en séance publique en présence des soumissionnaires, ou de leurs représentants dûment mandatés, et interviendra le………………… à 13h00.

L’ouverture des plis ,se déroulera en séance publique, en présence des soumissionnaires ,ou de leurs représentants dûment mandatés, et interviendra le jour correspondant à la date limite de dépôt des offres.

Les soumissionnaires ,resteront engagés par leurs offres, pendant une durée de cent cinquante (150) jours ,à compter de la date d’ouverture des plis.

 

Anep 2516103975

 

 

REALISATION D’UNE PISCINES DE PROXIMITE A SIDI KHOUILED LOT 01 GROS OEUVRES LOT 02 C.E.S

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE OUARGLA

DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

N° d’identification fiscale (NIF):99.33.00.19.10.94.26

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

N° 26 /D.J.S/2025

 

La Direction de la jeunesse et des sports de la Wilaya de Ouargla lance un avis d’appel  D’offre national ouvert avec exigence de capacités minimales pour:

REALISATION D’UNE PISCINE DE PROXIMITÉ A SIDI KHOUILED

LOT 01: GROS ŒUVRES

LOT 02: C.E.S

Les entreprises qualifiées activité principale Bâtiment ayant la catégorie Cinq (05) et plus pour le lot n°01 et la catégorie trois (03) et plus pour le lot n°02 peuvent retirer les cahiers des charges auprès de la direction de la jeunesse et des sports de la Wilaya de Ouargla (Bureau des Marchés)  de l’APC d’Ouargla.

Le pli du dossier de candidature et les plis de l’offre technique et de l’offre financière doivent contenir les pièces énumérées dans l’article 07 du cahier des charges :

Le dossier de candidature est inséré dans une enveloppe séparée et cachetée et ne contient que la mention suivante :

« dossier candidature »

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres N° 26 /D.J.S/2025

REALISATION D’UNE PISCINE DE PROXIMITÉ A SIDI KHOUILED LOT……..

L’Offre technique est insérée dans une enveloppe séparée et cachetée et ne contient que la mention suivante :

« Offre technique »

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres N° 26/D.J.S/2025

REALISATION D’UNE PISCINE DE PROXIMITÉ A SIDI KHOUILED LOT……..

L’Offre financière est insérée dans une enveloppe séparées et cachetées et ne contient que la mention suivante :

« Offre financière »

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres N° 26 /D.J.S/2025

REALISATION D’UNE PISCINE DE PROXIMITÉ A SIDI KHOUILED LOT……..

Ces trois enveloppes sont mises dans une quatrième enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention:

“A ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres”

Appel d’offres N° 26/D.J.S/2025

REALISATION D’UNE PISCINE DE PROXIMITÉ A SIDI KHOUILED LOT……..

Les offres doivent être déposées a la Direction de la jeunesse et des sports sise au siège de l’APC Ouargla.

*La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la première publication de l’avis de l’appel d’offre dans le bulletin officiel des marchés de l’opération public (BOMOP) et la presse électronique agréées.

*Le jour de dépôt des offres est fixe au dernier jour de la durée de préparation des offres au plus tard à 12h00 mn, si ce jour coïncide avec un jour férié, ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

*Les soumissionnaires sont invités a assister a la séance de l’ouverture des plis techniques et financières aura lieu le même jour a 14H00 au siège de la direction de la jeunesse et des sports sis mitoyen siège de l’APC Ouargla si ce jour coïncide avec un jour férié, ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prolongée jusqu’ au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant la durée de préparation des offres augmenté de 90 jours a compter de la date de dépôt des offres.

Dans le cas de l’entreprise attributaire du marché, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire.

ANEP 2530005775

 

LOCATION DES BUS DE TRANSPORT SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2026 “ALLER ET REOUR” EN 13 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MASCARA

DAÏRA DE GHRISS

COMMUNE DE MAKDA

(NIF) DE LA COMMUNE 421002000029012010014

Avis D’appel D’offres Ouvert National  Avec Exigence De Capacites  Minimales  N° 04. /2025

Le président de l’A.P.C de MAKDA  lance un avis d’appel d’offres ouvert  national avec exigence de capacités minimales

En application de l’article 39 de la loi 12-23  en date du 18 Muharram 1445 correspondant 05 /08/2023  qui  détermine les règles liées aux marchés publics et l’article  N°40/42/44 du décret présidentiel N°15-247 DU16/09/2015  portant réglementation des marches publics en vue de la réalisation de cette  opération :

Location Des Bus de Transport Scolaire Pour l’année 2026 « Aller Et Retour »

Lot N°: 01.  Itinéraire : douar saf saf  Ver  makda Centre

Lot N°: 02. Itinéraire : douar saf saf  Ver makda Centre«

Lot N° : 03 . Itinéraire : douar saf saf  Ver makda Centre

Lot N° : 04 .Itinéraire : douar o/abdelouahed  Ver Ghriss

Lot N°: 05 . Itinéraire : makda centre – Ver Ghriss Centre

Lot N°: 06 . Itinéraire : douar o/abdelouahed– Vers makda Centre

Lot N°: 07 . Itinéraire : douar o/abdelouahed Ver Ghriss Centre

Lot N°: 08 . Itinéraire : douar o/abdelouahed– Vers makda Centre

Lot N°: 09 . Itinéraire : douar sidi laredj– Vers makda Centre  en passant par douar o/abdelouahed

Lot N°: 10 . Itinéraire : douar o/abdelouahed– Vers makda Centre  en passant par douar kelalchia

Lot N°: 11 . Itinéraire : makda Centre  – Vers ghriss Centre  en passant par douar n’karif et douar kelalchia

Lot N°: 12 . Itinéraire : makda Centre  – Vers ghriss Centre  en passant par douar s’llatna  et douar sidi laredj

Lot N°: 13 . Itinéraire douar o/abdelouahed– Vers makda Centre

Les soumissionnaires  qualifies dans le Peuvent retirer les cahiers des charges auprès de la commune de MAKDA contre paiement de 4000.00 D.A

Les offres doivent être obligatoirement  accompagnées des pièces suivantes

-Un dossier de candidature –

Une déclaration de candidature dument  remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint )

-La déclaration de probité dument  remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)

– Une copie de registre commerce dan le domain

– la carte d’identification fiscale

– mise en place  d’une  autorisation  d’exploitation  pour les services réguliers de transports publics .

– une copie de carte grise

Une copie d’une attestation d’assurance bus valide

– une copie  de l’attestation  du contrôle technique de l’autobus

– Un extrait de déclaration de revenus valide avec  un statut  de règlement ou un échéancier de paiement le gage joint  au livret de conditions.

– – Dépôt des comptes sociaux pour les EURL, SARL, SNC et les sociétés

– Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes a engager l’entreprise

–  La liste des moyens humainsp our le chauffeur  un permis de conduit e + attestation d’affiliations CNAS pour le chauffeur déclarés à la CNAS) ou CASNOS en cours de validité

– Une copie de l’extrait de rôle  en cours de validité

– Une copie de la carte d’immatriculation fiscale

– Numéro d’identification statistique (NIS)

– Numéro d’identification fiscale (NIF)

b) –l’offre technique

– La déclaration à souscrire dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint )

– Le présent  cahier de charges dûment signée, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et portant à  la dernière page la mention   manuscrite « lu et accepter »

Le délai et planning de réalisation des travaux  détaillé par poste sur le délai proposé

Mémoire technique justificative dument  remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)

c) –l’offre financière –

Lettre de soumission dument  remplie et signée  par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)

– Le bordereau des prix unitaires ci -joint annexé

Le devis quantitatif et estimatif ci -joint annexé

NB : Les offres adressées par voie postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après la date et heure limite de dépôt des offres .

Les dossiers de candidatures et offres techniques et l’offre financières sont insérés dans les enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de soumissionaires la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « le dossier de candidature » « offres techniques » et « l’offre financière » selon le cas les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetées et  anonyme. Comportant la mention a ne pas ouvrir  appel d’offre objet de l’appel offre »

Avis d’appel d’offres ouvert National  avec exigences de capacités  minimales N° 04. /2025

Location Des Bus Transport Scolaire Pour l’année 2026 ***

La durée de préparation des offres est valable jusqu’à la date d’ouverture des plis fixée à quinze (15) jours à compter de la première parution du présent avis dans  les quotidiens nationaux et dans le BOMOP .

La date limite des dépôts des offres est fixe jusqu’au dernier jour de la duree de préparation  des offres avant 13 :30 h

Si ce jour coinçidéra avec un  jour férie ou un jour de repos légal ,la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivante

Il ne sera pas tenu compte des offres remises hors délaiL’ouverture des plis se fera le dernier jour de la date limite de dépôt des offres en séance publique à 13:45 h au siège de L’APC de MAKDA Le présent avis tient lieu d’invitation aux soumissionnaire pour assister a l’ouverture des plis

Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres durant 03 MOIS + le durée  de la préparation des offres  à partir de la  date de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et dans le BOMOP

anep2531014184

 

 

APPROVISIONNEMENT CANTINES SCOLAIRE EN DENREE ALIMENTAIRE ANNEE 2026

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RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE SIDI BEL ABBES

DAIRA DE MOSTEFA

COMMUNE DE BELARBI

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

N° : 04  /   2025

Suite aux dispositions des article 37,38 et 39 de  la loi N° 23/12 du 05/08/2023 , fixant les règles générales relatives aux marchés publics et les articles 43 et 44 du  Décret Présidentiel N° :15/247 du 16/09/2015 Portant Réglementation Des Marchés Publics  et des délégations de service public,  Président de l’Assemblée Populaire Communale de BELARBI  ;  Wilaya de Sidi Bel Abbes   lance un Avis d’Appel d’Offre Ouvert  avec exigence de capacités minimales pour la réalisation du  projet : Approvisionnement Des Cantines Scolaires En Denrées Alimentaires Pour en cours de L’année 2026.

Les Fournisseurs  qualifiées et intéressés par le présent Avis, peuvent soumissionner et retirer le cahier des charges auprès de bureau  marche commune de BELARBI contre le paiement de 8 000,00 DA …….

Les fournisseurs concernés qui ont des groupes commercial ou ventes  en détaille

La date limite de dépôt des offres est fixée à 10 jours à compter de la parution du présent avis sur la presse national

LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT :

Une déclaration de candidature signée et cachetée.

La déclaration de probité datée, signée et cachetée (selon modèle joint dans le cahier des charges).

Le statut de la société (dans le cas d’une personne morale) SARL  ou EURL

Le numéro d’identification fiscale (NIF), Le registre de commerce visé par le CNRC

Un extrait de rôle apuré ou à échéancier de paiement portant la mention “non inscrit au fichier national des

fraudeurs”.

Les attestations d’affiliation et de mise à jour CASNOS  ou  CNAS   en cours de validité.

l‘entreprise lorsqu.il s‘agit d’une société.

Les bilans financiers des trois (03) dernières années authentifiées par le service des impôts

Toutes les pièces prouvant que le soumissionnaire a toutes les qualifications requises (références techniques et expérience) pour mener à bien son projet, notamment

Références professionnelles du partenaire cocontractant dûment justifiées par des attestations de bonne exécution.

Liste du matériel à engager dans le cadre du présent projet avec production des pièces justificatives PV d’expert d’huissier ou  carte grise + assurances  pour le  matériel roulant  ou bail de location notarié.

La liste nominative du personnel assuré (CNAS) et la déclaration annuelle des salaires.

OFFRE TECHNIQUE :

Le présent cahier des Charges paraphé renseigner et signer, portant à la dernière page la mention : « Lu et Accepté ».

La Déclaration à souscrire renseigner et signer

OFFRE FINANCIERE :

Ne doit porter que la mention « Offre Financière » et ne doit contenir que les documents suivants :

La Lettre de Soumission, Le Bordereau des Prix Unitaires, Le Devis Quantitatif et Estimatif

La Décomposition du prix Global et Forfaitaire, Le détail estimatif et quantitatif :

Le soumissionnaire doit examiner attentivement toutes les instructions, conditions et spécifications contenus dans le dossier d’appel d’offres. Le non-respect de ces conditions peut entraîner le rejet de l’offre.

Le Dossier de Candidature, les offres techniques, et financières, doivent être contenues dans Trois (03) enveloppes et ne comportent que les mentions suivantes : Enveloppe N°01 : « Dossier de Candidature »   Enveloppe N°02 : « Offre Technique »    Enveloppe N°03 : « Offre Financière »

Les Trois offres doivent être contenues dans une seule enveloppe anonyme qui ne portera que la mention suivante :

Approvisionnement des cantines scolaires en denrées alimentaires pour l’année 2026

« A n’ouvrir que par la Commission d’Ouverture des Plis et d’Évaluation des Offres »

Les offres seront déposées au niveau de bureau secrétariat de la commune de belarbi

Le  jour  et  l’heure  limités  de  dépôt  des  offres  est  fixé à  dix jours (10 jours) à compter de la première parution de cet avis a travers les journaux national.

L’heure limitée de clôture du dépôt des offres à 10 :00 Heures.

L’ouverture des plis est prévue en séance publique et se tiendra le dernier jour de la durée

de préparation des offres à 10H30 mn

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.

ANEP 2531014098