Catégorie : Non classé

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIC AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022).

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de Ouargla

Direction des Equipements Publics

NIF: 099830019000921

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES No.69…/2025 

La direction des équipements publics de la wilaya de Ouargla, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour :

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIQUE AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022). 

Aux Soumissionnaires qui veulent participer et remplissent les conditions d’éligibilités suivantes :

–Capacité professionnelle : Seules les entreprises Qualifiés à la catégorie 05 et plus activité principale bâtiment sont autorisées à soumissionner.

Capacité financière: Seules les entreprises ayant réalisé un cumul de chiffre d’affaire des trois meilleurs années des six années suivantes (-2019-2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à 100.000.000.00 DA Justifié Par Des bilans financiers accusés par les services des impôts ,sont autorisés à soumissionner

–Capacités Techniques :

a) Référence professionnelles : Ayant déjà réalisé, au moins un projet de Bâtiment ,dont le montant est supérieur ou égal à 70.000.000.00 DA ,Justifié par des attestations de bonne exécution, délivrée par un maitre d’ouvrage public, Durant les cinq dernières années (2019/2020/2021/2022/2023-2024-2025).

b) Moyens humains – Disposant d’un chef de projet ayant une expérience minimale deux (02) Années ,ou plus, à la date de dépôt des offres, un architecte, ou un ingénieur en, ou un master en (architecture ou Génie civil) ,Justifié Par la déclaration d’affiliation à la CNAS en cours de validité le jour d’ouverture + Copie des diplômes + Attestations de travail + fiche carrière (preuve d’expérience). EXTRAIT PAR LES SERVICES CNAS.

c) Moyens matériels: Disposant la propriété, au moins (01) un matériel dans les matériels suivants, justifiés par les pièces Cartes grises ,et attestation d’assurances en cours de validité pour matériel roulant, à la date d’ouverture.

Deux (02) camions de 10 tonnes et plus

Une (01) grue fixe ou mobile.

Un (01) Retro chargeur

Tous  ces moyens ,doivent être justifies par les pièces suivantes :

a) Cartes grises + attestation d’assurances en cours de validité pour matériel roulant

b) PV de Commissaire aux comptes ou facture Pour le matériel non roulant.

NB: Les Moyens Humains Et Les Moyens Matériels Ayant Servi A La Candidature Du Soumissionnaire ,Ne Sont Pas Sujets A Notation Lors De L’évaluation De L’offre Technique.

Peuvent retirer le cahier des charges ,auprès de la direction des équipements publics Ouargla, service du marchée publics. Sis à l’ex-siège de daïra de Ouargla

doivent contenir les pièces Le dossier de candidature et les plis de l’offre technique et de l’offre financière du cahier des charges: 12 énumérées dans l’article

Le dossier de candidature ,est inséré dans une enveloppe séparée ,et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No 69./2025 pour

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIQUE AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022).

«  Dossier de candidature »

 

L’offre technique est insérée dans une enveloppe séparée ,et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°69./2025 pour

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIQUE AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022).

« Offre technique »

 

L’offre financière est insérée dans une enveloppe séparée et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No69./2025 pour

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIQUE AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022).

«  Offre financière »

Ces trois enveloppes, sont mises dans une quatrième enveloppe cachetée ,et anonyme, comportant la mention :

«  À ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

 avis D’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No69./2025 pour

LA REALISATION D’UNE POLYCLINIQUE AU NIVEAU DU SITE DU 2000 LOGEMENTS A NOUVEAU POLE, COMMUNE DE AIN ELBEIDHA WILAYA DE OUARGLA-(CITES D’HABITAT INTEGREES 2022).

Les offres ,doivent être déposées à la Direction des Equipements Publics, Sis à l’ex- siège daïra de Ouargla.

La durée de préparation des offres ,est fixée à 10 jours ,à compter de la première publication de l’avis de l’appel d’offres dans le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) ,ou la presse.

Le jour de dépôt des offres, est fixé au dernier jour de la durée de préparation des offres, au plus tard à 12h00mn.si ce jour coïncide avec un jour férié ,ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres, est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires ,sont invités à assister à la séance de l’ouverture des plis techniques, et financières, aura lieu le même jour à 14:00h, au siège de la direction des Equipement public, Sis à l’ex- siège daïra ,si ce jour coïncide avec un jour férié ,ou un jour de repos légal, la durée l’ouverture des plis techniques, et financières, est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires, resteront engagés par leur offres pendant la durée de préparation des offres, augmenté de 90 jours, à compter de la date de dépôt des offres.

Dans le cas de l’entreprise attributaire du marché, le délai de validité des offres ,est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire.

 

ANEP 2530005820

 

 

 

EQUIPEMENT D’UN CENTRE DE TRI DE THENIET EL HAD -04 LOTS

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA WILAYA DE TISSEMSILT

N° NIF : 419031000038021

L’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales

N° 09 /2025

La Direction de l’Environnement de la Wilaya de Tissemsilt lance un avis d’appel d’offre national ouvert avec exigence de capacités minimales en vue de :

Etude, réalisation et équipement d’un centre de tri à tissemsilt (theniet elhad)

Projet ; équipement d’un centre de tri de theniet el had

Lot N° 01 : Chaîne de tri pour déchets ménagers et assimilées

Lot N°02 : acquisition d’un chargeur de (2 à 3m3)

Lot n°03: acquisition de Chariot élévateur

Lot N°04 : acquisition d’un tracteur Agricole +trois remorques

Les entreprises intéressées par le présent Avis d’Appel d’offre peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction de l’environnement/ sise :

Rue 01 Novembre, Route d’Alger Wilaya de Tlssemsilt.

Conditions de participation :

Pour lot N°01:

– Entreprises spécialisées dans le domaine fourniture, ou fourniture et pose ou fabrication et Montage dans le domaine.

-Avoir un chiffre d’affaires annuelles moyennes pour les trois dernières années, supérieur ou égal à trente Millions Dinars Algérien (30 000 000.00 DA).

– Avoir réalisé d’un projet similaire, avec présentation des attestations de bonne exécution délivrées par le maître de l’ouvrage public, (équipement de tri ou de traitement des déchets, ou équipement de compostage de déchets, etc.)

Pour lot N°02, lot N°03 et lot N°04 :

Lot N°02 : acquisition d’un chargeur de (2 à 3m3).

Lot N°03: acquisition de Chariot élévateur

Lot N°04 : acquisition d’un tracteur Agricole + trois remorques

•Tous les soumissionnaires (fabricants, concessionnaires, revendeurs) disposant :

Un registre de commerce électronique

Au moins Une attestation de bonne exécution délivrée par un service contractant public pour un projet de même nature.

Avoir un chiffre d’affaires annuelles moyennes pour les trois dernières années, supérieur ou égal à six Millions Dinars Algérien (6 000 000.00 DA).

2- Le dossier de candidature comprendra :

Déclaration de candidature daté, cacheté et signé.

Déclaration de probité daté, cacheté et signé.

Copie du registre de commerce électronique.

Copie du statut de l’entreprise (pour l’entreprise morale)

Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés délivré par le CNRC en cours de validité (dûment légalisée)

Copie numéro d’Identification fiscal NIF

Copie des bilans fiscaux des trois dernières années

Copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH, en cours de validité.

Listes moyens humains nécessaire à mobiliser pour le projet justifié par des documents justificatives

Copies des références et attestations de bonne exécution réalisées par l’entreprise pour des projets similaires (attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d’ouvrage obligatoires).

3-  L’offre technique comprendra :

-Déclaration à souscrire daté, cacheté et signé.

-Le présent cahier des charges daté, cacheté et signé

 -Planning des travaux détaillé.

4-.L’offre Financière comprendra :

– Lettre de soumission daté, cacheté et signé.

-Le bordereau des prix unitaires daté, cacheté et signé.

–Le devis quantitatif et estimatif des travaux daté, cacheté et signé.

Les offres accompagnées de pièces réglementaires en cours de validité doivent être déposées sous double enveloppe cachetée à l’adresse suivante :

DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA WILAYA DE TISSEMSILT

Rue 01 Novembre, Route d’Alger Wilaya de Tissemsilt

 L’enveloppe extérieure devra être anonyme et comporte la mention suivante :

 Avis d’appel d’offre ouvert avec exigence de capacités minimales N°09/2025

Etude , réalisation et équipement d’un centre de tri à tissemsilt (theniet el had)

Projet : équipement d’un centre de tri de theniet el had

A NE PAS OUVRIR

La date limite de dépôt des offres est fixée au 21 ème Jour de la date de la première publication de l’avis d’appel d’offres à 12 H 00.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant QUATRE VINGTS DIX (90 jours à compter de la date de dépôt des offres.

Les Soumissionnaires sont Informés que l’ouverture des plis aura lieu en séance publique le Jour de la date limite de dépôt des offres au siège de la Directions de l’Environnement à 13h00mn.

Anep 2516031905

 

LA REALISATION D’UNE 06 CLASSE D’EXTENSIONS A ECOLE MANSOURI BOUDJEMAA EL BOUR COMMUNE DE NGOUSSA

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de Ouargla

Direction des Equipements Publics

NIF: 099830019000921

AVIS D’APPEL D’OFFRESNATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES No 68/ 2025 

La direction des équipements publics de la wilaya de Ouargla, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour :

La réalisation d’une 06 classe d’extension  à école Mansouri Boudjemaa el Bour commune de Ngoussa 

Aux Soumissionnaires qui veulent participer et remplissent les conditions d’éligibilités suivantes :

–Capacité professionnelle : Seules les entreprises Qualifiés à la catégorie 03 et plus activité principale bâtiment sont autorisées à soumissionner.

Peuvent retirer le cahier des charges, auprès de la direction des équipements publics Ouargla ,service du marchée publics. Sis à l’ex-siège de la daïra de Ouargla

doivent contenir les pièces énumérées ,Le dossier de candidature ,et les plis de l’offre technique, et de l’offre financière dans l’article 12 du cahier des charges:

Le dossier de candidature est inséré dans une enveloppe séparée, et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No 68 /2025 pour

La réalisation d’une 06 classe d’extension  à école Mansouri Boudjemaa el Bour commune de Ngoussa

«Dossier de candidature »

 

L’offre technique est insérée dans une enveloppe séparée, et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No.68/2025 pour

La réalisation d’une 06 classe d’extension  à école Mansouri Boudjemaa el Bour commune de Ngoussa

«Offre technique »

 

L’offre financière, est insérée dans une enveloppe séparée et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No68/2025 pour

La réalisation d’une 06 classe d’extension  à école Mansouri Boudjemaa el Bour commune de Ngoussa

«Offre financière »

Ces trois enveloppes, sont mises dans une quatrième enveloppe cachetée, et anonyme, comportant la mention :

«  À ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

 avis D’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales No 68./2025 pour

La réalisation d’une 06 classe d’extension à école Mansouri Boudjemaa el Bour commune de Ngoussa

Les offres, doivent être déposées à la Direction des Equipements Publics, Sis à l’ex- siège daïra de Ouargla. La durée de préparation des offres ,est fixée à 10 jours à compter de la première publication de l’avis de l’appel d’offres dans le bulletin officiel des marches de l’opérateur public (BOMOP) ou la presse.

Le jour de dépôt des offres, est fixé au dernier jour de la durée de préparation des offres au plus tard à 12h00mn.si ce jour coïncide avec un jour férié, ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres ,est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires, sont invités à assister à la séance de l’ouverture des plis techniques, et financières ,aura lieu le même jour à 14:00h ,au siège de la direction des Equipement public, Sis à l’ex- siège daïra ,si ce jour coïncide avec un jour férié ,ou un jour de repos légal, la durée l’ouverture des plis techniques, et financières, est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires, resteront engagés par leur offre pendant la durée de préparation des offres, augmenté de 90 jours à compter de la date de dépôt des offres.

Dans le cas de l’entreprise attributaire du marché, le délai de validité des offres, est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire.

 

ANEP 2530005819

 

(REALISATION DE 60/150 (C) LOGEMENTS PUBLICS LOCATIFS TYPE (COLLECTIF) Y COMPRIS AMENAGEMENT EXTERIEUR ET LES RESEAUX DIVERS + 01 GENIE CIVIL DE POSTE TRANSFORMATEUR

Posted on by Messaoud bouzekri

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME ET DE LA VILLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA WILAYA D’EL M’GHAIER

NIF: 002357055702858

 

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES N°29/2025

après résiliation

 

 

L’Office de Promotion et de Gestion Immobilière d’El M’ghaier, dont le siège social sis à la cité Essaada wilaya d’El M’ghaier, lance un Avis d’Appel d’Offres ouvert avec exigence des capacités minimales relatif à la réalisation du :Projet : achèvement lot n°:02 : (réalisation de 60/150 (C) logements publics locatifs type (collectif) y compris aménagement extérieur et les réseaux divers + 01 génie civil de poste transformateur).

Conditions minimales d’éligibilités sont fixées comme suit :

A)-Capacités professionnel

Disposer d’un certificat de qualification et classification professionnelle dans le domaine de Bâtiment activité principale, catégorie trois (03) ou plus.

B)-Capacités financière

Les entreprises qui ont réalisées durant les cinq (05) années (2020-2021-2022-2023-2024), un cumule du chiffre d’affaire de 40 millions DA et plus justifiés les bilans ou par l’attestation (C20) des années concernées visé par les services des impôts.

C)-Capacités Technique

Les entreprises ayant réalisées durant les dix (10) dernières années (2015-2016-2017-2018-2019-2020-2021-2022-2023-2024) un projet de 40 logements ou plus ou un cumul de projet de 60 logements ou plus ou 01 projet d’équipement public classé dans la catégorie “B” ou plus justifié par des attestations d’exécution délivrées par des organismes publics.

Seules les entreprises répondants aux conditions minimales d’éligibilités cité ci-dessus peuvent retirer le cahier Cité Essgada a d’El Mofisier, contre tinent de frais de reproduction (est des charges auprès du de l’Office de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI) d’El M’ghaier, Adresse: Cité Essaada wilaya d’El M’ghaier, contre paiement des frais de reproduction fixes à trois mille(3 000,00 D.A) non remboursables, à partir de la date de la première parution de l’avis d’appel d’offres dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP ou le portail des marchés publics ou la presse électronique agréée.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. (Selon l’article 10 de l’instruction aux soumissionnaires)

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « Dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée, anonyme et fermée porte la mention et l’adresse suivante :

A Monsieur le Directeur Général de l’Office de Promotion et de Gestion Immobilière de la Wilaya d’El M’ghaier

Cité Essaada El M’ghaier

« A NE PAS OUVRIR »

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES

N° :29/2025 après résiliation

Projet : achèvement lot n° :02: (réalisation de 60/150 (C) logements publics locatifs type (collectif) compris aménagement extérieur et les réseaux divers + 01 génie civil de poste transformateur).

La durée de préparation de offres est fixée à huit (08) jours, à compter de la 1ère première parution de l’avis d’appel d’offres dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP ou le portail des marchés publics ou la presse électronique agréée.

La date de dépôt des offres est fixée au 08ème jour de 08h:00 à 13h:30 au niveau du secrétariat de la direction générale de l’OPGI d’El M’ghaier sis à la cité Essaada ; El M’ghaier Wilaya d’El M’ghaier .Si la date de dépôt et d’ouverture coïncide avec un jour férié ou un jour de week-end celle-ci est reportée au jour ouvrable suivant aux mêmes horaires.

L’ouverture des plis est prévue le même jour de dépôt des offres à 14h: 00mn, Les soumissionnaires sont invités à y assister. Si la date de dépôt et d’ouverture coïncide avec un jour férié ou un jour de week-end celle-ci est reportée au jour ouvrable suivant aux mêmes horaires.

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une période égale à la durée de la préparation des offres augmentée de 90 jours à partir de l’ouverture des plis.

 

ANEP N°2530005699

 

LA REALISATION D’UNE 06 CLASSE D’EXTENSIONS A ECOLE 05 JUILLET A LA COMMUNE DE ROUISSAT

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de Ouargla

La Direction des Equipements Publics

NIF: 099830019000921

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE

CAPACITES MINIMALES N°66/2025

La direction des équipements publics de la wilaya d’Ouargla lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour :

La réalisation de 06 classes d’extensions à l’école 05 juillet à la commune de rouissat

Aux Soumissionnaires qui veulent participer et remplissent les conditions d’éligibilités suivantes :

-Capacité professionnelle : Seules les entreprises Qualifiés à la catégorie 03 et plus activité principale bâtiment sont autorisées à soumissionner.

Peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction des équipements publics Ouargla service du marchée publics. Sis à l’ex-siège de la daïra d’Ouargla

doivent contenir les pièces Le dossier de candidature et les plis de l’offre technique et de l’offre financière énumérées dans l’article 12 du cahier des charges:

Le dossier de candidature est inséré dans une enveloppe séparée et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°66/2025 pour

La réalisation de 06 classes d’extensions à l’école 05 juillet à la commune de rouissat

« Dossier de candidature »

L’offre technique est insérée dans une enveloppe séparée et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°66/2025 pour

La réalisation de 06 classes d’extensions à l’école 05 juillet à la commune de rouissat

« Offre technique »

L’offre financière est insérée dans une enveloppe séparée et cachetée, et ne contient que la mention suivante :

Dénomination de l’entreprise

Appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°66/2025 pour

La réalisation de 06 classes d’extensions à l’école 05 juillet à la commune de rouissat

« Offre financière »

Ces trois enveloppes sont mises dans une quatrième enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

« À ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

D’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°66/2025 pour :

La réalisation de 06 classes d’extensions à l’école 05 juillet à la commune de rouissat

Les offres doivent être déposées à la Direction des Equipements Publics, Sis à l’ex- siège daïra de Ouargla.

La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la première publication de l’avis de l’appel d’offres dans le bulletin officiel des marches de l’opération public (BOMOP) ou la presse.

Le jour de dépôt des offres est fixe au dernier jour de la durée de préparation des offres au plus tard a 12h00mn.si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance de l’ouverture des plis techniques et financières aura lieu le même jour à 14 :00h au siège de la direction des Equipement public, Sis a l’ex- siège daïra si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée l’ouverture des plis techniques et financières est prolongée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant la durée de préparation des offres augmenter de 90 jours a compte de la date de dépôt des offres.

Dans le cas de l’entreprise attributaire du marché, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire.

 

Anep 2530005817

 

REALISATION DES 60 LOGEMENTS PUBLICS LOCATIFS (TCE ET VRD) EN F03 PROGRAMME 2023

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’HABITAT , DE L’URBANISME, DE LA VILLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE

BENI ABBES

LA DIRECTION GENERALE

NIF : 0023 5209 5700 510

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE

DE CAPACITES MINIMALES APRES INFRUCTUOSITE N°24/2025

 

L’Office de Promotion et de Gestion Immobilière de Béni Abbes, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigences de capacités minimales pour La Réalisation des50/60/300 Logements Publics Locatifs (TCE et VRD) en F03 Programme 2023 à La Commune de Kerzaz Wilaya de Beni Abbes :

Le présent avis d’appel d’offres ouvert avec exigence de capacités minimales concerne tous candidats soumissionnaires ayant un certificat de qualification et de classification professionnelles principale en Bâtiment Catégorie Deux (II) Et Plus En Activité Principale Bâtiment En Cours De Validité Le Jour D’ouverture Des Offres. Dans Le Cas Un Groupement Momentané D’entreprises, Un Des Membres Du Groupement Sera Désigne Comme Responsable Principal Doit présenter Une Qualification Professionnelle Catégorie Deux (II) Et Plus En Activité Principale Bâtiment En Cours De Validité Le Jour D’ouverture Des Offres disposant des conditions d’éligibilité suivant :

Projet Lots conditions d’éligibilité
La Réalisation des 60 Logements Publics Locatifs (TCE et VRD) en F03 Programme 2023

 

 Lot C1 : 50 Logements Publics Locatifs type Individuel A La commune de Kerzaz

( Zaouia)

 1-Les références professionnelles :

Le Soumissionnaire Réalisé au minimum un Projet Similaire (Logement) Ou Equipement De Catégorie B Et Plus Durant Les 10 Dernières. (Justifiées par attestation ou attestation de bonne exécution délivré par des maitres d’ouvrage publics)

Les soumissionnaires intéressées par le présent avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence des capacités minimales peuvent retirer les cahiers des charges auprès de l’office de promotion et de gestion immobilière de béni Abbes (Département de la Maîtrise d’ouvrage et de promotion immobilière). Contre le paiement de Huit Mille dinars ( 8000.00 DA) pour chaque cahier des charges non remboursable représentant les frais de reproduction

 

Les offres comprenant les pièces et les documents exigés dans le cahier des charges devront être scindées en trois (03) enveloppes :

Le dossier de candidature ( voir l’article 10 du cahier des charges)

L’offre technique ( voir l’article 10 du cahier des charges)

L’offre financière ( voir l’article 10 du cahier des charges)

Les trois (03) dossiers doivent être présentés sous plis séparés cachetés indiquant la mention « dossier de candidature », « l’offre technique » et « l’offre financière » et introduites dans une enveloppe extérieure cachetée anonyme ne portant que la mention suivante :

Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres.

Avis d’Appel d’Offres National Ouvert avec exigence de capacités minimales après infructuosité N° :      /2025.

Réalisation des 50/60/300 Logements Publics Locatifs (TCE et VRD) en F03 Programme 2023 à La Commune de Kerzaz Wilaya de Beni Abbes

La date de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours) à partir de la première parution du présent avis d’appel d’offres national ouvert avec exigences de capacités minimales dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP,

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres avant dix heure (10h00), si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal la date limite de dépôts est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les Soumissionnaires devront déposer leurs offres à l’OPGI de Béni Abbes (Bureau de secrétariat) sis à cite 60 logts N°04 Béni Abbes.

Les soumissionnaires sont conviés à assister à l’ouverture des plis qui aura lieu au siège de l’O.P.G.I à l’adresse sus-indiquée, le même jour correspondant à la date limite de dépôt des offres à 10h15 min dans une séance publique ouverte.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de préparation des offres augmentée de trois mois, à compter de la date d’ouverture des plis.

ANEP N°2516031911

 

 

TRAVAUX D’EXTENSION DE L’INSFP SIDI KHALED WILAYA D’OULED DJELLAL

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de Ouled Djellal

Direction de la formation et de l’enseignement professionnels

NIF/422023000051065

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N: 01/2025

La Direction de la formation et de l’enseignement professionnels De La Wilaya De Ouled Djellal, lance un Avis d’Appel d’Offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales conformément aux articles: 36,37,38 et 39 du LA Loi n° 12-23 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics pour : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’INSFP SIDI KHALED WILAYA D’OULED DJELLAL

Les entreprises ou les sociétés ou groupe d’entreprise (groupement solidaire) ayant les capacités juridique, technique et financière nécessaires Qualifiées Possédant un certificat de qualification et classification Professionnelle en cours de validité :

-Catégorie Cinquième (05) ou plus en bâtiment comme activité principale.

-Et ayant réalisés au moins 03 projets en bâtiment avec un montant ≥ 300.000.000.00 DA au cours des dix dernières années.

-Ayant réalisé un chiffre d’affaire moyen annuel des trois (3) meilleur années à partir de l’année 2018: supérieur à 150.000.000.00 DA

– En cas de soumission d’un groupement: – Il doit être obligatoirement dans la forme d’un groupement momentané d’entreprise solidaires suivant la convention du groupement conformément à l’art 40.6 du CCAG.

– le chef de file et chaque membre du groupement doivent avoir la qualification exigée. – pour les projets réalisés, un seul membre suffit

Le chiffre d’affaire est choisi la moyenne des 03 meilleurs chiffres d’affaire des membre du groupement à partir de l’année 2018.

Les intéressées par cet appel d’offres peuvent retirer les dossiers de soumission auprès de: Direction la formation et de l’enseignement professionnels De La Wilaya De Ouled Djellal, service de l’administration des moyens, du contentieux, du suivi des projets d’investissements et des systèmes d’information, sis à la cité administrative 05 juillet 1962 nouvelle ville.

Les offres doivent Comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

(La liste détaillée à l’article 07 & modalité d’évaluation des offres relatifs à l’instruction aux soumissionnaires)

A/ le dossier de Candidature Contient:-une déclaration de probité. – une déclaration de candidature. – une déclaration de la liste des projets. – les statuts pour les sociétés. -les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise. – Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats

B / l’Offre Technique Contient : – Une déclaration à souscrire. -Tout document permettant dévaluer l’offre technique. – un mémoire technique justificatif.  -planning de réalisation. -offre technique portant à la dernière page, la mention manuscrite “lu et accepté ”

C/ l’Offre Financière Contient :- La lettre de soumission. -Le bordereau des prix unitaires. – Le détail estimatif et quantitatif.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière Sont insérées dans des enveloppes séparés et cachetée, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature »,  « l’offre technique » ou « offre financière» selon le cas.

Ces enveloppes sont mises dans une autres enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres.

-L’objet de l’appel d’offres-

A Monsieur: Le Directeur la formation et de l’enseignement professionnelle Adresse: Cité administrative 05 juillet 1962 nouvelle ville.

Appel d’offres N°:01/2025

TRAVAUX D’EXTENSION DE L’INSFP SIDI KHALED WILAYA D’OULED DJELLAL

à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres.

– Le lieu de dépôt des offres:

Les offres devront déposées auprès du Direction de la formation et de l’enseignement professionnelle; service de l’administration des moyens, du contentieux, du suivi des projets d’investissements et des systèmes d’information, Adresse la cité administrative 05 juillet 1962 nouvelle ville.

– La durée de préparation des offres = Quinze (15) jours à partir de la première parution dans le Bulletin officiel des Marchés de l’opérateur Public (BOMOP) ou dans les quotidiens nationaux.

– Le jour de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres de Huit Heure (08h00) à : Dix Heure ( 10H00) au plus tard.

– Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’ au jour ouvrable suivant.

L’ouverture des plis aura lieu en séance publique à Dix Heure ( 10H 00) du jour correspondant à la date limite de dépôt des offres au siège de la Direction la formation et de l’enseignement professionnelle De La Wilaya De Ouled Djellal (salle de réunion 03éme Etage)

– La durée de validité des offres = la durée de préparation des offres + quatre vingt dix jours.

OBS: Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des plis.

 

Anep 2530005816

 

ACQUISITION DES VETEMENTS DES ENFANTS NECESSITEUX

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’INTÉRIEUR ET DES COLLECTIVITES LOCALES

DIERECTION DE L’ADMINISTRATION LOCALE

DE LA WILAYA D’AIN GUEZZAM

RUE SEDDIKI BOUAMAMA-COMMUNE AIN GUEZZAM

N.I.F: 422002000054084

 

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N° : 04/2025

 

Conformément aux articles: 37, 38, 39 de loi N°23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, et aux articles 40, 39, 42, 43 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015, La Direction de L’administration locale de la wilaya de Ain Guezzam lance un avis d’Appel d’offres ouvert pour:

« Acquisition des Vêtements des enfants nécessiteux ».

Les Sociétés éligibles qui possèdent un registre du commerce compatible avec l’activité requise, en plus de posséder le code qui leur permet d’acquérir les matériaux et fournitures faisant l’objet de la transaction, peuvent participer à l’offre.

Les entreprises disposant d’un certificat d’achèvement dans le domaine de l’opération au cours des trois (03) dernières années.

Les Sociétés intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction de l’administration locale de la Wilaya de Ain Guezzam (bureau des marches), contre paiement d’une somme non remboursable de Trois Mille Dinars Algériens (3.000,00DA) au profit compte trésorier de la wilaya.

FACTEURS D’EXCLUSION:

-Tout registre du commerce ne contenant pas d’activité objet de l’appel d’offres sera exclu.

– Toute offre présentant des documents Expiré sera exclue.

– Toute offre prévoyant un délai de livraison supérieur au délai administratif du 30 jours ou ne précisant pas de délai sera exclue.

Les offres seront accompagnées des pièces réglementaires suivantes :

1- Le dossier de candidature (Enveloppe A) :

– La déclaration de candidature daté é et paraphée et signée

– La déclaration de probité paraphée et signée

– Les statuts pour les sociétés

– les document-relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.

2- Offre technique (Enveloppe B) :

– La déclaration à souscrire daté et paraphés et signés

– Le cahier des charges conditions particulières est signé et caché.

– Copie des références professionnelles

– Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite (lu et accepté).

3- offre financière:

-Lettre de soumission daté et paraphés et signés

-Bordereau des prix unitaires (BPU)

-Détail quantitatif et estimatif

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention.

« dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention:

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°: 04/2025

« Acquisition des Vêtements des enfants nécessiteux »

Les offres devront être déposées au secrétariat de service l’Administration locale wilaya de Ain Guezzam, dans une durée à (15) jours à compter de la première parution de l’avis d’appel d’offres dans le Bulletin Officiel des Marchés de l’Opérateur Public (BOMOP) et ou dans la presse Nationale ou un journal électronique en arabe ou en français.

La date limite de dépôt des offres est fixée pour le dernier jour de durée de préparation des offres à (10H 30).

L’ouverture des plis sera le même jour à (11H.00) en séance publique, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours plus le duré de préparation de l’offre.

 

ANEP 2530005684

 

REALISATION EQUIPEMENT ELECTRIFICATION ET RACCOORDEMENT 2000 ML DES FORAGES POUR LA SECURISATION DE L’AEP A TRAVERS LE WILAYA D’EL -OUED

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA D’EL OUED

DIRECTION DE L’HYDRAULIQUE DE LA WILAYA D’EL OUED

19 MARS COMMUNE D’EL OUED

TEL: 032 13 89 03, FAX: 032 13 89 02

NIF : 099039019000626

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES (la troisième fois) Après l’infructuosités

La Direction de l’Hydraulique de la Wilaya d’EL Oued, lance un appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour les projets :

Réalisation, équipement, électrification et raccordement 2000 ml des forages pour la sécurisation de l’AEP à travers Le wilaya d’el-oued.

-Lot 06: Réalisation forage a la commune de Oued El Alenda.

Les conditions d’éligibilités à l’appel d’offres sont fixées comme suit: Pour

– Disposer d’un certificat de qualification et de classification professionnelle dans le domaine d’Activité Principale hydraulique avec un code d’activité 34-303 catégorie 04 ou plus,

– Présenter un certificat de bonne réalisation prouvant que soumissionnaire a réalisé un forage d’une profondeur de 150 ml ou plus, délivré par une administration publique, signé par le premier responsable.

– Présenter le meilleur une moyenne de chiffre d’affaires sur trois années entre cinq années 2019-2020-2021-2022- 2023 supérieur ou égal à 12 000 000,00 DZD. visée par les services des impôts et être certifiés par le commissaire aux comptes ou un expert-comptable, qu’il ne soit personne morale ou physique.

Le chiffre d’affaires d’entreprise est attesté par des bilans financiers ou par la présentation d’une attestation « C20 ».

– La présence de 01 machines de forage et perçant d’une capacité de 30 tonnes ou plus, garanties par un carte gris avec une assurance en cours de validité, ou garanties par la liste des équipements indiquée par le commissaire aux comptes ou l’administration fiscale de l’année 2023 ou après.

– Il n’est pas possible participer via groupement

Les entreprises intéressées par le présent appel d’offres peuvent retirer le cahier des charges, dès parution de l’avis sur les quotidiens nationaux ou le BOMOP, ou le portail des marchés publics. Auprès de la Direction de l’hydraulique de la Wilaya d’El Oued (Secrétariat du Chef de Service d’Administration et Moyens).

En application d’article 67 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

I- Le dossier de candidature

1. Une déclaration de candidature paraphée et signée par le cocontractant.

14. Une déclaration de probité paraphée et signée par le cocontractant.

15. Une copie du statut et les modifications s’il y lieu pour les sociétés

16. Une copie des documents relatifs aux autorisations qui permettent la gestion de sociétés.

17. Une attestation de bonne mise en œuvre conformément à l’article 3 du livret d’instructions destiné aux participants.

18. certificat d’agrément d’activité hydraulique urbaine en cours de validité.

19. bilans financiers ou par la présentation d’une attestation « C20 ».

II-Offre technique

01-  Déclaration de souscription, remplie de manière manuscrite, sans rayures, ni ratures, ni remplissage, accompagnée d’une réponse soignée sur son contenu.

02 – Tout document permettant l’évaluation de l’offre technique: une note de justification technique, des moyens humains et matériels comme indiqué dans le texte de l’article 18 du cahier des charges (page…….).

03-  Le livret de conditions est signé et marqué et contient en dernière page la phrase (lue et acceptée) écrite à la main.

III-Offre financière:

1. Lettre de soumission rempli en date paraphée et signée par le cocontractant.

2. Le bordereau des prix unitaires rempli en latter et chiffre paraphé en date et signé par le cocontractant.

3. Le détail estimatif et quantitatif rempli en date paraphé et signé par le cocontractant.

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et Cachetées, indiquant

la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention

« dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas.

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

SOUMISSION « à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »

Direction de l’hydraulique d’El Oued /19 mars El Oued

APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

Toutes les offres doivent être déposées au niveau de la Direction de l’hydraulique de la Wilaya d’El Oued 19 MARS ELOUED La durée de préparation des offres est de (15) jours à compter de la lère date de publication du présent avis dans la presse Nationale ou BOMOP ou quotidiens nationaux ou le portail des marchés publics.

La date et l’heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres (15 jours) de 8h00 du matin à 11h00 du matin.

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu.au jour ouvrable suivant.

L’ouverture des plis sera effectuée le jour même de la date de dépôt des offres, en séance publique, au siège de la Direction de l’hydraulique de la Wilaya d’El oued, à 13 H 30 et concernera simultanément l’ouverture des plis des offres Techniques, des offres Financières et les dossiers des candidatures.

Elle s’effectuera par la commission permanente d’ouverture des plis et d’évaluation des offres.

Cette commission a pour mission fixées à l’article 71 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée égale à la durée de préparation de l’offre, augmentée de trois (90) jours, Et dans le cas de l’entreprise est prorogé systématiquement d’un mois supplémentaire conformément à l’article 99 du décret présidentiel n° 15-247.

 

Anep 2530005808

 

REALISATION D’UN LYCEES TYPE (600/200) A LA CNE SIDI HADJERES

Posted on by Messaoud bouzekri

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE M’SILA

DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

N.I.F N°001328019020255

 

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°:(906/2025)

 

Conformément à l’article  39 de le loi N 23-12 du 05 /08/2023 fixant les règles générales du marche public et l’article 44 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.  La Direction des Equipements Publics DE LA WILAYA DE M’SILA lance un Avis d’Appel d’offre national ouvert avec exigence de capacités minimales pour :

PROJET : REALISATION D’UN LYCEES TYPE (600/200) R( A LA CNE SIDI HADJERES.

Conformément à l’article  39 de le loi N 23-12 du 05 /08/2023 fixant les règles générales du marché public et l’article 44 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

Capacité professionnelle :

Avoir un Certificat de Qualification et de Classification Professionnelle de catégorie CINQ (05) ou plus qualifié dans le bâtiment comme activité principale en cours de validité.

Capacité financière : Seules les entreprises ayant réalisé un chiffre d’affaire moyen des Trois (03) meilleures années sur les cinq ans dernières années : 100.000.000.00 da.

 

Tout les soumissionnaires intéressé  par le présent appel d’offre peuvent retirer les cahiers des charges auprès de LA DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE M’SILA, Rue cherid  abdelhafid 28000 M’sila

Les offres  déposées doivent être accompagnées des pièces précisées dans le cahier des charges et l’enveloppe extérieure portant la mention :

AVIS D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

N°906/2025

PROJET : REALISATION D’UN LYCEES TYPE (600/200 R) A LA CNE SIDI HADJERES.

DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE M’SILA

RUE CHERID ABDELHAFID ROUTE ICHBILIA M’SILA

(à n’ouvrir que par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres)

Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière » Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme

1/ dossier de candidature :

01 – une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée.

02 – une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée.

03-Les statuts des soumissionnaires pour les personnes morales.

04- Les statuts des soumissionnaires pour les personnes morales.

Capacité professionnelle:

Avoir un Certificat de Qualification et de Classification Professionnelle de catégorie CINQ (05) ou plus qualifié dans le bâtiment comme activité principale en cours de validité.

Capacité financière :

Les bilans fiscaux de chiffre affaire moyen des Trois (03) meilleures années sur les cinq ans dernières années valide par les services des impôts (copie).

– C20

2/ offre technique:

01- Déclaration à souscrire rempli, datée, signée et cachetée.

02- Planning d’exécution des travaux rempli, datée, signée et cachetée

03- Tout document permettant d’évaluer l’offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé.

04- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » rempli et signé par soumissionnaire

05-Liste détaillée des moyens matériels proposée (fixe et mobile) destinée à la réalisation du projet  signée par le soumissionnaire justifiée  par une liste délivrée par un expert d’engins de carte grise de ces engins  au nom du soumissionnaire ou de l’entreprise  (copie) l’assurance au nom du candidat ou de la société .

06- Liste des moyens humains (fiche d’affiliation a la CNAS pour l’encadrement technique) accompagnée par les Certificats de diplômes (copie) .

03/ offre Financier :

01-Lettre de soumission remplie, datée, signée et cachetée.

02-Bordereau des prix unitaires rempli, daté, signé et cacheté.

03-Devis quantitatif et estimatif, Rempli, daté, signé et cacheté.

Remarque :

En application des dispositions de l’article 69 du décret   présidentiel n°15/247du 16 septembre   2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l’attributaire du marché public, doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l’avis d’attribution provisoire du marché les documents suivants :

– Copie registre commerce nouvel immatriculation.

– Dossier Fiscal et Parafiscal (Extrait de rôle apuré ou avec échéancier de paiement, Et les mises à jour (CNASAT, CASNOS. CACOBATPH).

– Casier judiciaire N°03 du soumissionnaire lorsqu’il s’agit d’une personne physique et du gérant où du directeur général de l’entreprise lorsqu’il s’agit d’une société.

– Le numéro d’identification fiscale (NIF) du soumissionnaire ;

– Attestation de dépôt légal des comptes sociaux auprès de l’antenne locale du CNRC lorsqu’il s’agit d’une personne morale, en cours de validité 2024.

Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s.il s’avère après leur remise qu’ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l’offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d’attribution du marché.

Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.

– Le délai de préparation des offres est fixé à (15) jours à compter de la première parution de l’appel d’offre .

La date limite de dépôt des offres est fixée pour le dernier jour du délai de préparation des offres jusqu’au13h30Min. Après la première date de parution de l’appel d’offre dans les quotidiens nationaux et B.O.M.O.P. Si le jour de dépôt des offres et l’ouverture des plis coïncide avec un jour de repos légal ou fin de semaine, la durée de préparation des offres sera prolongé le jour suivant du travail.

– Le délai de validité des offres est fixé à  03 mois + délai de préparation des offres à partir de la date de dépôt des offres .Tous les soumissionnaires sont invités d’assister à l’ouverture publique des plis le dernier jour correspondant le dépôt des offres à partir de 14 h au siège de la  direction des équipements publics de la wilaya de M’sila salle des réunion.

 

 

 

 

ANEP N°2516031914