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REALISATION UN SYSTEME DASSAINISSEMENT DU DOUAR OULED AMMAR COMMUNE DE STIDIA

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MOSTAGANEM

DIRECTION DE L’HYDRAULIQUE

NIF- DHW : 098027019000436

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°12 /2025

Opération: Réalisation d’un système d’assainissement  du douar Ouled Ammar  commune de Stidia.

Projets :

Lot N° 01 : Réalisation de réseau  d’assainissement  du douar Ouled Ammar  commune de Stidia.

Lot N° 02 : Réalisation d’un Système de Relevage des Eaux Usées du Douar Ouled Ammar  vers  Stidia.

La Direction de l’Hydraulique de la Wilaya de Mostaganem, lance un avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacités minimales, pour la réalisation des travaux concernant les projets suivants:

Projets Conditions d’éligibilités
Lot N° 01 : Réalisation de réseaud’assainissement  du douar Ouled  Ammar  commune de Stidia. 1-Capacités professionnelles: Disposer d’un certificat de qualification et classification professionnelle Catégorie Trois (III) ou plus, Activité Principal Hydraulique en cours de validité.

2- Capacités financières: Avoir  un cumul de chiffre d’affaire des trois (03) derniers années (2022/2023/2024) supérieur ou égale à 20.000.000,00 DA visé par les services des impôts.

3-Capacités techniques: Avoir réalisé au moins un (01) projet (Marché sup à 12MDA ou 02 conventions sup à 6MDA de chaque) de travaux d’assainissement ou d’évacuation des eaux pluviales justifier par des attestations de bonne exécution des travaux similaires délivrés par le service contractant durant les Dix (10) derniers années.
Lot N° 02 : Réalisation d’un Système de Relevage des Eaux Usées du Douar Ouled Ammar  vers  Stidia.

 

 -Capacités Professionnelles: Disposer d’un certificat de qualification et classification professionnelle Catégorie Cinq (V) ou plus, activité Hydraulique principale, Codes 34/705 (Code Assainissement), 34/709 (Code d’équipements) valide à la date d’ouverture.

2- Capacités Financières: Avoir  un cumul de chiffre d’affaire des trois (03) derniers années   (2022, 2023 et 2024) supérieur ou égale à 50.000.000,00 DA visé par les services des impôts.

3-Capacités Techniques: Avoir réalisé au moins une station  de relevage ou de pompage comprenant (le génie civil, les équipements hydrauliques, électromécaniques, hydrodynamiques et électriques) justifié par des attestations de bonne exécution délivrée par le service contractant durant les Dix (10) derniers années
N.B : Les soumissionnaires peut soumissionner pour un ou plusieurs lots et ne peut être retenu que pour un seul lot selon le classement chronologique des lots dans le cahier des charges.

Le Dossier de cahier des charges est a retiré par le soumissionnaire ou  le candidat ou par leur représentant dès la parution du présent avis d’appel d’offres auprès la Direction de L’Hydraulique de la wilaya de Mostaganem (bureau des marchés) sise à la cité commandant Zaghloul- 27000 Mostaganem (Tel : 045.20.18.42/43, Fax : 045.20.26.74).

Le dossier du cahier des charges comprend les documents suivants : candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et Cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention  « Dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres  « Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigences de capacités minimales N° ……../2025- l’objet de l’appel d’offres».

1- Le dossier de candidature:- La déclaration de candidature;- La déclaration de probité; Les statuts pour les sociétés, Attestation de dépôt légal des comptes sociaux 2024 ou   2023, les pouvoirs du (ou des) signature (s) avec les preuves juridiques habilitant le (ou les) signataire (s) à présenter une offre et exécuter le marché au nom de l’entrepreneur (le cas échéant), Attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH, Registre de commerce (électronique) – Numéro d’identification  fiscale (N.I.F) ou N.I.S – Extrait de rôle apuré ou avec échéancier, certificat de qualification et de classification professionnels, les bilans des trois (03) derniers années (2022/2023/2024), Les moyens Humains, Les moyens matériels, Références professionnelles.

2- L’offre Technique: La déclaration à souscrire ; le cahier des charges – L’instruction au soumissionnaire – Le cahier des prescriptions spéciales (CPS)- Planning  d’exécution des travaux – Mémoire technique justificatif.

3. L’offre Financière: La lettre de soumission; Le bordereau des prix unitaires (BPU); Le détail quantitatif et estimatif (DQE);

NB : Se référé à l’article 09 de l’instruction aux soumissionnaires pour la liste détaillée des pièces exigées.

La durée de préparation des  offres est de 15 Jours à compter à la première publication de cet avis.  Les offres devront être déposées au niveau du bureau des marches de la direction L’Hydraulique de la wilaya de Mostaganem cité  Zaghloul  avant   10 h 30.

L’ouverture des plis techniques et financiers aura lieu au siège de la direction L’Hydraulique de la wilaya de Mostaganem   à 11 h 00, correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.  La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de 03 mois.

Le présent avis  tient lieu d’invitation aux soumissionnaires pour assister à l’ouverture des plis.

ANEP2531014197

 

 

ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES POUR ALIMENTATION SCOLAIRE 2026 EN 02 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MOSTAGANEM

DAIRA D’AIN TEDELES

COMMUNE D’OUED EL KHEIR

NIF : 096327099000331

AVIS D‘APPEL D’OFFRE  NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES  MINIMALES   N° 04/2025

Le président de l’APC D’OUEDELKHEIR lance un appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation de l’opération suivante :   * acquisition de denrées alimentaires  pour alimentation scolaire 2026*

LOT N° 01 : DENREES ALIMENTAIRES GENERALE + LEGUMES + FRUITS  + PAIN .

LOT N° 02 : ACQUISITION DE VIANDE .

Les entreprises intéressées ou leurs représentants désignés a cet effet  répondant aux exigences de capacités minimales suivantes :

Disposant au moins d’un véhicule  frigorifique  pour chaque  lot

Disposant d’un registre de commerce électronique dont  la ou les activités permettent  la fourniture des produits alimentaires demandées selon les Lots .

Ayant un chiffre d’affaire moyen des trois dernières années supérieur ou égale à 8 000 000,00 DA .

peuvent retirer le cahier des charges auprès du siège l’Assemblée Populaire Communal de oued el kheir, contre paiement de 3000,00 DA , et peuvent  télécharger  le cahier des charges du lien disponible sur la page officiel de la de la commune de oued el kheir  .

NB /: Les entreprises  peuvent soumissionner pour un ou les deux Lots à condition que les moyens humains et materiels soient propres à chaque lot

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière , toutes les offres sont insérés dans des enveloppes séparés et cachetées ,indiquant la dénomination de l’entreprise ,la référence et l’objet de consultation ainsi que la mention*dossier de candidature*offre technique*ou offre financière, selon le cas, ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention  « n‘ ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »appel d’offre national ouvert avec exigence de capacité minimale N°04/2025  :  * acquisition de denrée alimentaires pour alimentation scolaire 2026  N°………Lot(s) .

1/ Dossier de candidature contient  :

-la déclaration de candidature, établie suivant le modèle annexé renseignée, datée et signée
-la déclaration de probité. renseignée, établie suivant le modèle annexe, renseignée, daté et signée
-la copie à l’original des statuts, si le soumissionnaire est une personne morale.
-documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.
-la copies de l’extrait du registre de commerce, électronique dont la ou les activités  permettent la fourniture des produits alimentaires demandées sans exception .
-la copie des bilan financier  des trois dernières années, ou autre document dans le cas échéant   .
– les références  bancaires
-les pièces des documents attestant des moyens détenues permettant l’évaluation des capacités techniques de l’entreprise, détaillées comme suit ;

a-moyens matériels  ;copies des cartes grises+ assurances en cours de validité, établies au nom du soumissionnaire ,pour les véhicules , ou  le cas échéant copie de  co+ntrat  de location notarié  qu’il aura loué pour toute la durée du marché pour assurer l’acheminement des commandes .

b /moyen humains l’état nominatif des salariés, justifié l’Etat des mouvements des salariée ou attestation d’affiliation individuelle visé par la CNAS.

c/les copies des attestations de bonne exécution, délivrées par les administrations contractants concernées pour des livraisons de denrées alimentaires

2/ Offre technique contient :

-la déclaration à souscrire établie suivant le modèle annexe, renseignée, daté et signée.  .
-le présent cahier des charges, toutes ses pages paraphées, revêtu de la signature et du cachet du soumissionnaire a la dernière page avec la mention manuscrite « lu et accepté”
– Mémoire technique justificatif  présentant l’entreprise et faisant ressortir les moyens humains et  moyens matériels mis a disposition pendant toute la durée d’exécution du contrat ,les mesures proposés quant au déroulement des livraisons ,

3/ Offre Financière contient :

-la lettre de soumission renseignée, daté et signée établie suivant le modèle (annexe IV).
-le bordereau des prix unitaires(BPU) daté et signé.
-le détail quantitatif et estimatif(DQE) daté et signé.

Les offres doivent être déposées auprès du bureau de marché  de L’APC commune d’Oued El Kheir Wilaya De Mostaganem,

La durée de préparation  des offres est fixée  à 15 (Quinze jours)  a compter de la date de la première publication de l’avis d’appel d’offres dans le BOMOP , la presse ou le portail des marché publics   .

La date  de dépôt des offres  et la date  d’ouverture des plis  des offres correspondent au dernier jour  de  la durée de préparation des offres   (ces  dates et heures sont mentionnées au cahier des charges) SI ce jour coïncide avec un jours Ferrier ou jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant  .

Heure limite de dépôt  des plis des offres est fixée a 14 h00  L’ouvertures des plis  est fixé a 14h00

Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres durant 105  jours à compter à la date de dépôt des offres.

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance de l’ouverture des plis.

ANEP2531014200
 

 

TRANSPORT DES ETUDIANTS DURANT L’ANNEE 2026 DES RESIDENCES UNIVERSITAIRES DE LA W. S.B.A EN 04 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de l’Enseignement Supérieur

et de la Recherche Scientifique

Office National des Œuvres Universitaires

Direction des Œuvres Universitaires de Sidi-Bel-Abbès Centre

Numéro d’identification fiscale : 001122019009846

Adresse : Avenue Kheir Nebia, Prolongée, Faubourg Larbi Ben Mhidi Sidi Bel Abbés

Appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales

N° 01/DOU/SIDI-BEL-ABBES CENTRE / 2025

La Direction des Œuvres Universitaires de Sidi-Bel-Abbès Centre lance un appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales en transport des étudiants, durant l’année 2026, des résidences universitaires de la wilaya de Sidi Bel Abbes :

lot Point de départ Nombre de bus par station Total des bus par lot
Lot N°01 Attar bel abbés 05 12
2000 lits 07
Lot N°02 Zerouki Mimouna 14 14
Lot N°03 El-Khawarizmi 07 18
Zighout Mohamed 11
Lot N°04 Essilm 01 15
19 Mai 1956 01
Hassiba Ben Bouali 13

I – Conditions de participation à l’appel d’offres :

Les  lots Conditions de participation justifiées de l’une ou plusieurs

des activités commerciales, inscrites sur le registre de commerce
01.02.03

et 04

  

Capacités techniques : registre de commerce électronique « transport collectif»,

 

Capacités financières : avoir réalisé un chiffre d’affaire moyen durant les trois meilleures années (03) dans les six dernières années d’un montant supérieur ou égal à 21 000 000.00 da pour le lot n°01

– d’un montant supérieur ou égal à 25 000 000.00 da pour le lot n°02

– d’un montant supérieur ou égal à 32 000 000.00 da pour le lot n°03

– d’un montant supérieur ou égal à 27 000 000.00 da pour le lot n°04

 

– Possédant des véhicules dédiés au transport public de voyageurs (autobus), dont le

nombre ne peut être inférieur au nombre exigé pour chaque lot,

-Les véhicules proposés doivent être de type “autobus”, dont la capacité minimale

exigée est de 70 passagers, et ce conformément aux dispositions de la circulaire du

ministre du transport n°35 du 28 janvier 2001, fixant les modalités de mise en œuvre

des conditions d’exercice des activités de transport terrestre des voyageurs et des

marchandises, et le décret exécutif n°04-415 du 20/12/2004 fixe les conditions de délivrance des autorisations d’exercice des activités de routier de personnes et de marchandises, et l’arrêté du 11 aout 2007 portant cahier des charges tipe fixant les conditions d’exploitation des services publics.

 

 

*Capacités professionnelles : au moins une (01) attestation de bonne exécution portant sur des prestations similaire à l’objet de la soumission, au cours des dix (10) dernières années délivré par un établissement public,

-Au moins deux contrôleurs pour chaque lot

-Au moins un atelier de maintenance doit être Présenté.

– au moins un bus de réserve pour chaque lot.

– les bus proposés ne doivent pas être gagés.

Les soumissionnaires intéressées peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour un ou plusieurs lots, selon les moyens dont ils disposent.

Les soumissionnaires concurrents pour plusieurs lots doivent proposer les moyens de transport et les moyens humains pour chaque lot, les moyens proposés pour un lot ne peuvent être utilisés pour un autre lot.

II – Lieu de retrait du cahier des charges :

Les candidats intéressés peuvent, directement ou par le biais de représentants dûment mandatés par leurs soins, retirer le présent cahier des charges à l’adresse figurant ci-dessous, contre remise d’un récépissé de versement, au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires de sidi bel abbés centre, de la somme de cinq mille dinars algériens (5000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de documentation et de reprographie :

Direction des Œuvres Universitaires de Sidi-Bel-Abbès Centre

Adresse : Avenue Kheir Nebia,Prolongée, Faubourg Larbi Ben Mhidi Sidi Bel Abbés –

III – Documents constitutifs de l’offre :

Les offres doivent être établies sans rature ni surcharge et signées par le soumissionnaire ou par une personne dûment habilitée par ses soins, par une procuration écrite accompagnant l’offre.

Toutes les pages de l’offre doivent être paraphées par le signataire de l’offre.

Les offres doivent comprendre un dossier de candidature, (déclaration de candidature, déclaration de probité, copie de l’extrait du registre de commerce,…), une offre technique (déclaration à souscrire, une caution de soumission, Mémoire technique selon le modèle joint en annexe du cahier des charges, cahier des charge signé), et une offre financière (lettre de soumission, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif et quantitatifs), établies conformément au cahier des charges de l’appel d’offres.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière doivent être insérées dans trois enveloppes distinctes, fermées et cachetées portant indication des références et de l’objet de l’appel d’offres et comportant respectivement les mentions «dossier de candidature» « offre technique » et « offre financière ».

Les trois enveloppes ci-dessus, comportant dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière, doivent être insérées dans une enveloppe unique fermée et anonyme ne comportant que les mentions   suivantes :

– Appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales n°01/DOU SIDI BEL ABBES-CENTRE /2025 ayant pour la conclusion de marché relatifs au transport urbain des étudiants de wilaya de sidi bel abbés durant l’année 2026

« À n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

IV – Durée de préparation des offres :

La durée de préparation des offres est fixée de quinze jours (15) jours par référence à la date de la première publication de l’avis d’appel d’offre, lorsqu’elle est requise, dans le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP), la presse ou le portail des marchés publics.

V – Date et heure limite de dépôt des offres :

La  date de dépôt des offres est  fixée au  dernier jour  de la durée de préparation des offres, telle qu’indiquée ci-dessus, de 08 :00 H  à 12 H 00, heure limite, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi) la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant .

VI – Lieu de dépôt des offres :

Les offres doivent être déposées par leur propriétaire ou son représentant dûment habilité à l’adresse suivante:

Direction des Œuvres Universitaires de Sidi Bel Abbes –Centre

Adresse : Avenue Kheir Nebia Prolongee, Faubourg Larbi Ben Mhidi  – Sidi Bel Abbes

VII – Ouverture des plis :

L’ouverture en séance publique des plis, en présence de l’ensemble des soumissionnaires intéressés, aura lieu le jour correspondant à la date de dépôt des offres, à l’adresse sus indiquée à 13 heures. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, l’ouverture des plis sera prorogée au jour ouvrable suivant.

VIII – Durée de validité des offres :

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un délai égal à la durée de préparation des offres, augmentée de trois (03) mois et ce, à compter de la date de leur dépôt.

ANEP2531014201

 

 

 

LOT 4: TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT site SIDI DAHO APC DE MAMOUNIA

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE

LA WILAYA DE MASCARA

DIRECTION DE L’URBANISME, DE L’ARCHITECTURE

ET DE LA CONSTRUCTION

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES    N° 08 / 2025

La Direction de l’Urbanisme, DE l’ARCHITECTURE et de la Construction de la Wilaya de Mascara lance un avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales relatif à la réalisation :

Lot 04: Travaux d’assainissement

SITE :  SIDI Daho commune de Mamounia

Les entreprises intéressées titulaires de certificat de qualification catégorie trois (03) ou plus en Travaux d’hydraulique  (Activité principale ou secondaire) ou en travaux bâtiment (Activité principale ou secondaire) et possèdent une attestation de bonne exécution du projet similaire  peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction de l’Urbanisme, de l’Architecture et de la Construction de la Wilaya  de Mascara.

Condition de participation:

Conformément à l’article 44 du Décret Présidentiel N° 15/247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Les conditions d’éligibilité concernent les capacités techniques, financières et professionnelles indispensables à l’exécution du marché.

Écarter le soumissionnaire qui :

Est  jugé défaillant au vu des services contractants (application à son encontre des mesures coercitives telles que résiliation aux tors exclusifs).

Ayant un désistement avec la DUAC de Mascara

Sont  offre n’est pas  conformes au cahier des charges.

Ne réponds pas aux conditions d’éligibilité

N’a pas  déposé (ou non renseigné) le Mémoire technique justificatif

Son détail quantitatif estimatif et le BPU ne sont pas  remplis par un ou plusieurs articles.

N’a pas mentionné le montant des travaux  sur la lettre de soumission.

N’a pas  déposé  la déclaration de candidature, la déclaration à souscrire ou de la lettre de soumission dans son offre.

Les offres comprendront un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière à savoir :

Le dossier de candidature contient :

Une déclaration de candidature remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

Une déclaration de probité remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

Une copie du statut du soumissionnaire dans le cas où celui-ci est une société commerciale ;

les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise ;

tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants :

protocole d’accord ou convention dans le cas de groupement tel que définie à l’article 40.6 du CCAG ;

a/Capacités professionnelles : Certificat de qualification et de classification

b/Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années (voir l’article 02 du cahier des charges)

c/Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles

N. B : Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de Ces documents sont notamment constitués par ce qui suit :

Une copie de l’extrait du registre de commerce ;

Attestation de solvabilité.

L’extrait de casier judiciaire si celui-ci comporte la mention ≪ néant ≫ ;

L’extrait de rôle du soumissionnaire,  en règle, daté de moins de trois (03) mois, délivré par les services des impôts compétents ;

Une copie de la carte ou du document portant le numéro d’identification fiscale ;

Les attestations de mise à jour vis-à-vis des organismes de sécurité sociale ;

Une copie de l’attestation de dépôt légal des comptes sociaux relatifs à l’année 2024 délivrée par les services du Centre National du Registre de Commerce, pour les soumissionnaires ayant le statut de société commerciale.

L’offre technique contient :

Une déclaration à souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le soumissionnaire ;

tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique justificatif  dument rempli en sa totalité, daté signé et cachetée  sous peine de projet et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article78 du décret

Le présent cahier des charges, revêtu en sa dernière page, du cachet et de la signature du soumissionnaire, précédés de la mention manuscrite ≪ Lu et accepte ≫, avec toutes les pages paraphées par ses soins.

L’offre financière contient :

Une lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, établie selon le modèle figurant en annexe du présent cahier des charges ;

Planning des travaux ;

Le bordereau des prix unitaires hors taxes, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, établi selon le modèle figurant en annexe du présent cahier des charges ;

Le détail quantitatif et estimatif hors taxes et en toutes taxes comprises, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, établi selon le modèle figurant en annexe du présent cahier des charges.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres – appel d’offres N°….

Les offres seront déposées au bureau d’ordre général auprès de la direction de l’Urbanisme, DE l’ARCHITECTURE et de la Construction de la wilaya de Mascara

13 Rue Sid Ahmed Ben Ali -Mascara (29 000).*

NB : les offres adressées par voie postale ne seront pas acceptées.

La durée de préparation des offres est fixée quize (15) jours à compter de la date de la première parution de l’avis d’appel d’offres au bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) ou la presse national ou presse électronique .

– La date de dépôt des offres est fixée le 15 eme jour de la première parution de l’avis dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP ou la presse électronique, de 08h  à 14h00.

Si le jour de dépôt des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.

– La période de validité des offres est fixée par la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois Le délai ci-dessus est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire pour l’attributaire provisoire du marché

– Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des plis qui aura lieu le même jour à 14h00 au siège de la D.U.A.C de Mascara.

ANEP2531014202

 

 

 

 

LOCATION AUTOBUS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE EXERCICE 2026

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIR

Wilaya : Tiaretaïra : Ain Deheb

Commune : Naima

Le code fiscal du service contractant : 098514209001726

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALE   N05./ 2025

 Le président de l’assemblé populaire communal de Naima lance  un Avis d’appel d’offre National ouvert avec exigence de capacités minimale  pour la:

LOCATION AUTOBUS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE (EXERCICE 2026)

Les soumissionnaires intéressés par le présent avis d’appel peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau de marchée de la commune contre un paiement d’une somme 5000.00 DA

Les soumissionnaires doivent présenter leurs offres avec les  pièces suivant 

DOSSIER DE CANDIDATURE

Une déclaration de candidature dûment renseigné datée et signée.

Une déclaration de probité dûment renseignée datée et signée.

Les statuts pour les sociétés.

copie de registre de commerce pour l’activité requise (transporte des personnages)

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Copie de la carte grise pour le bus encore validé + assurance encore validé

Copie de contrôle pour les bus  technique encore validé

La liste nominative des moyen humain validé approuvé par l’Enterprise avec des attestations de mise à jour personale pour chauffeur de moins de trois mois apuré par des attestations de mise a jour  (CNAS -CASNOS-et –CACOBATH

Casier judiciaire N°03 de(moins de 03 mois).

Les billons finisseur les trois derrière année

Copie de numéro identification  fiscal (NIF)

Une copies d’un extrait de rôle de moins de trois (03 mois) apuré ou calendrier.

Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales pour l’année considérée

références bancaires.

OFFRE TECHNIQUE :

Une déclaration à souscrire dûment renseignée datée et signée .

Tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique

Le cahier des charges portant à la dernière page , la mention manuscrite ( lu et accepté)  .

OFFRE FINANCIERE :

La  lettre de Soumission dûment remplie, datée et signée, par le soumissionnaire.

Le Bordereau des prix Unitaires hors taxes, dûment rempli et signé par soumissionnaire.

3.Le détail  quantitatif et estimatif  de l’offre dûment rempli et signé par le soumissionnaire.

PROJET : LOCATION AUTOBUS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE (EXERCICE 2026)

 La première enveloppe doit comporter triple  enveloppes séparées

le terme « soumission à ne pas ouvrir »

01-comporteras « Dossier De Candidature »

Une comportera le nom du projet et le terme 

02-  comporteras Soumission – Offre Technique »    .

L’autre comportera le nom du projet et le terme :

03- «  Soumission – Offre Financière 

Il se remplacé dans  une enveloppe extérieur cachetée  sera anonyme et porteras la mention à la dresse suivante

Monsieur Le Président de l’Assemblée  Populaire

De Commune de Naima

” Soumission à Ne Pas Ouvrir  que par la commission de ouverture et de jugement “

 (Avis d’appel d’offre National ouvert avec exigence de capacités minimale N°……2025) 

La durée de préparation  des offres est fixée  à quinze  «15» Jours à  compter de la date de la première parution aux quotidiens nationaux ou le BOMOP.

La date et l’heure  limité de dépôt des offres est fixé le dernier jour de la durée de préparation des offres au plus  tard à 12 H00, si ce jour coïncide avec un jour férié ou de repos  légal la date sera reportée au jour ouvrable à la même heure.

La durée de validité des offres est fixé à la durée de préparation des offres cent cinq « 105 » jours)  à partir de la date de préparation des offres

L’ouverture des plis aura lieu le même jour de dépôt des offres a e (13h:30) heure au siège De L’APC De   Naima si ce jour coïncide avec un jour férié ou de repos  légal la date sera reportée au jour ouvrable à la même heure

Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance d’ouverture

ANEP2531014204

 

 

AMENAGEMENT ET REVETEMENT DU CHEMIN RELIANT CC SFALA AU DOUAR THABIT YAHIA SUR 03KM

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RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE SAIDA

DAÏRA D’AIN EL HADJAR

COMMUNE DE MOULAY LARBI

NIF 0986 2005 90277 24

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE  N°11/2025

Le président de l’assemblée populaire communale de Moulay-Larbi lance un avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacité minimale N° 11/2025 pour l’opération inscrit dans le cadre du programme ADSEC  2025 suivante :

1*- AMENAGEMENT ET REVETEMENT DU CHEMIN RELIANT CC SFALA AU DOUAR THABTI YAHIA SUR 03.00 KMS  (01 ER TRANCHE)

.Les conditions d’éligibilité

catégorie quatre)04) et plus activité principale, travaux publics.

Chiffre  d’affaire  plus de  Trente millions dinars (30 000 000.00 DA) : moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années (2022-2023-2024) et les références bancaires

Au moins 01 attestations  de bonne exécution même nature des travaux réalisés durant les 05 dernier années

1- DOSSIER DE CANDIDATURE :

Déclaration de candidature.

Déclaration de probité dûment remplie et signée.

Les statuts pour les sociétés .

Attestation de dépôt des comptes sociaux des trois dernière année 2022-2023-2024

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants

a/ Capacités professionnelles : Registre de commerce selon le lot, attestation C 20 – Attestation NIF – Attestation NIS.

b/ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires.

c/ Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles.

2- L’OFFRE TECHNIQUE CONTIENT :

Une déclaration à souscrire ;

Tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel 15/247 du 16/09/2015portant réglementation des marchés publics et délégation des services publics.

Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

3- Offre   financière :

01-Lettre de soumission

02-Bordereau des prix unitaires

03-Devis quantitatif et estimatif (montant de la soumission en ttc)

* Le cahier de charge assorti du devis quantitatif et estimatif est a retirer auprès du bureau des marches (secrétariat général de la commune) de l’APC de Moulay Larbi.

* Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l’entreprise, Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe anonyme adressée a Mr : le président de l’APC par plis porte celée de l’extérieur portante (intitulé de l’opération et la mention -soumission a ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et évaluation des offres) Avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacité  minimale N° 11/2025 , dans un délai de  (08) JOURS a compté du la première jour parution de lavis aux journaux quotidiens.

* Les soumissionnaires restent engages dans leurs offres pendant une durée de 98 jours.

NB : il est porte a la connaissance des entreprises soumissionnaires que la date de dépôt des offres est fixée le dernier jour du délai de préparation des offres de 08 :00h a 12 :00h au plus tard et l‘ouverture des plis se fera le même jour A 14 :00h au siège de l’APC et a laquelle elles sont invitées à y assister.

ANEP 2531014219

 

 

RENOVATION PARTIEL RESEAU D’ASSAINISSEMENT LOCALITE BOUDADI SIG

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MASCARA

DAIRA DE SIG

COMMUNE DE SIG

2eme AVIS D`APPEL D`OFFRE  NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES  N °=    12    /2025

Etabli en application du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation  des  marchés  publics et des délégations du service public et la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics , le président l’assemblée populaire de sig  lance un AVIS D`APPEL D`OFFRE  NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour

PROJETS  :  RENOVATION  PARTIEL RESEAU D’ASSAINISSEMENT BOUDADI SIG

Il s’agit d’un avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacités, minimal ou les entreprises disposant les critères suivants peuvent soumissionner :

CONDITION ELIGIBILITE:

-Catégorie : (04) et plus (activité principale Hydraulique) en cours de validité.

– Référence professionnelles : deux  ( 02) attestations de bonne exécution similaire( projet assainissement ) signé par le maitre d’ouvrage

– Moyens humains : (01 TS en hydraulique  ou plus) justifié par diplôme et CNAS en cours de validité.

– Moyens Matériels : (01Camion 10 T et plus. 01-retrochargeur) justifié par carte grise et assurance

N.B : Toute entreprise ne remplis pas un parmi ces critères sera écarté.

devront se rapprocher au bureau  des marchés publics de L’APC de  sig  pour retirer le cahier des charges contre un  paiement de 10000.00 DA.

.Le contenu du dossier de la soumission à présenter par le soumissionnaire sera réparti en trois volets comme suit :

1-le dossier de candidature contient :

Une déclaration de candidature  dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint).

la déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint).

des copies des statuts et modificatifs (éventuels), statut de groupement

Les documents relatifs aux pouvoir habilitant le personnel à entreprise

une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale hydraulique  (catégorie 04) et plus.

Registre commerce électronique.

une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices (années 2022-2023-2024), dûment visés par les services concernés.

la liste des moyens humains et d’encadrement à mobiliser pour le projet (quantitativement et qualitativement) appuyée de l’état d’affiliation CNAS en cours de validité et diplômes ;

la liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet appuyée de toutes pièces justificatives (cartes grises, et assurance  valide pour les  matériels mobile ,facture d’achat   ,rapport expertise  , pv de huissier justice ne dépasse pas une année le jour de l’ouverture des plis pour matériels immobiles .tous les engins doivent être mentionné  .

Attestation de bonnes exécutions similaires datées doivent être visées et délivrées uniquement par le maître d’ouvrage.

Une copie des attestations de mise à jour CNAS-CASNOS-CACOBATH en cours de validité  .

B -l’offre technique :

– la déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) ;

Le présent cahier des charges dûment renseigné, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepter »

la valeur technique (mémoire justification technique) (annexé ci-joint)

Le délai et planning de réalisation des travaux détaillé par poste sur le délai proposé.

b- l’offre financière :

Lettre de soumission (selon modèle ci-joint).

Le bordereau des prix unitaires (annexé ci-joint)

Le devis quantitatif et estimatif (annexé ci-joint)

les offres doivent déposer a monsieur le président de l’assemble populaire communale de la commue de sig sou un plis cacheté anonymes et porter les mentions suivantes

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR

Avis D’Appel D’offres ouvert avec exigence de capacités minimales  N˚ 12     /2025»

RENOVATION  PARTIEL RESEAU D’ASSAINISSEMENT BOUDADI SIG – il doit contenir en son sein trois 03 autre plis :

– le première relatif a l’offre de candidature et doit porter la mention (˵offre de candidature)

– le deuxième relatif a l’offre technique et doit porter la mention  (offre technique)

– le troisième relatif a l’offre financière et doit porter la mention( offre financière)

 

– le délai de remise des offres est fixe a QUINZE JOUR (15)jours a compter du la première parution du présent avis dans le  BOMOP

Et les quotidien nationaux.

– les soumissionnaire restant engages par leurs offres pendant une durée équivalente a la durée préparation des offres augmente de (90) jours+15JOUR  =105a comptes de la date d’ouverture des plis.

– les soumissionnaires sont invite a assister a la séance de la commune d’ouverture des plis qui aura lieu le dernier jour de dépôt des offres 12h au siège de L APC sig .

dans le cas ou le jour de la séance d’ouverture des plis aura lieu dans un jour férie ou weekend la séance sera reporte jusqu’au jour ouvrable suivant :

 

Anep 2531014228

 

 

ALIMENTATION GENERALE ET LE PAIN LEGUMES ET FRUITS EN 03 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya De Relizane

Daira D’el Hamadena

Commune Oued El Djemaa

N° Compte Fiscal : 098448265142023

Avis d’appel d’offres ouvert N° :   01 /2025

Le Président de l’Assemblée Populaire  Communale d’OUED EL DJEMAA Wilaya de RELIZANE.Lance un appel d’offres ouvert pour la :

Fournir aux contines scolaires les produits : Alimentation générale et le pain , légumes et fruits viandes blanche, œufs  pour l’année 2026.

-Lot N°01 : Alimentation générale et le pain

-Lot N°02 : Légumes et fruits

-Lot N°03 : Viandes blanche, œufs

les fournisseurs  intéressés par cette annonce doivent télécharger le cahier de charge à partir du lien sur la page officielle de la APC oued el djemaa

Les offres doivent être accompagnées des pièces fiscales et parafiscales exigées et envoyées à Monsieur le Président de l’APC d’OUED DJEMAA .

Le dossier de candidature, offre technique et  offre financière sont insèrés dans des enveloppes séparées et cachetées .indiquant la dénomination de l entreprise .la référence et l objet de l offre ainsi que la mention –dossier de candidature.- offre technique.- offre financière -. Selon le cas .ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme  comportant la mention – a ne pas ouvrir que par la commission d ouverture des plis et d évaluation des d offres- appel d offres N° 01/2025 l’objet de l appel d offres-

Enveloppe de dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes :

une  déclaration  de candidature dûment remplie, datée et signée.

La déclaration de probité dûment remplie, datée et signée.

Extrait  de Registre de commerce

Copie Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, et l’attestation du l’organisme sociale

Extrait de rôle apuré ou avec échéancier

L’identification fiscale

La liste Moyens matériels mis a disposition de l’opération nombre (dûment justifie par cartes grises + polices d’assurances + control technique   + contrat notarié en cas de location )

La liste moyens humaine

relève d’identification bancaire RIB

Enveloppe de l’offre technique doit contenir les pièces suivantes :

La déclaration à souscrire dûment remplie, datée et signée.

un planning d’exécution des travaux  suivant les délais proposés. (signé et paraphé)

Cahier des charges portant, dans sa dernière page la mention manuscrite « lu et accepté »

Tout document permettant d’évaluer l’offre technique: un mémoire technique

Enveloppe de l’offre Financière doit contenir les pièces suivantes :

La lettre soumission remplie, datée et signée.

Bordereau des prix unitaires. daté et signé.

Devis quantitatif et estimatif, daté et signé.

Un délai de dix (10) jours est fixé pour la préparation des offres à compter du premier jour de parution de cet avis dans les quotidiens  nationaux ou BOMOP

La date et l’heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres et cela avant 13h30

L’ouverture des plis technique et financière se fera en séance publique le dernier jour de la durée à 14/00h au siège de la commune.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours à compter du dernier jour du dépôt des offres.

ANEP2531014237

 

 

 

 

VRD DE LA ZONE D’ACTIVITE POUR L’AQUACULTURE ET LA PECHE MARINE SITE BRADJ A HONNAINE EN 03 LOTS

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

DIRECTION DE L’URBANISME DE L’ARCHITECTURE ET  DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA DE TLEMCEN

Adresse Place 1er Mai BP :547

Tél : 043.26.32.83

Fax : 043.27.16.03

NIF 424024000013139

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES  N°  38  /2025

 La Direction de l’Urbanisme   de l’architecture et de la Construction de la wilaya de Tlemcen lance un avis d’appel  d’Offres national ouvert avec exigence  de capacité minimales pour :

 VRD DE LA ZONE D’ACTIVITE POUR L’AQUACULTURE ET LA PECHE MARINE SITE BRADJ  A HONNAINE

NATURE DES TRAVAUX

CONDITION D’ELIGIBILITE

LOT (1) : VOIRIE + AMENAGEMENT + ECLAIRAGE EXTERIEUR

qualification travaux  publics   activité principal 04 (quatre) ou plus en cours de validité. * une attestation de bonne exécution délivrée par le maitre d’ouvrage du secteur public (travaux de meme nature).* bilans 2022-2023 -2024 doivent être visé par les services des impôts, chiffre d’affaire moyenne de

5 000 000.00 da) doivent être visé par les services des impôts. * dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l’année en cours..

LOT (2) : ASSAINISSEMENT + AEP + RESEAU ANTI-INCENDIE +BACHE ET EQUIPEMENT A EAU+ RESEAU TELEPHONIQUE

qualification travaux  hydraulique   activité principal 04 (quatre) ou plus en cours de validité. * une attestation de bonne exécution délivrée par le maitre d’ouvrage du secteur public (travaux de meme nature).* bilans 2022-2023 -2024 doivent être visé par les services des impôts, chiffre d’affaire moyenne de5 000 000.00 da) doivent être visé par les services des impôts. * dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l’année en cours..

LOT (3) : MUR DE CLOTURE

qualification travaux  batiment   activité principal 04 (quatre) ou plus en cours de validité. * une attestation de bonne exécution délivrée par le maitre d’ouvrage du secteur public (travaux de meme nature).* bilans 2022-2023 -2024 doivent être visé par les services des impôts, chiffre d’affaire moyenne de5 000 000.00 da) doivent être visé par les services des impôts. * dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l’année en cours..

  Les entreprises Qualifiée dans le domaine travaux publics  activité principale IV  et plus en cours de validité pour le lot N° 01,  dans le domaine travaux hydraulique   activité principale IV et  plus en cours de validité pour le lot N° 02.  dans le domaine travaux batiment   activité principale IV et  plus en cours de validité pour le lot N° 03 Et Références professionnelles : Une Attestation de bonne exécution doit être délivré et signé par un maitre d’ouvrage, projet de même nature + Bilans 2022-2023-20254 + dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales.

   Les offres qui ne répondent pas aux conditions d’éligibilités feront l’objet d’un rejet à l’avance. 

  Toute entreprise qualifiée et intéressées par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction de l’urbanisme de l’architecture et  de la construction Adresse Place 1er Mai Tlemcen.

Les soumissions doivent être présentées en trois (03) offres distinctes accompagnées des pièces réglementaires:

1- LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT :

une déclaration de candidature; une déclaration de probité; les statuts pour les sociétés les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les

personnes à engager l’entreprise  tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants :

a/ Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification

 b/ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires.

c/ Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelle.

2-OFFRE TECHNIQUE COMPRENANT :

Déclaration à souscrire – tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé au cahier des charges – le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »

3-OFFRE FINANCIERE COMPRENANT :

– lettre de soumission -Le détail quantitatif et estimatif – Le bordereau des prix unitaires.

* Ces trois offres doivent être contenues dans trois plis séparés, portant la mention “offre technique” sur le premier, et la mention “offre financière” sur le deuxième,  et dossier de candidature sur le troisième pli le tout dans une enveloppe extérieure anonyme, scellée et portant la mention suivante:

  Mr le DIRECTEUR DE L’URBANISME de L’ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA DE TLEMCEN

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES  N° 38 / 2025

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR  QUE PAR LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS  ET D’EVALUATION DES OFFRES

NATURE DES TRAVAUX

OT (1) : Voirie + Aménagement + Eclairage extérieur

LOT (2) : Assainissement + AEP + Réseau anti-incendie +bâche et équipement à eau+ Réseau téléphonique

LOT (3) : Mur de clôture

heure limite est fixé à 12 h.

 Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres, pour une durée de quatre vingt dix (90) jours augmentée par la durée de la préparation des offres (10 jours) . Les entreprises sont cordialement   invitées à assister à la séance d’ouverture des plis, qui aura lieu le dernier jour correspondant, à la date de dépôt des offres à 14h 00 jour ouvrable, Au siège de  la DUAC Tlemcen

ANEP2531014238


 

 

AMENAGEMENT DU STADE COMMUNAL ET RENFORCEMENT AVEC L’ECLAIRAGE PUBLIC

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE TLEMCEN

DAIRA DE BENSEKRANE

COMMUNE DE BESEKRANE

Service des marchés

Tel : 043 40 25 05 Fax : 043 40 25 02

AVIS   D’APPEL   D’OFFRES NATIONAL   OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES  N 04 / 2025

(Relance Suite à une annulation de la procédure)

Conformément à la loi N° 23-12 Du 05/08/2023 fixant  les règles générales relatives aux marchés publics

Conformément au décret présidentiel N°  15/247 de la 16/09/2015 portante réglementation des marchés publics et des délégations de service public. Le président de l’assemblée populaire communale de Bensekrane  lance un avis d’appel d’offres national ouvert  avec exigence de capacités minimales pour  réaliser le projet suivant : Aménagement du stade communal et renforcement avec l’éclairage public

Les entreprises  intéressées par le présent avis, peuvent retirer les cahiers de charges  auprès du bureau de service des marchés de l’A.P.C contre payement d’une somme de 7.000,00 DA des frais du cahier des charges auprès du  trésorier des impôts intercommunale. L’offre présentée sera accompagnées obligatoirement : du certificat de qualification et classification en bâtiment, activité principale, classifiés à la catégorie 03 ou plus en plus un attestation de bonne exécution pour un projet de même nature(d‘aménagement ou revêtement avec du gazon  synthétique ), de l’état de renseignement dûment complété, sur les matériaux spécifiques acquis par l’entreprise pour la réalisation des travaux .Les offres doivent comporter : un dossier de candidature, une offre technique, une offre Financière

le dossier de candidature:   le dossier de candidature contient :

déclaration de candidature datée signée et cachetée par le soumissionnaire

déclaration de probité datée signée et cachetée par le soumissionnaire

les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise

Copié de statut particulier de la personne morale.

Capacité professionnelle : copié de Certificat de qualification  & Classification  professionnelle (catégorie 03 ou plus), en bâtiment, activité principale

Capacité financière : les bilans financiers  des trois dernières années(2022-2023-2024) certifiés par un commissaire aux comptes ou visés par les services des impôts et  les références bancaire  ou attestation de solvabilité bancaire récente.

07-Les références Professionnelles doivent être justifiées par la production des attestations de bonne exécution signée par le représentant du service contractant : au moins un projet de même nature(d‘aménagement ou revêtement avec du gazon  synthétique )

08-déclaration sur l’honneur par laquelle le soumissionnaire atteste qui ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés à l’article 75 du décret présidentiel N°15-247 Du 16/09/2015 (JO N°50) portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public

09-un exemplaire de  jugement si l’entreprise est en redressement judiciaire  .

offre technique : L’offre technique contient :

Déclaration à souscrire rempli datée signée et cachetée par le soumissionnaire

Le planning de réalisation des travaux.

Cahier des charges paraphé, signé et cachetée par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

04- les moyens humains : doivent d’être justifiés et les moyens Matériels : doivent d’être justifiés

05- un mémoire technique justificatif  rempli signé et cacheté

C-offre Financière : L’offre financière contient :

La lettre de soumission remplie et signée.

Bordereau des prix unitaires dûment rempli signé et cacheté.

Le détail  quantitatif et estimatif dûment rempli signé et cacheté

L’éventuel rabais qui sera insérer dans une enveloppe a part. (singé et cacheté)

Ces trois dossiers sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant : La dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention suivante :

« a n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 04 /2025

PROJET :

L’enveloppe extérieure doit être anonyme, bien fermée et ne porte aucune mention du soumissionnaire : Toute offre portant des dispositions contraires sera déclarée non conforme.Si l’enveloppe extérieure n’est pas bien fermée et marquée comme indiqué ci-dessus, le Maître de l’ouvrage ne sera en aucun cas responsable de son sort égarement.

Les offres devront être déposées au secrétariat général de : la commune de Bensekrane wilaya de -Tlemcen –

La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter  du premier jour de la date de parution du présent avis dans le Bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) et au moins  dans  deux quotidiens nationaux diffusés au niveau national, et dans au moins deux (02) presses électroniques, et le dépôt des offres est fixé du dernier jour de la préparation  de huit heure (08h)  jusqu’au 13 :45 h, et l’ouverture sera le même jour à 14 h au siège de  l’A.P.C. (Si ce jour coïncide avec un jour férie ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant).  La validité des offres est égal la duré de préparation des offres(10)  jours augmenté de trois (03) mois a compter  du dernier  jour du  dépôt des offres

Touts les soumissionnaires sont invités à participer à la séance d’ouverture des plis.

Les Documents justifiant les informations  contenues dans  la déclaration  de candidature sont  exigés  uniquement de l’attributaire du marché  publics dans un délai  maximum  de 10 jours , à compter de la  date  de sa saisine.

ANEP2531014241